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Language of Description: French

  1. Fonds Correspondance avec des Institutions étrangères.

    Ce fonds contient principalement de la correspondance échangée entre le Consistoire et des institutions étrangères, organisations basées à l’étranger ou individus résidant à l’étranger. En plus de correspondance, on trouvera des photographies, des rapports, des coupures de presse, des allocutions, des notes et des dépliants. Plus précisément on notera des documents relatifs aux thématiques et organisations suivantes : Conférence des rabbins européens (1965-2005) (dont de nombreuses photographies) [3,5 boîtes]; Comité mondial du tombeau du martyr juif inconnu (1961-1964) [1 dossier]; Consult...

  2. Fonds CCIB Divers – Correspondance.

    Ce fonds contient principalement la correspondance du CCIB, du président du CCIB et d’autres responsables, relative à diverses thématiques. On y trouve les lettres reçues mais aussi des copies des lettres envoyées. On notera notamment de la correspondance relative à l’entrée en fonction de personnel et de ministres officiants, aux comptes, des échanges avec les communautés israélites du pays, de la correspondance relative à l’enseignement, aux écoles israélites à Bruxelles et Anvers, à la reconstruction de la communauté dans l’immédiat après-guerre, aux réceptions et événements organisés pa...

  3. Italie : Union des communautés israélites d'Italie (UCII)

    Le Fonds UCII-UCEI comporte une riche collection d'archives émanant de plusieurs œuvres de secours et organisations d'assistance (dont la DELASEM) engagées dans l'aide matérielle aux émigrants et réfugiés juifs. La correspondance entretenue par l'institution centrale des communautés israélites italiennes avec l'establishment du gouvernement fasciste et les institutions de l'Etat italien concerne notamment l'exécution des lois raciales en 1938 et ses effets sur la vie des Juifs italiens. Les archives d'après-guerre reflètent l'envergure des recherches menées dès la Libération pour reconstitu...

  4. Réfugiés. Généralités : attributions du Préfet MARLIER, Délégué spécial pour les Réfugiés ; hébergement des réfugiés ; statistiques ; septembre 1940 - mars 1941. Retour des réfugiés en zone occupée non interdite ; officiers des services administratifs du : Secrétariat d'Etat à la Guerre, marins de la Marine Nationale, démobilisés, jeunes des Chantiers de Jeunesse ; réfugiés civils, agriculteurs et ouvriers agricoles, mineurs du Nord et du Pas-de-Calais ; août 1940 - juin 1942. Retour de réfugiés en zone interdite. Mesures générales : regroupement des familles en zone interdite ; cas des prisonniers de guerre ; janvier 1941 - novembre 1942. Evacuation de la population de 100 communes du département des Ardennes comprises dans un champ de tir allemand (novembre - décembre 1940). Zone cotière. Evacuation de femmes et d'enfants, et des malades de Berck ; février - juillet 1941. Organisation de secours aux populations civiles victimes de bombardements ; septembre 1940 - avril 1942. Retour en France de résidents suisses ; février 1942. Retour en Belgique de Français établis dans ce pays et réfugiés en France ; juin 1941. Alsaciens-Lorrains. Généralités : recensement et état-civil ; octobre 1940 - juin 1942. Situation générale en Alsace-Lorraine Germanisation, expulsions, rapatriement ; septembre 1940 - octobre 1943. Mobilier des Alsaciens-Lorrains ; octobre 1940 - juin 1942. Pensions ; octobre 1940 - décembre 1941. Archives notariales et documents cartographiques ; janvier 1941 - juin 1942. Services militaires accomplis par les Alsaciens-Lorrains, juillet 1942 - février 1943 Internés et détenus. Militaires français internés en Suisse (octobre 1940 - février 1941). Libération de religieux français internés en Yougoslavie (juillet 1942). Internés allemands et belges (camps de CHERRY-LURRY (Cher), Saint-Antoine d'ALBI et du VERNET) (janvier 1940 - mai 1941). Internés italiens (août - décembre 1940). Internés russes (août - octobre 1940). Etrangers. Allemands, janvier 1942 - janvier 1943. Travailleurs belges saisonniers ; avril 1941. Espagnols - Rapatriement ; décembre 1940. Italiens naturalisés français ; mars - juillet 1942. Polonais rapatriés sanitaires en zône occupée août 1941. Emigrés russes ; novembre 1941 - juin 1942. Slovaques ; décembre 1940 - février 1941. Domestiques étrangers ; février - avril 1942. Etrangers recrutés dans les camps d'internement de la zone libre pour aller travailler en Allemagne ; février - octobre 1941. Biens ennemis. Biens séquestrés en application des lois du 23 juillet et 13 août 1940. (biens des Rothschild) ; septembre 1940 - janvier 1941.

    1. État français, délégation générale du gouvernement français dans les territoires occupés. DGTO, Interventions et recours. Relevé nominatif détaillé des dossiers d’interventions
    2. B.- Délégation de Fernand de BRINON
    3. 1 - Cabinet militaire
    4. Situation générale en zone occupée
    5. Situation administrative, politique et sociale :

  6. Fonds Musée/II.

    Ce fonds contient notamment des dossiers et pièces relatives à des œuvres d’artistes juifs, à des collectionneurs juifs et à des personnalités juives en Belgique. Ces pièces sont dispersées dans de nombreux dossiers, les quelques numéros repris ci-dessous n’en constituent que quelques exemples. Ce fonds comprend notamment des dossiers d’acquisition d’œuvres et de dossiers d’offres (en vente) refusées (notamment la vente d’un buste de Mademoiselle Van Dantzig, n°6072/17 ; n°6090/3/3), des prêts d’œuvres appartenant aux MRBAB (dont la mise à disposition du marbre « Floréal » de Philippe Wolfe...

  7. Documents et rapports sur l'Organisation internationale des réfugiés (O.I.R./I.R.O.), le Service international de recherche (S.I.R./I.T.C.), le rôle du C.B.R. et de ses missions à l'étranger (CT/1265). 1946-1954.

    1. Ministère des Finances. Archives de Carl Requette, liquidateur du Commissariat belge au rapatriement
    2. I. Service de liquidation du Commissariat belge au rapatriement des réfugiés
    3. D. Série " CT ". Dossiers de Contentieux

    Cette série est formée par les dossiers de contentieux sur le recouvrement de dettes en matière de gestion comptable, de personnel ou de rapatriement. Numérotés de manière continue comme s'ils formaient une seule série avec les dossiers AG, certains dossiers CT ont été mis après coup dans des dossiers AG, vraisemblablement pour servir de modèle. Les dossiers sont le plus souvent clôturés par Carl Requette lui-même, qui a indiqué la date de clôture sur la dernière pièce. Il existait un indicateur contenant la liste de ces dossiers. Son existence est attestée par une note du 29 mai 1948 du CT...

  8. Transit par l'intermédiaire de Caritas Catholica à destination des États-Unis ou du Canada, 1976. (2).

    1. Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Police des étrangers. Dossiers généraux 2e série (Versement 2003)
    2. Quatrième partie: Entrée des étrangers sur le territoire belge
    3. I. Entrée
    4. 9. Réfugiés
    5. D. Réfugiés juifs(1)
    6. b. Réfugiés juifs transitaires
    7. Fichiers alphabétiques nominatif des étrangers transitant par la Belgique, 1976-1979.

    (1)Voir aussi la partie précédente relative aux réfugiés par nationalité et par provenance qui contient des informations relatives aux réfugiés juifs. Nous avons tenu à respecter le classement initial effectué par la Police des étrangers. (2)Les fiches reprennent les nom, prénom, lieu et date de naissance, nationalité, travail, la composition de la famille (conjoint-enfants), l'adresse en Belgique, le titre de voyage, la date d'arrivée en Belgique, la destination, la déclaration d'arrivée à la commune et la date de départ éventuel.

  9. 32 - Rapport au Haut Commissaire américain en Allemagne concernant l'O.I.R. en zone américaine d'Allemagne, 22 octobre 1951 (texte anglais) 33 - Magazine de la ligue Linguaphone, vol. 2 n° 2 (texte anglais) 34 - Nous apprenons le français. Méthode Donator.-Genève copyright O.I.R. s.d. (texte franco-allemand) 35 - Livre d'arithmétique allemand, années 2 et 3, 3 et 4, 1928 (texte allemand) 36 - Livre de lecture de Berlin, 3 et 4e années. - s.d. (texte allemand) 37 - Quelques remarques concernant la constitution de l'O.I.R.- Munich, 1947 (texte anglais) 38 - Institut international pour l'Unification du Droit privé. L'exécution à l'étranger des obligations alimentaires.- Rome, décembre 1949 (langues diverses) 39 - Institut international pour l'Unification du Droit privé. Avant-projet d'une Convention pour la Reconnaissance et l'Exécution à l'Etranger des décisions en matière d'obligations alimentaires.- Rome, 1950 (texte français et anglais) 40 - Qui était un nazi ? Faits concernant la procédure d'appartenance au parti nazi.- OMGUS, 1947 (texte anglais) 41 - Journal du service social, avril 1948 (article sur l'assistance publique en 1948) (texte anglais) 42 - Assemblée nationale de la Santé, 1er-4 mai 1948. Conclusions et recommandations de la Section des maladies chroniques et du vieillissement de la population (texte anglais) 43 - Nathan (Cynthia Rice) ? L'assistance aux soldats malades et invalides.- 1945 (texte anglais) 44 - Rapport des administrations de la fondation Ford, 27 septembre 1950 (texte anglais) 45 - Ecole Paul Baerwald de Service social. Bulletin d'information, 1949 - 1950 (texte anglais 46 - Correll (Dr. Ernst). La signification sociologique et économique des Mennonites comme groupe de culture dans l'histoire. Juillet 1942 (texte anglais) 47 - Lukaschek (Dr. Hans). Les réfugiés allemands problème central de l'Allemagne.- Bonn, février 1951 (texte allemand) 48 - La question de la réparation due aux anciens prisonniers politiques poursuivis par le régime nazi.- Munich, octobre 1947 (texte allemand) 49 - Cahiers de Dortmund pour la recherche sociale n° 10. Le problème des réfugiés.-Hambourg, 1948 (texte allemand) 50 - Revue de la Société des Juristes bernois, juin 1949. La jurisprudence du tribunal fédéral en 1946 (texte allemand) 51 - Société des Nations. Journal officiel, mars 1929, (p. 483). Statut juridique des réfugiés, rapport du Dr. Nansen, (texte français et anglais) 52 - La question des réfugiés turcs de Bulgarie. - 1951 (texte français et anglais)

    1. Organisation internationale des réfugiés
    2. VIII BIBLIOGRAPHIE
    3. Publications diverses :

  10. Transit par l'intermédiaire de " l'Opération Tolstoï " à destination des États-Unis, 1976-1979. (2).

    1. Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Police des étrangers. Dossiers généraux 2e série (Versement 2003)
    2. Quatrième partie: Entrée des étrangers sur le territoire belge
    3. I. Entrée
    4. 9. Réfugiés
    5. D. Réfugiés juifs(1)
    6. b. Réfugiés juifs transitaires
    7. Fichiers alphabétiques nominatif des étrangers transitant par la Belgique, 1976-1979.

    (1)Voir aussi la partie précédente relative aux réfugiés par nationalité et par provenance qui contient des informations relatives aux réfugiés juifs. Nous avons tenu à respecter le classement initial effectué par la Police des étrangers. (2)Les fiches reprennent les nom, prénom, lieu et date de naissance, nationalité, travail, la composition de la famille (conjoint-enfants), l'adresse en Belgique, le titre de voyage, la date d'arrivée en Belgique, la destination, la déclaration d'arrivée à la commune et la date de départ éventuel.

  11. 1 - U.N.E.S.C.O. Bulletin international de Sciences sociales, printemps 1950 (texte anglais) 2 - Entraide socialiste, brochures et journaux de propagande (5 pièces) 3 - Souvenir de notre visite à l'Institut de Woluwe, Bruxelles, 1er avril 1949 (texte anglais) 4 - Compte-rendu de la Société Caritas du diocèse de Vienne, 1946 - 1947 (texte allemand) 5 - "Laissez les faits parler pour la "Youth Aliyah Jérusalem, avril 1950 (texte anglais) 6 - Un chapitre de la "Youth Aliyah".- Jérusalem 1950 (texte anglais) 7 - Y/M.C.A. Nouvelles des réfugiés, n° 15, 2 avril 1949 (texte anglais) 8 - Ve Conférence internationale de Service social. Programme.- Paris, 23-28 juillet 1950 (texte anglais et français) 9 - Revue internationale de l'Enfant, 1950 - 1951. trois numéros (texte anglais et français) 10 - L'éducation dans les écoles maternelles par Grace Owen, Londres 1942 (texte anglais) 11 - Variations sur les écoles maternelles.- Londres, 1936, (texte anglais) 12 - National Society of Children's Nurseries. Memorandum pour la Commission royale de la Population.- Londres, 1945 (texte anglais) 13 - O.R.T. L'Ecole d'enseignement professionnel de Neustadt-Holstein, s.d. (texte anglais) 14 - Conférence internationale du Travail social. Session spéciale sur les problèmes sociaux urgents dans les pays d'Europe frappés par la guerre La Haye, 15 - 19 septembre 1947 (texte anglais) 15 - Ligue des Sociétés de Croix-Rouge 1) Rapport sur l'activité des sociétés de secours et la situation des réfugiés en Allemagne, mai 1949 (texte anglais) 2) Rapport présenté par la Ligue des Sociétés de Croix-Rouge à la Conférence internationale sur le problème des réfugiés en Allemagne de l'Ouest et en Autriche.- Hanovre, 9 - 14 avril 1951 (texte anglais) 16 - Church World Service. Rapport annuel 1947 (texte anglais) 17 - Church World Service. "Les réfugiés sont des hommes !", s.d. (texte anglais) 18 - United Ukrainian American Relief Committee. Délégation pour la zone française d'occupation en Allemagne. Rapport d'activité, 1948 - 1950 (texte français) 19 - Documentation sur l'Office central suisse d'Aide aux Réfugiés, 1949 - 1951, 5 pièces (texte français et allemand) 20 - Fédération luthérienne mondiale 1) Service des Réfugiés, rapport, 1947 - 1952 (texte anglais) 2) Rapport annuel, juillet 1950 - juin 1951 (texte anglais) 3) Service des réfugiés en Autriche, rapport 1949 - 1952 (texte anglais) 21 - World University Service et World Student Relief Rapports divers, 1940 - 1951. 4 pièces (texte anglais)

    1. Organisation internationale des réfugiés
    2. VIII BIBLIOGRAPHIE
    3. Organisations bénévoles :

  13. Rapatriement des prisonniers de guerre et des réfugiés : fiches individuelles et familiales et listes de rapatriés

    Les documents présentés ci-dessous concernent, d'une part, les prisonniers de guerre rapatriés d'Allemagne et, d'autre part, les civils, originaires pour la plupart d'Alsace-Lorraine et des départements du nord de la France, réfugiés dans d'autres départements français. Ce sont, concernant le rapatriement des prisonniers de guerre, les fiches médicales individuelles et des listes nominatives de rapatriés, et pour les réfugiés, des fiches familiales de recensement au nom du chef de famille.

  14. Arrangement de Genève de juillet 1936 réglant le statut des réfugiés provenant d'Allemagne, 1936-1938. (2).

    1. Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Police des étrangers. Dossiers généraux 2e série (Versement 2003)
    2. Quatrième partie: Entrée des étrangers sur le territoire belge
    3. I. Entrée
    4. 9. Réfugiés
    5. D. Réfugiés juifs(1)
    6. a. Politique générale
    7. Dossiers relatifs à la Convention de Genève, 1935-1939.

    (1)Voir aussi la partie précédente relative aux réfugiés par nationalité et par provenance qui contient des informations relatives aux réfugiés juifs. Nous avons tenu à respecter le classement initial effectué par la Police des étrangers. (2)Ce dossier comprend les travaux préparatoires et la mise en application. On y trouve également un rapport sur la situation des réfugiés allemands en Belgique en 1936 ainsi qu'une note de la Sûreté publique sur le problème juif en Belgique, 1938.

  16. 1605. Possibilités de réinstallation en Guyane et Honduras britanniques, janvier - juin 1947 1621. Pays-Bas. Regroupement des familles, janvier -avril 1947 1622. Emigration de Polonais aux Pays-Bas, novembre 1946 - juin 1947 1653. Emigration en Afrique du Sud, Action à ce sujet en Italie, janvier - juin 1947 1682. Réinstallation de juifs en Tchécoslovaquie, février 1947 1697. Activité du Commissaire spécial délégué par le Comité intergouvernemental pour le Brésil, l'Argentine, le Paraguay et l'Uruguay, février - juin 1947 1715. Plan "Safehaven" (émigration dans divers pays), août 1946 - mars 1947 1738. Emigration au Congo belge, février - juin 1947 1746. Radiographie des réfugiés, février - juin 1947 1769. Manuels de langues étrangères et brochures d'information pour les réfugiés. Correspondance, février juin 1947 1780. Maroc. Projet de coopérative de travaux topographiques de M. Boldyreff, janvier - mai 1947 1788. Possibilité d'aide de la World Bank à la réinstallation de réfugiés de l'I.G.C.R. en Amérique latine, février - mars 1947 1840. Maisons préfabriquées pour les émigrés au Maroc et en Tunisie, janvier - mars 1947 1843. Rééducation professionnelle des réfugiés en Suisse, mars 1947 1952. Rééducation professionnelle des réfugiés aux Pays-Bas, avril 1947 1869. Premier mouvement d'émigration au Chili, mars - mai 1947 1918. Chili. Procédure de visa, mars - mai 1947 1910. Coopération avec l'American Joint Distribution Committee (A.J.D.C.) mars - juin 1947 2059. Coopération avec les organisations bénévoles en ce qui concerne les cas individuels d'émigration, avril - août 1947 2086. Notices individuelles de spécialistes en vue d'un projet de réinstallation dans le bassin de l'Amazone, mai 1947 2102. Pérou. Procédure de visa, mars - avril 1947 2110. Cours de langues étrangères pour les réfugiés en transit à travers la France, mai 1947 2152. Possibilité de réinstallation de réfugiés au Cameroun, mai 1947 2167. Note concernant la réinstallation possible de réfugiés aux Philippines, mai 1947 2175. Afrique du Nord, Politique générale, avril - juin 1947 2148. Algérie, mai-juin 1947 2280. Possibilités d'émigration dans l'empire français, juin 1947 2184. Estimation des dépenses pour l'émigration des réfugiés, juin 1947 2064. Mouvements de réfugiés vers le Brésil. Rôles nominatifs, avril -juin 1947 2139. Emigration au Brésil. Second départ, mai - juin 1947 2395, 2414. Départs pour le Vénézuela, mai-juin 1947

    1. Organisation internationale pour les réfugiés
    2. COMITE INTERGOUVERNEMENTAL POUR LES REFUGIES (C.I.R.)
    3. 76. Réinstallation

  17. Robert Schumann sous-secrétaire d'Etat à la Présidence du Conseil chargé du Service des Réfugiés, juin-juillet 1940 1. lettre de R. Schumann au procureur général, 16 décembre 1944 2. réquisitoire introductif, 9 décembre 1944 3. commission rogatoire, 31 janvier 1945, copie 4. lettre du président de la Commission d'Instruction au juge d'instruction de Metz, 2 février 1945 5. notice sur Robert Schumann 6. commission rogatoire, 31 janvier 1945, original 7. même chose que le n° 4 8. convocation de R. Schumann, 14 février 1945 9. procès- verbal de première comparution, 16 février 1945 10. procès- verbal d'interrogatoire, 16 février 1945 11. retour de commission rogatoire, 16 février 1945 12. commission rogatoire du 11 avril 1945, copie 13. documents relatifs à l'internement de Schumann par les autorités allemandes et soit transmis 14. extrait du procès- verbal de la séance plénière du Comité départemental de libération de la Moselle du 10 janvier 1945 15. idem, 15 février 1945 16. motion du Comité départemental de libération de la Moselle, 24 avril 1945 17. audition de Fernand Jobard, directeur d'école publique à Metz, membre de la Commission d'épuration départementale de l'enseignement 18. audition de Alfred Krieger, président du C.D.L. de Moselle 19. audition de Augustin Waroquy, secrétaire de la région Moselle du Parti communiste 20. audition de Lucien Stenger, aumônier militaire et secrétaire général au Comité départemental de Libération 21. audition de Louis Nillès, délégué de l'Union des Syndicats de la Moselle 22. audition du Dr René Muller, président du Comité de Libération de Sarrebourg 23. rapport de la Police judiciaire, 30 avril 1945 24. commission rogatoire du 11 avril 1945, original 25. transmission 26. ordonnance de soit communiqué, 4 septembre 1945 27. réquisitoire définitif, 5 septembre 1945 28. arrêt de non- lieu, 5 septembre 1945 29. lettre du président de la Commission d'Instruction au commissaire central à Metz, 5 septembre 1945 (minute) 30. lettre du président du Jury d'Honneur du Conseil d'Etat au président de la Haute Cour de Justice et réponse de celui- ci, 1°- 6 septembre 1945 31. réquisitoire définitif, 18 septembre 1945 et arrêt complémentaire du 12 septembre 1945 32. lettre du secrétaire général de la Haute Cour de Justice au président du Jury d'Honneur du Conseil d'Etat, 19 septembre 1945 33. lettre du président du Jury d'Honneur du Conseil d'Etat au Garde des Sceaux, 12 septembre 1945 34. état des pièces à conviction 35. même chose que le n° 29 (original)

    1. Haute Cour de justice. Volume 11 "Haute Cour de justice. Rép. num. détaillé dact., par M.-Th. Chabord, 11 vol., 2420 p. Volume 11 : 3w/335-3w/360"

  18. recherche de documents et télégrammes relatifs aux passagers du Massilia et aux réfugiés allemands en France 430-436 réponses des préfectures et des services de police 437-459 documents provenant des Archives départementales des Bouches-du-Rhône 437-441 arrivée à Marseille de Daladier venant d'Alger, 4 août 1940 442-444 départ d'Yvon Delbos de Marseille à Antibes, 31 juillet 1940 445 compte-rendu de l'activité de M. Campinchi le 29 juillet 1940 446-447 suppression du régime de résidence surveillée pour les parlementaires et fonctionnaires du Parlement venant d'Afrique du Nord, 27-28 juillet 1940 448 personnages de passage à Marseille le 27 juillet 1940 449 interdiction de sortie du territoire national pour Léon Blum, Paul Reynaud et Daladier, 22 juillet 1940 450 personnages de passage à Marseille le 21 juillet 1940 451 télégramme du préfet de Marseille au ministre de l'Intérieur (arrivée d'Algérie des parlementaires), 20 juillet 1940 452 télégramme de la Sûreté à préfets frontières concernant le retour de Daladier en France, 23 juillet 1940 453 ordre de retenir à Marseille les parlementaires venant d'Afrique du Nord, 19 juillet 1940 454 télégramme d'Alger : avis de l'embarquement pour la France de M. Perfetti, questeur, et de ses collègues, 19 juillet 1940 455 télégramme de l'Intérieur au préfet de Marseille relatif aux fonctionnaires de la Surveillance du Territoire chargés du contrôle des étrangers, 28 juillet 1940 456 télégramme de l'Intérieur au préfet de Marseille concernant le maintien en internement des Allemands, 8 juillet 1940 457 télégramme de l'Intérieur : demande de renseignements d'urgence sur les Italiens et les Allemands du département, 5 juillet 1940 458 bordereau des pièces adressées au juge d'instruction 459 lettre de l'archiviste en chef du département du Rhône, 3 mars 1947 460 copie d'un télégramme concernant Mme Breitscheid, 19 février 1941 461 copie d'une note relative à une entrevue entre MM. Campinchi et Bouisson à l'hôtel Noailles en juillet 1940 462 copie des télégrammes émanant de Vichy relatifs à Daladier, Blum et Reynaud, 23 et 27 juillet 1940 463 lettre d'envoi 464-465 retour de commissions rogatoires 466 exécution de commission rogatoire 467 rapport de la Sécurité générale à Alger : arrivée de Mandel, 9 septembre 1940 468 mandat de comparution de Mandel devant le tribunal militaire de Meknès, 18 juillet 1940 469 rapport de police d'Alger, 8 mars 1947 470 lettre d'envoi

    1. Haute Cour de justice. Volume 7 Haute Cour de justice. Rép. num. détaillé dact., par M.-Th. Chabord, 11 vol., 2420 p. Volume 7 : 3w/217-3w/250
    2. 1 Adrien MARQUET maire de Bordeaux ministre de l'Intérieur, 27 juin - 7 septembre 1940
    3. Adrien Marquet. Dossier II

  19. 16 - Juifs originaires de Rhodes, 1949 - 1950 17 - Juifs originaires de Shangaï, 1949 18 - Hlinka garde slovaque (décret gouvernemental du 5 septembre 1939) 19 - Situation des médecins, 1949 - 1950 20 - Veuves de Croates, 1949 21 - Femmes et familles de collaborateurs, 1949 22 - Femmes allemandes de réfugiés sous le mandat de l'O.I.R., 1950 23 - Femmes ex-nazies de réfugiés sous le mandat de l'O.I.R., 1950 24 - Femmes sous le mandat de l'O.I.R. mariées à des réfugiés qui ne sont pas sous le mandat, 1950 25 - Maris juifs et femmes non juives, 1950 Maris non juifs et femmes juives, 1950 Eligibilité de non juifs persécutés, 1950 26 - Raisons familiales, 1949 27 - Objections valables, 1949 28 - Caractère restrictif des clauses d'exclusion, 1949 29 - Personnes refusées par la Commission des Personnes déplacées des Etats-Unis, s.d. 30 - Interprétation restrictive de la section D de la constitution de l'O.I.R., 1950 31 - Raisons d'équité, 1949 32 - Démobilisation et réinstallation en Grande-Bretagne des membres du Corps polonais, 1950 33 - Interprétation des archives de la Commission Mac Lean, 1949 34 - Effets de l'opposition politique aux gouvernements des états membres etnon membres des Nations Unies, 1950 35 - Actes ne tombant pas sous le coup de la partie II, paragraphe 3, de la Constitution de l'O.I.R. 36 - Responsabilité de l'Organisation dans le cas de mesures résultant d'un changement de politique, 1950 37 - Admission de malades mentaux à l'assistance de l'O.I.R., 1950 38 - Jeunes Croates enrôlés dans la "Division bleue" 39 - Personnes appartenant au groupe lituanien "Vietos Rinktine", 1950 40 - Membres de l'armée Vlassov, 1950 41 - Croates enrôlés dans la Division du Diable, 1950 42 - Volksdeutsche enrôlés dans la Division Prince Eugène, 1949 43 - Hongrois enrôlés dans la Division Hunyadi, 1949 44 - Musulmans enrôlés dans la Division Handjaï, 1950 46 - Membres de l'organisation lettonne "Aissargs", 1950 47 - Membres de l'organisation croate "Krizaris", 1950 48 - Membres de l'organisation hongroise "Baross Ssevstsed", 1949 - 1950 49 - Membres de l'organisation hongroise "Levente", 1950 50 - Membres de l'organisation tchèque "Svatovaplukova Garda", 1950 51 - Membres de l'organisation estonienne "Omakaitze", 1950 52 - Divers, 1950

    1. Organisation internationale pour les réfugiés
    2. L'ORGANISATION INTERNATIONALE POUR LES REFUGIES (O.I.R.)
    3. IV - ARCHIVES DES BUREAUX
    4. 11/ Conseil de Recours
    5. Groupes de réfugiés