Comité national d'épuration des gens de lettres, auteurs et compositeurs.

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1. French (13)
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1. France (13)
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1. Archives Nationales de France (13)

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J.O. J.O. 1. Création et fonctionnement. Ordonnance du 30 mai 1945 ( du 31 mai) créant le comité national d'épuration des gens de lettres
- Archives Nationales de France
- d_6_1
- French
- Updated 5 years ago
J.O. J.O. 1. Création et fonctionnement. Ordonnance du 30 mai 1945 ( du 31 mai) créant le comité national d'épuration des gens de lettres, auteurs et compositeurs et le comité national d'épuration des artistes peintres, dessinateurs, sculpteurs et graveurs : note du comité juridique du Gouvernement provisoire de la République française, en date du 1/er/ mai 1945, relative au projet de l'ordonnance et copie du texte de l'ordonnance ;- arrêté ministériel du 9 mai 1945 donnant la liste des sociétés littéraires et artistiques prévues par l'article 9 de l'ordonnance, signé par René Capitant (cop...
Dossiers personnels examinés, A-B, 8 janvier 1945-19 juillet 1949. 1. A, 6 mars 1945-19 juillet 1949. 2. B, 8 janvier 1945-2 juin 1949.
- Archives Nationales de France
- d_6_10
- French
- Updated 5 years ago
Dossiers personnels examinés, C-D, 16 octobre 1944-19 juillet 1949. 1. C, 16 octobre 1944-19 juillet 1949. 2. D, 4 février 1946-19 juillet 1949.
- Archives Nationales de France
- d_6_11
- French
- Updated 5 years ago
Dossiers personnels examinés, E-O, 26 avril 1945-21 juillet 1949. 1. E, 11 mars 1946. 2. F, 28 janvier 1946-2 juin 1949. 3. G, 5 novembre 1945-19 juillet 1949. 4. H, 4 mars 1946-19 mai 1949. 5. J, 20-27 mai 1946. 6. L, 26 avril 1945-19 juillet 1949. 7. M, 5 mai 1945-21 juillet 1949. 8. N, 7 avril-19 juillet 1949. 9. O, 11 octobre 1946-26 avril 1949.
- Archives Nationales de France
- d_6_12
- French
- Updated 5 years ago
Dossiers personnels examinés, P-Z, 13 janvier 1944-11 octobre 1949. , 17 décembre 1945-11 juillet 1949. R, 17 décembre 1945-11 juillet 1949. S, 7 janvier 1946-19 juillet 1949. T, 13 janvier 1944-19 mai 1949. V, 18 février 1946-11 octobre 1949. W, 13 mai-2 juin 1946. Y, 7 novembre 1945-17 octobre 1946. Z, 27 mai-17 octobre 1946.
- Archives Nationales de France
- d_6_13
- French
- Updated 5 years ago
1 Questionnaires remplis par les membres de la SACD, personnes n'ayant pas été retenues pour comparaître devant le comité, A-F . 1. A, décisions des 17 décembre 1945, 20 janvier et 1er avril 1946. 2. B, décisions des 17 décembre 1945, 7 et 28 janvier, 18 février et 1er avril 1946. 3. C, décisions des 17 décembre 1945, 28 janvier et 1er avril 1946. 4. D, décisions des 21 décembre 1945 et 18 février 1946. 5. E, décision du 20 décembre 1945. 6. F, décisions des 20 et 21 décembre 1945, 7 et 28 janvier 1946.
- Archives Nationales de France
- d_6_2
- French
- Updated 5 years ago
1 Questionnaires remplis par les membres de la SACD, personnes n'ayant pas été retenues pour comparaître devant le comité, G-L . 1. G, décisions des 20 décembre 1945 et 1er avril 1946. 2. H, décisions des 18 février et 1er avril 1946. 3. I, décision du 18 février 1946. 4. J, décisions du 28 janvier et 18 février 1946. 5. K, décision du 18 février 1946. 6. L, décisions des 20 décembre 1945, 28 janvier, 18 février, le et 8 avril 1946.
- Archives Nationales de France
- d_6_3
- French
- Updated 5 years ago
1 Questionnaires remplis par les membres de la SACD, personnes n'ayant pas été retenues pour comparaître devant le comité, M-R . 1. M, décisions des 28 janvier et 1er avril 1946. 2. N, décisions des 28 janvier et 18 février 1946. 3. O, décision du 18 février 1946. 4. P, décisions des 28 janvier, 18 février et 1er avril 1946. 5. R, décisions des 17 et 21 décembre 1945, 18 février et 1er avril 1946.
- Archives Nationales de France
- d_6_4
- French
- Updated 5 years ago
1 Questionnaires remplis par les membres de la SACD, personnes n'ayant pas été retenues pour comparaître devant le comité, S-Z . 1. S, décisions des 28 janvier et 18 février 1946. 2. T, décisions des 17 décembre 1945, 18 février et 1er avril 1946. 3. V, décisions des 18 février et 1er avril 1946. 4. W, décision du 18 février 1946. 5. X, décision du 18 février 1946. 6. Y, décision du 18 février 1946. 7. Z, décision du 18 février 1946.
- Archives Nationales de France
- d_6_5
- French
- Updated 5 years ago
1 Questionnaires remplis par les membres de la SACEM, personnes n'ayant pas été retenues pour comparaître devant le comité, A-C . 1. A, 20 novembre 1945-5 février 1946. 2. B, 20 novembre 1945-18 février 1946. 3. C, 23 octobre 1945-8 février 1946.
- Archives Nationales de France
- d_6_6
- French
- Updated 5 years ago
1 Questionnaires remplis par les membres de la SACEM, personnes n'ayant pas été retenues pour comparaître devant le comité, D-K . 1. D, 7 novembre 1945-5 février 1946. 2. E, 21 novembre 1945-19 janvier 1946. 3. F, 20 novembre 1945-19 janvier 1946. 4. G, 23 octobre 1945-21 janvier 1946. 5. H, 10 janvier 1945-16 janvier 1946. 6. I, 21 novembre-6 décembre 1945. 7. J, 20 novembre 1945-30 janvier 1946. 8. K, 20 novembre 1945-15 février 1946.
- Archives Nationales de France
- d_6_7
- French
- Updated 5 years ago
1 Questionnaires remplis par les membres de la SACEM, personnes n'ayant pas été retenues pour comparaître devant le comité, L-P . 1. L, 20 novembre 1945-20 janvier 1946. 2. M, 16 novembre 1945-4 mars 1946. 3. N, 19 novembre 1945-16 janvier 1946. 4. O, 20 novembre 1945-21 janvier 1946. 5. P, 21 novembre 1945-février 1945.
- Archives Nationales de France
- d_6_8
- French
- Updated 5 years ago
1 Questionnaires remplis par les membres de la SACEM, personnes n'ayant pas été retenues pour comparaître devant le comité, Q-Z . 1. Q, 29 novembre-27 décembre 1945. 2. R, 20 novembre 1945-1er février 1946. 3. S, 22 octobre 1945-29 janvier 1946. 4. T, 15 novembre 1945-18 février 1946. 5. U, 25 novembre 1945. 6. V, 4 novembre 1945-23 janvier 1946. 7. W, 21 novembre 1945-20 janvier 1946. 8. Y, 21-24 novembre 1945. 9. Z, 18 janvier 1945-18 janvier 1946.
- Archives Nationales de France
- d_6_9
- French
- Updated 5 years ago