Dossiers personnels des preneurs d'assurance, 1941-1946 (104).

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n° 10/155c. Francotte Charles, Nicolas, Jean.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1392
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/156c. Janssens Jules, Théodore, François.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1393
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/157c. Lefebvre Marcel, Charles, Alfred, Joseph. Vie et incendie.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1394
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/252. Crickx Léopold Joseph. Vie.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1395
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/273c. Aurez Fernand, Joseph. Vie.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1396
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/274c. Bergiers Jean, Albert. Vie.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1397
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/865c. Heyse Gaston, Guillaume, Charles. Vie mixte.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1398
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/892c. Van de Casteele Herman, Pierre, Marie. Vie mixte.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1399
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/893c. Braconnier Roger, Jules, Léopold. Vie.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1400
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/894c. Focroulle Achille, Jean. Vie.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1401
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/904c. Office d'exploitation des transports coloniaux, Otraco, en faveur des membres de son personnel. Vie.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1402
- French
- 1941-1946
- 2 chemises
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/1215c. Glorieux Remy, Étienne, Joseph. Vie.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1403
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/1224c. Ruchard Remi, Florimond. Mixte.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1404
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/1225c. Allard Octave. Vie.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1405
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/1226c. Bourlard Jean. Vie.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1406
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/1227c. Brasseur Jean, Pierre, Joseph. Vie.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1407
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/1228c. Everaert Achille. Vie.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1408
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/1286c. Pirot Maurice, Joseph, Eugène. Vie. Mixe.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1409
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/1293c. De Clercq Émile. Incendie.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1410
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...
n° 10/1344c. Van Geersdaele Léon. Vie.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1411
- French
- 1941-1946
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(101) Ce secteur a été chargé d'encaisser, pour compte des Compagnies d'assurances belges ou de Compagnes d'assurances ayant en Belgique un siège d'activité, les primes d'assurances, autres que maritimes, dues par les assurés résidant hors de Belgique et des territoires occupés. (Arrêté-loi du 17 avril 1941, Moniteur n° 11 du 13 mai 1941) (104) Ces dossiers sont des spécimens de la série qui existait mais qui était incomplète et en mauvais état de conservation. Les informations conservées dans ces dossiers sont redondantes. Cf. Arrêté royal du 17 avril 1941 relatif au paiement des primes d'...