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Language of Description: French
  1. Volume III, chapitres 44 à 46 44/8 - Contrôle du mouvement des réfugiés de camp à camp, 11 juillet 1950 44/4 Loi n° 23 sur la position légale des personnes déplacées et des réfugiés, s.d. Mariage des personnes déplacées, avril 1948 - mai 1951 44/7 - Sauvegarde des droits des réfugiés, octobre 1950 - novembre 1951 44/8 - Loi allemande sur le statut légal des apatrides, 25 avril 1951 44/9 - Memorandum sur les réparations demandées par les réfugiés pour les pertes subies en tant que prisonniers de guerre, 27 juin 1951 44/12 - Conseillers juridiques de l'O.I.R. en zone britannique d'Allemagne, pièces diverses, août 1950 - septembre 1951 46/2 - Rapport sur ce qui a été fait dans les établissements allemands et ceux de la Division des Personnes déplacées en vue de soigner les cas de longues maladie et de rééduquer les déficients, janvier - février 1950 46/3 - Rapport sur la sélection effectuée en zone britannique d'enfants mentalement déficients pour la Belgique, 15 août 1950 Zone britannique d'Allemagne. Volume IV, chapitres 51 à 55 51/1 - Méthode statistique de réinstallation du personnel CMLO/MWS aux Etats-Unis et en Australie, 20 février 1950 52/3 - Dépenses des réfugiés en zone britannique à la charge de l'O.I.R. du 1er juillet au 31 décembre 1947, 22 janvier 1948 52/4 - Personnel de recrutement local, novembre 1947 - mars 1950 52/5 - Approvisionnements, septembre 1947 - mai 1950 52/6 - Transports, juin 1947 - janvier 1952 55/1 - Réorganisation de l'O.I.R. en zone britannique, décembre 1947 - mars 1951 55/2 Ger - Loi n° 46, Réforme monétaire en Allemagne, 25 janvier 1951 55/2 GBZ - Directives à l'officier de liaison D.P. désigné auprès des bureaux des commissaires de Kiel et de Hambourg, 6 février 1951 55/3 - Organisations bénévoles, juillet - octobre 1947

  2. 445. Asile Nansen pour les vieillards à Nice, mai 1939 décembre 1941 450. Association russe de la banlieue est de Paris, mai 1939 - janvier 1940 480. Centre d'aide aux Réfugiés russes en France, juin 1939 - janvier 1940 496. Fédération des Invalides mutilés de guerre russes à l'étranger, juin 1939 - juillet 1940 497. Union des Emigrés russes en Grèce, juin 1939 - décembre 1940 509. Maison de Secours aux Chômeurs ukrainiens à Paris, juin - novembre 1939 511. "General Committee of the Russian Emigrant's Association", 1938-1939 548. Union nationale russe du Grand-duché de Luxembourg, août 1939 - janvier 1940 561. Comité de Patronage des Etudiants russes en Tchécoslovaquie, juillet - août 1939 567. Office international Nansen pour les Réfugiés, rapports, 1937 - 1938 590. Comité central de Patronage de la Jeunesse universitaire russe en France, septembre 1939 - mai 1940 591. Armée du Salut à Paris. Section russe, août 1939 - mai 1940 592. Association des Arméniennes de Russie, août 1939 - mai 1940 594. Action chrétienne des Etudiants russes en France, juillet 1939 - mai 1940 596. Association pour l'Assistance aux Réfugiés russes infirmes, Maison russe de Sainte-Geneviève-des-Bois, septembre 1939 - mars 1940 616. Comité de Bienfaisance auprès des Ecoles maternelles primaires russes, mai 1939 - novembre 1940 620. Croix-Rouge russe en Belgique, octobre 1939 - janvier 1940 622. Croix-Rouge russe en Grèce, septembre 1939 - décembre 1940 696. Maison russe à Waterloo (Belgique), décembre 1939 - février 1940 714. Comité des Arméniens de Belgique, décembre 1939 - février 1940 717. Union des Dames arméniennes de Paris, janvier 1940 722. Comité d'Aide et d'Assistance sociale aux Réfugiés russes de Marseille et de la région, décembre 1939 - mai 1940 729. Union des Invalides de guerre russes résidant en Belgique, février 1940

  3. Opérations de recensement

    1. Préfecture de Constantine. Service des questions juives et des sociétés secrètes
    2. Statut des Juifs
    3. Recensement des Juifs
    • Census Operations

    Recensement des étrangers de race juive : circulaire préfectorale n° 8236/P du 5 novembre 1940. Application à l’Algérie de la loi du 2 juin 1941 : accusés de réception des communes à la circulaire préfectorale n° 13501/AC2 8 du 29 août 1941. Expédition à la préfecture des fiches de recensement : circulaire préfectorale n° 14045/AC2 du 12 septembre 1941, réponse du maire deBatna (Algérie). Recensement des israélites étrangers ou naturalisés établis ou réfugiés en territoire français depuis le 1er janvier 1936 : circulaire préfectorale n° 6780/SE1 du 1er avril 1942. Déclarations au titre de l...

  4. 34/5 - Transfert en Italie de réfugiés de Grèce en vue de leur émigration, septembre 1948 - mars 1949 Transfert en Italie de Tchèques venant d'Allemagne, août 1948 - mai 1949 Transit de Juifs à travers l'Italie, 1948 - 1949 Transfert de réfugiés tchèques en Italie, janvier 1949 Transit de réfugiés à travers l'Italie. Généralités, accord avec le gouvernement italien, pièces d'identité, visas de transit, janvier 1949 - janvier 1950 35/5 - Maison d'enfants près de Salerne, février 1949 35/7 - Examen radioscopique des voies respiratoires, 14 novembre 1947 37/4 - Enseignement professionnel. Coopération entre l'O.I.R. et l'O.R. T., 1947 - 1950 37/7 - Permis de conduire pour les réfugiés, mars 1948 38/1 - Cas difficiles, juillet 1951 38/3 - Rapport sur le voyage en zone nord de MM. Oliver et Canali concernant l'organisation de l'orientation, 4 décembre 1949 Compétitions sportives au camp de Bagnoli, 24 septembre 1950 39/1 à 3 - Emigration d'enfants non accompagnés d'Italie au Canada, octobre 1947 Documentation recueillie en vue de la monographie de Victoria Damiani sur les activités de la branche "Enfants" en Italie, mars 1949 - septembre 1951 40/1 - Réinstallation des Musulmans, mars 1947 - mars 1948 41/1 et 2 - Rapatriement des réfugiés dans des pays divers, janvier 1947 - mai 1950 41/2 - Visa de transit pour trois cents réfugiés partant pour la Pologne, juillet 1947 - juillet 1948 Loi du 26 février 1948 sur l'extradition des criminels de guerre. Eligibilité des réfugiés russes. Visites de délégués soviétiques dans les camps de l'O.I.R., juillet 1947 - juin 1948 Visites de délégués yougoslaves dans les camps de l'O.I.R., septembre 1947 Demande de la Légation yougoslave d'exclure certains réfugiés du mandat de l'O.I.R., 28 novembre 1947

  5. 1501. Organisation international du Travail, 1O1e et 102e session du Conseil d'administration, mars - mai 1947 1561. Conférence internationale du Service social, janvier - avril 1947 1606. "European Christian Orphanage Missionary Society", décembre 1946 - février 1947 1607. Organisation des Nations Unies. Conseil économique et social, 4e session, janvier 1947 1618. "Waad Hatzala Rehabilitation Committee", décembre 1946 - mai 1947 1654. "British League for European Freedom", janvier - février 1947 1659. Service des Affaires économiques et sociales du Commissariat général aux Affaires allemandes et autrichiennes, janvier - février 1947 1660. "Association of Polish War Emigres", janvier 1947 1709. Commission préparatoire de l'O.I.R. Projet d'accord avec les organisations bénévoles, février - octobre 1947 1718. "Citizens Committee on Displaced Persons", février - avril 1947 1753. "Anglo European Agency", novembre 1946 - mars 1947 1755. "Provisional Central Committee for Protection and Welfare of Croatian Political Refugees", juillet 1946 - février 1947 1761. "Girl Guides Association", février 1947 1789. "Axis Victimes League", février 1947 1790. Union chrétienne d'Action sociale, février 1947 1833. Commission préparatoire de l'O.I.R. Négociations avec l'U.N.R.R.A., mars - mai 1947 1950. "Council for Resettlement of Polish Refugees", mars - mai 1947 2000. Etablissement de la Commission préparatoire de l'O.I.R., deux télégrammes, mai 1947 2116. "Canadian Jewish Congress", mars - juin 1947 2119. Relations entre l'O.I.R. et les gouvernements, février - juin 1947 2164. Comité mixte, Gouvernement italien - Comité intergouvernemental pour les Réfugiés, mai 1947 2399. Accord entre le Comité intergouvernemental et la Commission préparatoire de l'O.I.R., notes et memoranda, juin 1947 - juin 1948

  6. Volume XVII 39/1 à 3 - Enfants non accompagnés. Rapatriement et réinstallation d'enfants polonais, décembre 1945 - novembre 1949 Volume XVIII 40/1 - Européens musulmans au Moyen-Orient : Albanais, et Yougoslaves, réfugiés en Syrie, émigration en Australie d'Européens musulmans venant d'Egypte, octobre 1947 - mars 1950 40/2 - Juifs afghans réfugiés aux Indes en attente de leur émigration en Palestine, janvier-juin 1948 Volume XIX 40/1 - Situation des Européens musulmans en Egypte, mars - septembre 1949 Emigration des Européens musulmans d'Egypte en Australie. Critères de sélection, août - novembre 1949 40/3 - Correspondance concernant des réfugiés internés en Ouganda par les autorités britanniques en 1942, juillet 1947 - novembre 1948 40/4 - Ex-militaires yougoslaves, août 1947 - septembre 1948 Volume XX 41/1 - Rapatriement. Généralités, mai 1947 - octobre 1948 41/2 - Rapatriement des Autrichiens, juillet 1947 - octobre 1948 Rapatriement d'Italie en Chine par le Moyen-Orient, octobre 1947 - mai 1948 Rapatriement de Tchèques venant de l'Afrique orientale via El-Shatt, juillet - décembre 1947 Rapatriement des Allemands venant de Palestine, octobre 1947 - octobre 1948 Rapatriement de Hongrois venant de Palestine, juillet - novembre 1947 Rapatriement de Roumains venant de Palestine, juillet 1947 - août 1948 Rapport sur une visite de la Délégation turque concernant le rapatriement des réfugiés turcs, et l'émigration en Turquie de réfugiés musulmans de toutes nationalités, 4 octobre 1947 Rapatriement aux Etats-Unis de Polonais prouvant leur nationalité américaine, mai 1949 Information concernant le rapatriement en Yougoslavie et en Pologne, juillet 1947 - octobre 1948

  7. 734. Association cultuelle de l'Eglise russe à Paris, mars - mai 1940 743. Centre de Ravitaillement d'Asnières, mars - mai 1940 746. Section des Infirmières russes anciennes combattantes, avril- mai 1940 751. Société russe de Bienfaisance de la Grande duchesse Cyrillovna, avril 1940 753. Société d'Aide à la Jeunesse universitaire russe à Belgrade, février - novembre 1940 755. Première Association de Secours des Dames russes en Yougoslavie, mars - avril 1940 781. Union des Anciens Combattants de l'Armée démocratique ukrainienne en France, avril mai 1940 968. "Society for the Protection of Science and Learning", janvier 1942 - décembre 1946 994. "Unitarian Service Committee", mai 1942 - mars 1945 996. "Birmingham Council for Refugees", 1942-1946 1012. Association des Réfugiés juifs , septembre 1942 février 1946 1019. "Children and Youth Aliyah", septembre 1942 - septembre 1945 1029. "Jewish Refugees Committee", mai 1941 - octobre 1945 1048. "Ecumenical Refugee Commission", janvier 1942 - octobre 1946 1154. "Comite Latino - Americano de Alemanes libres", août 1944 - juillet 1945 1177. Comité exécutif de la Colonie russe en Belgique, novembre 1944 1180. Office central des Réfugiés russes. Reconstitution en France après la guerre, mars 1945 - novembre 1946 1181. Office des Réfugiés arméniens à Paris. Reconstitution en France après la guerre, novembre 1944 - mai 1945. 1182. Union des Associations des Emigrés ukrainiens en France, 5 novembre 1944 1214. Conseil des Réfugiés arméniens, mai 1945 1217. Office des Réfugiés russes en Belgique, juin 1945 1227. Union des Réfugiés sarrois en France, septembre - décembre 1945 1260. Fédération des Oeuvres d'Education et d'Enseignement pour les Enfants des Emigrés russes en France, janvier 1947

  8. 31/5 - Problèmes d'éligibilité concernant les Juifs et leur réinstallation en Israël, novembre 1948 - novembre 1950 31/6 - Réfugiés de nationalités diverses : Lituaniens, Hongrois, Russes, Slovaques, 1946 - 1950 31/7 - Volksdeutsche, janvier 1948 - janvier 1951 31/11 - Arméniens réfugiés en Autriche désireux de rejoindre des compatriotes se trouvant en zone américaine d'Allemagne, janvier - mai 1948 31/13 - Relations entre la Commission préparatoire, les autorités autrichiennes et les personnes déplacées, septembre 1946 32/1 - Problèmes d'éligibilité concernant les Volksdeutsche, septembre 1947 - juillet 1949 Eligibilité d'ex-Néerlandais privés de leur droit de citoyenneté, septembre 1949 32/2 - Recommandations confidentielles concernant l'éligibilité, février 1949 - juillet 1951 32/3 - Eligibilité des criminels, septembre 1948 - mai 1950 Notification de l'éligibilité, mouvement des réfugiés inéligibles, juillet 1947 - juillet 1950 Faux renseignements fournis pour devenir éligible, septembre - décembre 1948 Eligibilité pour la protection juridique et administrative, mars 1949 - juillet 1951 Objections de la Sécurité contre l'éligibilité de certaines personnes, novembre 1948 - mars 1949 Eligibilité pour une aide ultérieure dans le cas d'objections valables contre le rapatriement, juillet 1948 - juillet 1951 Eligibilité pour recevoir l'aide du Fonds de Réparations, avril 1949 - octobre 1950 Procédure pour les décisions d'éligibilité, juillet 1948 - juin 1949 32/4 - Comités de révision des cas en Autriche, mars 1950. Dates limites pour l'enregistrement des cas des réfugiés, juillet 1949 - octobre 1950 32/5 - Cas soumis du Conseil de Recours, avril 1949 - février 1951

  9. 1136. Restitution des biens aux personnes déplacées, Autriche et Allemagne, mai - décembre 1946 1662. Restitution. Autriche, janvier - mai 1947 1643. Droits à pension en Autriche, juillet 1946 - février 1947 1661. Restitution. Allemagne, novembre 1946 - juin 1947 2047. Restitution. Belgique, avril juin 1947 1775. Restitution. Bulgarie, février - avril 1947 1211. Restitution. Tchécoslovaquie, août 1946 - juin 1947 1774. Restitution. Hongrie, février 1947 1196. Restitution. Moyen-Orient (réfugiés se trouvant en Palestine), juillet - août 1946 1941. Restitution. Pologne, mars - juin 1947 1773. Restitution. Roumanie, février 1947 1967. Règles d'éligibilité des réfugiés, décembre 1946 - mai 1947 1693. Eligibilité, aux termes des "Définitions" de l'O.I.R., janvier - juillet 1947 1640. Enfants réfugiés. Généralités, décembre 1946 1694. Nationalité des enfants réfugiés, décembre 1945 1758. Question de la protection des réfugiés lors du traité de paix avec l'Autriche, janvier - juin 1947 1766. Article sur la situation des réfugiés en Belgique, avril 1947 1742, 1745, 1852. Assistance et secours aux réfugiés Allemagne, Belgique, Pays-Bas, décembre 1946 - février 1947 1872. Naturalisation. Grande-Bretagne, février - avril 1947 1904. Admission et résidence des réfugiés. Pays-Bas, mars 1947 1965. Mariage. Généralités, février - juillet 1947 1996. Contrats de travail. Généralités, avril - juin 1947 2049. Exportation et importation de biens personnels en zone britannique d'Allemagne, mars - mai 1947 2061. Taxe d'émigration. Tchécoslovaquie, avril - juin 1947 2065. Abrogation des lois discriminatoires contre les Juifs. Italie, 30 janvier 1944 2076. Réintégration des fonctionnaires et pensions. Allemagne, décembre 1945 - juin 1947