Archival Descriptions

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Holding Institution: Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
  1. Déserteurs français, 1849-1920. (1).

    1. Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Police des étrangers. Dossiers généraux 2e série (Versement 2003)
    2. Quatrième partie: Entrée des étrangers sur le territoire belge
    3. I. Entrée
    4. 11. Déserteurs, miliciens et policiers étrangers
    5. Dossiers relatifs aux déserteurs, 1830-1966.

    (1)Ce dossier concerne la campagne de 1914-1918, les arrangements franco-belges pour l'arrestation et la remise des déserteurs, l'amnistie accordée aux déserteurs et réfractaires français en avril 1904 et les déserteurs et réfractaires français réfugiés en Belgique et demandant l'amnistie.