MONTPELLIER Personnel . : Etats et statistiques, 1945 et 1946 ; - correspondances avec les Chefs de Cour, et quelques rapports des Chefs de Cour : a) sur des questions de personnel, 1944-1945 ; - b) sur les services pénitentiaires dans l'Aude en 1944 ; - c) sur quelques affaires signalées (peu d'intérêt). Rapports d'inspection NÎMES TOULOUSE AIX : Voir à ou , le compte-rendu de mission de Fournier à Agen, Lyon, Montpellier, Nîmes, Riom et Toulouse du 5 au 21 septembre 1944 (n° 5/DMJS) et à , un compte-rendu de la même mission Fournier-Wilhelm, signé de Fournier et daté du 30 septembre 1944 ; - anonyme (Rolland d'après une note sur la chemise du dossier), du 8 décembre 1944 ; - de Monguilan et Bayssière du 24 avril 1945 (situation du 10 mars 1945) ; - de Rolland et Bayssière, du 7 août 1945 (inspection du 21 juillet 1945) ; - de Monguilan, s.d. (fin 1945, organisation judiciaire du ressort) ; - de Mazet, du 8 mars 1946 (spécial, sur l'enlèvement et l'exécution de deux mineurs détenus à Aniane) ; - de Rolland et Mazet, s.d. (inspection de novembre 1946, très volumineux rapport sur l'ensemble des juridictions et services du ressort). Cours de Justice : Correspondances, 10 octobre 1944 - 21 juin 1946 ; - états des travaux, 1945. Mandats et contumaces : 1945. Auxiliaires , 1946. NANCY Personnel . : Etats, 1944-1946 ; - correspondances avec les Chefs de Cour, cas personnels (Blet, avocat général à Nancy ; - Marx, Conseiller à la Cour de Nancy) et notices individuelles, 1946. Rapports d'inspection : Signé de Réche, du 25 septembre 1944 ; - anonyme (de Lebègue, d'après l'intitulé et d'après une note annexée), du 11 décembre 1944 (pièces jointes, correspondances et rapports des Chefs de Cour avec Lebègue, sur les établissements pénitentiaires du ressort ; 11 novembre - 18 décembre 1944) ; - anonyme, du 21 décembre 1944 (sur la Cour de Justice de Charleville ; - pièces diverses et coupures de presse jointes) ; - signé de Betz, du 5 mars 1945 ; - de Betz, du 14 avril 1945 (affaire Laederich, Leroux et autres ; nombreuses annexes ; cf. ci-après, Cours de Justice, affaires signalées) ; - de Rolland, s.d. (inspection des 21 et 22 juin 1945) ; - de Degouy, du 8 octobre 1945 (inspection des 12 et 20 septembre 1945) ; - de Degouy, s.d. (inspection des 26 et 27 octobre 1945) ; - de Mazet, s.d. (fin 1945 ; sur l'organisation judiciaire du ressort) ; - note signée du Procureur général, du 29 janvier 1946 (inspection du Parquet de Vouziers). Cours de Justice : Correspondances, 2 octobre 1944 - 31 décembre 1946 ; - statistiques et états des travaux, 16 avril 1945 5 février 1946 ; - affaires signalées (Laederich ; - industriels ardennais, etc. ; cf. aussi le rapport du 14.4.1945). Mandats et Contumaces : 1945. Auxiliaires : 1946.
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