GRENOBLE Personnel . : Etats et statistiques

GRENOBLE

Personnel

. : Etats et statistiques, 1944-1945 ; - notes et rapports des Chefs de Cour sur les questions d'épuration ou de reclassement du personnel, 1944-1946.-

Rapports d'inspection

NIMES

: Anonyme (probablement de Rolland d'après son rapport d'inspection des 3/7 septembre 1945) du 23 septembre 1944 ; - voir à Aix, le compte-rendu (n° 19 DMJS) de Fournier (et Wilhelm pour Grenoble) du 30 septembre 1944 ; - une note à signale une inspection de Grenoble, par Rolland, avant le 20 octobre 1944 (mais le rapport manque) ; - signé de Wilhelm, du 3 décembre 1944 ; - signé de Mazet, du 12 février 1945 ; avec en annexe, les états par Cour de Justice, des condamnés à mort non exécutés en décembre 1944 ; - rapports et notes du Procureur général de la Cour d'Appel sur la mortalité anormale des détenus de la prison Saint-Joseph en 1941-1942, et sur la condition des détenus postérieurement à la Libération, 7 - 28 février 1945 ; - de Monguilan (et du capitaine Bayssière), du 26 février 1945 (sur les incidents violents - exécutions sommaires de détenus et de prévenus - à Gap du 5 décembre 1944 au 6 février 1945) ; - de Mazet, du 20 avril 1945 ; - de Mazet (et du capitaine Genty) du 7 juillet 1945 (inspection des 27 et 28 juin 1945) ; - de Rolland, s.d. (inspection des 5, 6 et 7 septembre 1945) ; de Mazet, s.d. (rapport sur l'organisation judiciaire du ressort) ; - anonyme, du 6 septembre 1946 (inspection de juillet-août 1946 ; rapport réduit à ses seules conclusions, par Directions).

Cours de Justice

: Correspondances, 14 octobre 1944 - 1er juillet 1946 ; - statistiques, 1945-1946 ; - affaires signalées (sans grand intérêt), janvier - septembre 1945.

Mandats et contumaces

: 1945.

Auxiliaires

: 1946.

LIMOGES. Personnel

: Etats, s.d. et 1946 ; - correspondances, 1944-1945.

Rapports d'inspection

Toulouse

: Voir à , le compte-rendu de la mission de René Vivier, dit Pierre Ribière, à Toulouse, Agen et Limoges du 19 au 27 septembre 1944 ; - anonyme, du 6 novembre 1944, avec une lettre jointe, du 7 novembre, de M. Holleaux, président du Tribunal de Brive ; - de Betz, s.d. (inspection de mars-avril 1945, sur le fonctionnement des Cours de Justice), - de Rolland (et du capitaine Bayssière), du 14 août 1945 (inspection des 16, 17, 24 et 25 juillet 1945) ; - note des Chefs de Cour, du 5 octobre 1945 (au sujet du juge unique) ; - de Monguilan, du 16 décembre 1945 (inspection du 19 au 26 novembre 1945) ; - anonyme, et réduit aux conclusions par directions, du 12 septembre 1946 (inspection du 22 au 27 juillet 1946).

Cours de Justice

: Correspondances, 14 octobre 1944 - 27 novembre 1947 ; - statistiques, mars 1945 - février 1946 ; - affaires en cours, mars - avril 1945.

Mandats et contumaces

: 1945.

Auxiliaires

: trois pièces, 1946.

LYON. Personnel

: Etats, 1944 à 1946 ; - correspondances avec les Chefs de Cour, et quelques rapports des Chefs de Cour sur des questions de personnel, 15 janvier 1945 - 15 octobre 1946 ; - cas individuels : Rousselet, juge d'instruction à la Cour de Justice de Lyon et Labarrière, vice-président du tribunal civil de Lyon (et pour ces deux affaires, cas de Breysse, avocat au barreau de Lyon) ; - Lavadoux, juge et Poumarède, substitut, à Saint-Etienne ; - Chatin, Conseiller à la Cour de Lyon ; - candidatures diverses, 1944-1945.

Rapports d'Inspection

NIMES

Toulouse

Aix

: Voir à ou , le compte-rendu de la mission de Fournier à Agen, Lyon, Montpellier, Nîmes, Riom et Toulouse du 9 au 21 septembre 1944 (n° 5/DMJS) ; à , un compte-rendu de la même mission Fournier - Wilhelm, signé de Fournier et daté du 30 septembre 1944 (n° 19/DMJS) ; - anonyme (Rolland d'après une note sur la chemise du dossier) du 23 septembre 1944 ; - signé de Mazet, du 1er décembre 1944 ; - signé de Mazet et Genty, du 3 janvier 1945 (situation au 12 décembre 1944 ; pièce jointe : lettre signée du Ministre de l'Intérieur (Tixier) au Garde des Sceaux, en date du 7 décembre 1944) ; - signé de Mazet du 12 février 1945 (inspection du 24 janvier 1945 avec la capitaine Genty) ; - anonyme, du 17 février 1945 (sur le procès Maurras ; compte-rendu des audiences) ; - de Mazet et Genty, du 20 avril 1945 (inspection du 17 mars 1945) ; - de Mazet et Genty, du 7 juillet 1945 (inspection du 16 au 19 juin 1945) ; - de Rolland, s.d. (inspection des 1er et 8 septembre 1945) ; - de Mazet, s.d. (fin 1945, sur l'organisation judiciaire du ressort) ; - de Mazet du 4 avril 1946 (affaire Berliet) ; - de Rolland, s.d. (inspection des 9 au 11 avril 1946) ; - de Lefort, s.d. (inspection des 17 et 18 octobre 1946).

Cours de Justice

: Correspondances, 13 novembre 1944 - 16 mai 1946 ; - statistiques, 15 août 1945 - février 1946 ; - états des travaux, 1945 et 1946 ; - affaires diverses : Angeli, préfet régional ; - Barioz Laulier ; - affaires de Presse en général ; - affaire du journal "Demain" (Jean de Fabrèques ; Henri Guitton) ; - coupures de presse.

Mandats et contumaces

: 1945.

Auxiliaires

: 1946.