CHAMBERY Personnel . : Etats

CHAMBERY

Personnel

. : Etats, s.d. et 1946, statistiques, en particulier sur le personnel et les travaux des Cours de justice, et correspondances, 1944-1946.

Rapports d'inspection

Inspection générale

1

AIX

Colmar

L'Aube

: I) : Anonyme, du 29 avril 1944 ; - de Wilhelm, du 21 septembre 1944 (Voir aussi à , le rapport Fournier du 30 septembre 1944) ; - signé de Mazet (et du capitaine Genty), du 1er décembre 1944 ; - signé de Mazet (et du capitaine Genty), du 5 janvier 1945 ; - de Rolland (et du capitaine Foucherot) s.d. (inspection de janvier 1945) ; - de Mazet (et du capitaine Genty) du 20 avril 1945 (situation au 21 mars 1945) ; - Voir à , le rapport signé de Bougly, Procureur de la République à Epernay, chargé de mission d'inspection à Strasbourg, Colmar, et Annecy, du 4 juin 1945 ; - de Mazet (et du capitaine Genty) du 9 juillet 1945 (inspection du 29 juin) ; - de Rolland, s.d. (inspection des 3 et 4 septembre 1945) ; - de Mazet, du 16 octobre 1945 (inspection du 10 octobre sur la Cour de Justice de Chambéry, à la suite des critiques de Jean Pochard, du journal " " ; nombreuses annexes) ; de Mazet, s.d. (fin 1945) ; - de Monguilan, d'octobre 1946 (très gros rapport d'inspection en juillet 1946 sur toute l'étendue du ressort, y compris les Justices de paix).

Chefs de Cour

2

II) : Du 20 décembre 1944, puis du 19 avril 1945 au 12 juillet 1947.

Cour de Justice

: Correspondances, 25 octobre 1944 - 31 janvier 1946 ; - statistiques, 1945-1946 ; - affaires particulières : affaire Guillaume, ex-sous-préfet de Saint-Julien ; - affaire Bougeard, ex-commandant de gendarmerie de Saint-Jean-de-Maurienne ; - affaires diverses (parmi lesquelles l'enlèvement de l'ex-commandant Vernay, condamné à mort, de la prison d'Annecy, le 5 janvier 1945).

Mandats et contumaces

: 1945.

Auxiliaires

: quelques pièces, 1946.

COLMAR. Personnel

: Etats et statistiques, 1945-1946 ; - correspondances et rapports, 1945.

Rapports d'inspection

: signé de Betz, du 4 décembre 1944 ; - signé de Betz, du 30 décembre 1944, avec de très importantes annexes ; - de Betz, du 8 mars 1945 ; - signé de Novier, (accompagné de Mazoyer, Conseillers à la Cour d'Appel), 22 mars 1945 (Tribunal de Mulhouse) ; - signé de Bougly, Procureur de la République à Epernay, du 4 juin 1945 (établissements pénitentiaires de Strasbourg, Colmar et Annecy) ; - de Rolland (et de Betz), 19 juin 1945 (inspection du 21 au 28 mai ; nombreuses annexes) ; - de Monguilan (et Foucherot), du 2 juillet 1945 (inspection du 26 juillet au 1er juillet) ; - de Degouy, du 23 août 1945 (inspection du 18 août ; cour de Justice de Mulhouse) ; - de Degouy, du 6 octobre 1945 (inspection du 14 au 18 septembre, sur l'ensemble du ressort ; très gros rapport avec annexes),- de Degouy, s.d. (inspection du 23 au 25 octobre 1945) ; - de Rolland, s.d., (du 11 janvier 1946 d'après une note au crayon ; inspection du 6 au 9 décembre 1945) ; - de Rolland, du 15 février (inspection des 28 et 29 janvier) ; - de Mazet, du 17 avril 1946 (Cour de Justice de Nancy) ; - de Lefort, du 5 septembre 1946 (inspection du 23 au 29 juin 1946).

Cours de Justice

: Correspondances, 10 mars 1945 - 6 septembre 1948 ; - Statistiques, janvier - mars 1946.

Mandats et contumaces

: 1945.

Auxiliaires

: quelques pièces, 1946-1948.