Documents postérieurs à la Libération . (Deuxième partie) : "Cabinets" des Gardes des Sceaux B. . courrier départ des Chefs de Cabinet Série rarement conservée (le hasard a voulu que ces documents

Documents postérieurs à la Libération

.

(Deuxième partie) :

"Cabinets" des Gardes des Sceaux

B. .

courrier départ des Chefs de Cabinet

Série rarement conservée (le hasard a voulu que ces documents, entreprosés provisoirement dans une gaine de chauffage désaffectée s'y trouvent oubliés), elle comporte surtout le (classé dans l'ordre de l'enregistrement au départ, correspondant à peu de choses près à l'ordre chronologique) ; mais, très généralement, la lettre qui a motivé la réponse s'y trouve jointe, de même que les pièces annexes, telles que les renseignements obtenus des Chefs de Cours. Si chaque affaire en elle-même présente peu d'intérêt,- il s'agit le plus souvent d'interventions en faveur de prévenus ou de condamnés,- l'ensemble constitue une excellente documentation, et sur l'état des esprits après la Libération, et sur la Justice de cette période.

Pour éclairer les chercheurs, voici la liste des Gardes des Sceaux successifs des Gouvernements Provisoires et de la IVe République.

Gouvernements provisoires

A. .

François de Menthon

, du 10 septembre 1944 au 30 mai 1945 dans le premier ministère De Gaulle (Liste des membres du Cabinet au J.O. des 22-23 septembre 1944 : Directeur : Zambeaux ; - Chef : Fradin).

Pierre-Henri Teitgen

, du 30 mai 1945 au 18 décembre 1946, dans les 2 ministères De Gaulle et dans les ministères Félix Gouin et Georges Bidault (J.O. des 1er juin et 22 novembre 1945, 27 janvier et 24 juin 1946 ; liste des membres du Cabinet au J.O. du 4 juillet 1945 : Chef : Michel de Boissieu).

IVe République

B. .

Paul Ramadier

18 décembre 1946

22 janvier 1947

, du au , dans le ministère Léon Blum.

André Marie

22 janvier 1947

24 juillet 1947

, du , au 24 novembre 1947, dans le ministère Ramadier ; - puis du 24 novembre 1947 au , dans le ministère Robert Schuman.

Robert Lecourt

24 juillet 1948

12 septembre 1948

, du au 31 août 1948, dans le ministère André Marie ; - et du 31 août 1948 au , dans le second ministère R. Schuman.

André Marie

12 septembre 1948

13 février 1949

, du au , dans le ministère Henri Queuille.

Robert Lecourt

13 février 1949

27 octobre 1949

, du au , dans le même ministère Queuille remanié.

René Mayer

27 octobre 1949

11 août 1951

, du au 2 juillet 1950, dans le ministère Georges Bidault ; - du 2 au 12 juillet 1950, dans le second ministère Queuille ; - du 12 juillet 1950, au 10 mars 1951, dans le ministère Pleven ; - du 10 mars au , dans le troisième ministère Queuille.

Edgar Faure

11 août 1951

20 janvier 1952

, du au , dans le second ministère Pleven.

Léon Martinaud-Déplat

20 janvier 1952

28 juin 1953

, du au 8 mars 1952, dans le cabinet Edgar Faure ; - du 8 mars 1952 au 8 janvier 1953, dans le cabinet Pinay ; - enfin du 8 janvier au , dans le cabinet René Mayer.

Paul Ribeyre

, du 28 juin 1953 au 19 juin 1954, dans le cabinet Laniel.

Emile Hughes

, du 19 juin au 3 septembre 1954, dans le cabinet P. Mendès-France.

Guérin de Beaumont

, du 3 septembre 1954 au 20 janvier 1955, dans le même ministère Mendès-France remanié.

Emmanuel Temple

, du 20 janvier au 23 février 1955, dans le même ministère Mendès-France remanié une seconde fois.

Robert Schuman

, du 23 février 1955 au 1er février 1956, dans le second cabinet Edgar Faure.

François Mitterand

, du 1er février 1956 au 13 juin 1957, dans le cabinet Guy Mollet.

Edouard Corniglion-Molinier

, du 13 juin au 6 novembre 1957, dans le cabinet Bourgès-Maunoury.

Robert Lecourt

6 novembre 1957

juin 1958

, du au 27 mai 1958, dans le cabinet Félix Gaillard ; - et du 27 mai au 1er dans le cabinet Pfimlin.

Michel Debré

1er juin 1958

8 janvier 1959

, du au dans le Gouvernement de transition, présidé par De Gaulle.

Pierre CEZARD.