ALGERIE - TUNISIE - MAROC : Rapports d'inspection de Rolland 1) : Du 4 août 1944 (inspection rapide en Compagnie de Coste-Floret

ALGERIE - TUNISIE - MAROC

:

Rapports d'inspection de Rolland

1. : Du 4 août 1944 (inspection rapide en Compagnie de Coste-Floret, à Tunis ; le rapport Coste-Floret sur la procédure et sur les auxiliaires de justice en Tunisie, manque) ; - de Rolland, s.d. (inspection en compagnie de Coste-Floret, à Rabat, Casablanca, Fès et Marrakech, du mois de juillet 1944 ; quelques pièces jointes).

Rapports d'inspection de Latrille

Algérie

1. : I. :

Lettre signée de Latrille, du 26 novembre 1945 (adressée sans doute à Rolland) ; - rapport d'arrivée, très général, non signé, du 3 décembre 1945 ; - gros rapport de 69 pages, non signé, du 3 décembre 1945 (Cour d'appel d'Alger, tribunaux et justices de paix du département d'Alger et de l'arrondissement de Bougie) ; - signé, du 12 décembre 1945 (51 pages sur les tribunaux et justices de paix du département d'Oran) ; - signé, du 3 janvier 1946 (61 pages sur les tribunaux et justices de paix du département de Constantine, sauf l'arrondissement de Bougie, voir ci-dessus avec Alger, le 3 décembre 1945) ; - signé du 17 janvier 1946 (juridictions des Territoires du Sud algérien).

Tunisie

II. : non signé, du 20 février 1946 (94 pages sur l'ensemble des problèmes d'ordre judiciaire ; pièce jointe, "Observations de M. Rolland sur le rapport de Latrille", un feuillet, s.d.).

Maroc

III. : non signé, du 6 juillet 1946 (73 pages, y compris 2 pages de table des matières (les nombreux renvois aux autres rapports signés de Latrille et le style permettent de lui attribuer à coup sur ce rapport).

Personnel d'Afrique du Nord

IV. : non signé, rapport général du 29 mai 1946 (nombreux renvois aux autres rapports, 26 pages).

Auxiliaires de la Justice

V. française, en Afrique du Nord : non signé, du 29 mai 1946 (l'attribution à Latrille est certaine (p. 16, renvoi au rapport du 3 décembre 1945) ; documents joints : trois sur les avocats ; - trois sur les avoués ; - quatre sur les greffiers ; - un sur les interprètes et commis-interprètes).

Application du Code de la Nationalité

VI. en Afrique du Nord, du 8 juillet 1946 (à la page 1 du rapport précédent du 29 mai, Latrille se réfère à son rapport sur la nationalité ; la date du 8 juillet, portée au tampon dateur, est donc suspecte).

Enfance délinquante

VII. en Afrique du Nord : du 4 octobre 1946 l'attribution à Latrille est certaine : voir p. 3 référence à son rapport du 3 décembre 1945).

VIII. Rapports et notes, que les références aux rapports antérieurs permettent d'attribuer à Latrille, et parvenus malheureusement en mauvais état (plusieurs feuillets très effacés) :

Justices de Paix en Algérie

1. Du 26 février 1947 sur les .

Justice musulmanne

1. Du 26 février 1947 sur l'Organisation de la en Algérie.

Recueils de Jurisprudence

1. Du 26 février 1947 sur les particuliers à l'Afrique du Nord.

2. Du 26 février 1947 sur les besoins qu'il serait souhaitable que le Service social du Ministère satisfît en Afrique du Nord.

Chambre de révision musulmanne

1. Du 4 juin 1947 sur la de la Cour d'appel d'Alger.