PAU Personnel . : Etats

PAU

Personnel

. : Etats, 1944-1946 ; - correspondances (surtout avec les Chefs de Cour), octobre 1944 - 31 juillet 1945.

Rapports d'inspection

: Anonyme, du 13 novembre 1944 (inspection d'octobre 1944) ; - anonyme (probablement de Monguilan), du 5 janvier 1945 (situation au 20 novembre) ; - de Monguilan et Bayssière, du 1er mars 1945 (situation au 15 janvier 1945) ; - anonyme (et très bref), du 19 juin 1945 (inspection du 17 mai 1945) ; - de Rolland et Bayssière, du 5 août 1945 (inspection du 19 juillet 1945) ; - de Monguilan, du 14 août 1945 (inspection du 1er août 1945) ; - de Monguilan, s.d. (inspection du 24 août 1945),- de Monguilan, du 23 janvier 1946 (organisation judiciaire dans le ressort de la Cour de Pau) ; - anonyme, du 11 février 1946 (inspection du 10 janvier au 1er février ; très gros rapport de 259 pages, dont il manque malheureusement les p. 134 et 135 ; il y a une page 201 bis ; traite de tout le ressort ; Cour d'appel, Cour de Justice, Tribunaux et justices de paix des Basses-Pyrénées, Hautes-Pyrénées : pour les Landes, 1 seul feuillet, annonce d'un rapport futur) ; - anonyme s.d. (inspection du 15 au 31 mars 1946 ; suite du rapport précédent : tribunaux et justices de paix des Landes).

Cours de Justices

: Correspondances, 28 octobre 1944 - 2 mai 1947.

Mandats et Contumaces

: 1945.

Auxiliaires

: quelques pièces, 1946-1947.

POITIERS

Personnel

. : Etats, 1944-1946 ; - correspondances, 17 novembre 1944 - 20 juin 1945.

Rapports d'Inspection

: Anonyme, du 16 novembre 1944 (inspection d'octobre 1944) ; - anonyme, du 3 janvier 1945 (situation au 15 décembre 1944) ; - anonyme, du 19 juin 1945 (situation au 1er juin 1945) ; - de Rolland et Bayssière, du 17 août 1945 (inspection du 25 au 28 juin 1945) ; - de Monguilan, du 3 août 1945 (inspection du 28 juillet 1945) ; - de Monguilan, s.d. (inspection du 1er septembre 1945) ; - de Monguilan, du 19 novembre 1945 (inspection du 12 au 16 octobre 1945) ; - de Monguilan, du 23 janvier 1946 (organisation administrative du ressort de la Cour) ; - de Lefort, s.d. (inspection d'août - septembre 1946).

Cours de Justice

: Correspondances, 30 septembre 1944 - 10 août 1946.

Mandats et Contumaces

: 1945.

Auxiliaires

, 1946-1947.

RENNES

Personnel

. : Etats et statistiques, 1944-1946 ; - correspondances, mêmes dates (avec bordereau qui laisse apparaître de nombreux déficits).

Rapports d'Inspection

: Signé de Cusin du 4 décembre 1944 (pièce jointe, rapport spécial du même, non signé, même date, sur les faits reprochés au premier Président Kerambrun) ; - de Foucherot, s.d. (janvier 1945 ; note jointe sur Caen) ; du 17 mai 1945, de Rolland et Foucherot (inspection du 7 au 12 avril 1945) ; - de Lebègue, du 9 juillet 1945 (inspection du 18 au 23 juin 1945) ; - de Monguilan et Degouy, du 28 juillet 1945 (inspection du 18 au 24 juillet 1945) ; - de Rolland, s.d. (inspection du 25 janvier 1946) ; - de Mazet, du 19 février 1946 (enquête sur le Deuff, président à Pontivy) ; - de Rolland et Mazet, du 18 décembre 1946 (inspection d'octobre 1946 ; très gros rapport sur l'ensemble du ressort, justices de paix comprises).

Cours de justices

: correspondance ; 23 septembre 1944-17 mai 1946.

Mandats et Contumaces

: 1945.

Auxiliaires

: 1946.