En-tête : procès-verbal d'ouverture du scellé n° 68 et bordereau des pièces qui s'y trouvent

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dossier sur le Mouvement social révolutionnaire transmis au président Béteille
- Archives Nationales de France
- d_8_4_1
- French
- Updated 5 years ago
A.O.F. et Djibouti 1. chemise intitulée A.O.F. 2. notes confidentielles sur la politique de l'Angleterre en Gambie, 15 juin 1940 3. demande d'instructions de la Banque de l'Afrique occidentale au ministre des Colonies, 11 juillet 1940 4. note sur le trafic commercial entre l'A.O.F. et la Métropole, 16 juillet 1940 5 à 8 bis. pièces remises au procureur général près la Haute Cour 4 9 à 9 . transmission des voeux de la population d'A.O.F. à l'occasion de la fête patronale du Maréchal et réponse du Cabinet civil, 30 avril-5 juin 1941 10-11. pièces remises au procureur général près la Haute Cour 12. copie d'un télégramme de l'attaché naval de Dublin à l'Amirau té française sur le ravitaillement des sous-marins allemands par les bases françaises, 13 octobre 1940 13-13 bis. lettre au Maréchal de Henri et Raymond Waag, anciens prisonniers du Gabon, 4 novembre 1941 et réponse du Cabinet civil. Liste des Français internés par la France libre au Gabon, Moyen Congo, Cameroun et dans les colonies britanniques 14. pièce remise au procureur général près la Haute Cour 15. copie d'une lettre de l'instituteur de Kerkera à l'administrateur de la commune mixte de Collo : attachement des indigènes au Maréchal Pétain, s.d. 16. pièce remise au procureur général près la Haute Cour 17. Mission économique et commerciale aux colonies de la côte occidentale d'Afrique, 28 janvier-27 avril 1940. Rapport de M. Cardinal, délégué commercial en Algérie du Gouvernement général de l'A.O.F. 18. chemise intitulée Djibouti 19. note au sujet de la Côte française des Somalis protestant contre le projet de faire sauter les installations portuaires et ferroviaires de Djibouti, 8 octobre 1941 20. lettre d'Henri Rousset-Bert, P.D.G. de la Société des Salines de Djibouti, de Sfax et de Madagascar, à Dumoulin de Labarthète, même sujet, 3 décembre 1941 21. pièce remise au procureur général près la Haute Cour
- Archives Nationales de France
- d_8_4_10
- French
- Updated 5 years ago
Indochine Trait d'Union 1. lettre de demande d'audience de Raymond Wagner, directeur de la revue " ", 30 septembre 1941 2. rapport Wagner sur l'organisation de la propagande française en Indochine et dans les pays de la sphère est-asiatique, s.d. 3. rapport Wagner sur l'administration en Indochine, s.d. 4. copie d'une lettre du Dr Fabry, de la Fédération P.S.F. d'Indochine au colonel ( ?), 24 août 1940 5. télégramme D.N.B. sur l'invasion thaïlandaise au Cambodge, 11 janvier 1941 6. copie d'une lettre de Maurice Bernard, avocat à Saigon, directeur de l'Impartial, à l'amiral Decoux, 19 mars 1941 7. télégramme Reuter du 5 mai 1943 : accaparement par les Japonais des ressources de l'Indochine 8. télégramme A.F.I. du 2 juin 1943 : les relations entre le Japon et l'Indochine 9. copie d'instructions envoyées par Pierre Laval à l'ambassadeur français à Tokio, 30 août 1943 10. télégramme Reuter, du 8 décembre 1943 : déclaration du C.F.L.N. au sujet de l'Indochine française 11. télégramme Transocéan du 1° janvier 1944 : déclaration de l'amiral Decoux sur les relations entre l'Indochine et le Japon 12. télégramme de l'amiral Decoux à Vichy : manifestation de la jeunesse sportive à Hanoï, 2 octobre (sans date d'année) 13, 13 bis, 13 ter. messages de fidélité de Saint-Denis de la Réunion, 12 novembre 1941 14 et 14 bis. curriculum vitae de Gilbert de Bournat, administrateur des îles Saint Pierre et Miquelon, et manuscrit d'un projet de note le nommant officier de la Légion d'Honneur, 27 décembre 1941
- Archives Nationales de France
- d_8_4_11
- French
- Updated 5 years ago
pas de scellé n° 69
- Archives Nationales de France
- d_8_4_12
- French
- Updated 5 years ago
Madagascar 1. texte d'un télégramme adressé par Pétain au gouverneur général Annet, 5 novembre 1942 2. télégramme du gouverneur général Annet à Vichy, 30 septembre (1942)
- Archives Nationales de France
- d_8_4_13
- French
- Updated 5 years ago
1. lettre d'envoi de F. de Brinon à Dumoulin de Labarthète de la lettre qui suit, 20 janvier 1942 2. texte dé la lettre adressée par F. de Brinon à l'amiral Darlan concernant les besoins de l'armée allemande en chevaux pour la campagne de Russie, 20 janvier 1942
- Archives Nationales de France
- d_8_4_14
- French
- Updated 5 years ago
la Synarchie 1. rapport confidentiel sur la société secrète polytechnicienne dite "Mouvement synarchique d'Empire" (M.S.E.) ou Convention synarchique révolutionnaire, s.d. 2. notes anciennes au sujet de Bertrand de Lagger, s.d. La Dépêche 2 bis. note au sujet de l'affaire " ", s.d. 3. note au sujet d'une prochaine réunion de conspirateurs, s.d. 4. note sur la mission de Sir Samuel Hoare à Barcelone, s.d. 5. note au sujet des clans en présence pour l'organisation du monde, s.d. 6. note sur le ministère Laval, 30 avril 1942 7. schéma concernant le Maréchal, 30 avril 1942 8-30. notes de renseignements sur des questions diverses : situation en France, relations franco-allemandes, étranger, etc., mai-octobre 1942
- Archives Nationales de France
- d_8_4_15
- French
- Updated 5 years ago
situation en zone occupée 1. lettre manuscrite adressée au Maréchal par Paul Marchandeau, député-maire de Reims, 26 juillet 1940. En annexe : copie du rapport adressé par Marchandeau au ministre de l'Intérieur à Vichy le 16 juillet 1940 2. note de Navarre sur la future mainmise économique de l'Allemagne sur la France, 31 octobre 1940 3. note de Jean Larnaudie, président de la Cie de Constructions générales et de Travaux publics, sur ses impressions du 15 août au 11 novembre (1940) lors d'un séjour en zone occupée 4. rapport de mission dans le département du Nord par un préfet en mission, 17 décembre 1940 5. impressions recueillies au cours d'un voyage en zone occupée. Sans signature, 3 septembre 1941 6. note intitulée "Paris, novembre 1941", 30 p. 7. note sans signature, ni date, sur l'évolution du sentiment public à Paris et en province (zone occupée), 6 p. 8. note intitulée "Paris, mars 1942", 8 p. signature illisible. En annexes : lettre d'envoi à en tête du Commissariat à la lutte contre le chômage et note pour M. Du Moulin 9. circulaire n° 9 du R.N.P., 20 avril 1942 10. message téléphonique de M. de Brinon au Maréchal : remplacement du général Otto Von Stulpnagel par son cousin le général Henri Von Stulpnagel, 20 février 1942 11. organisation allemande en zone occupée, s.d. 12. informations provenant de la liaison du commandant Bern, de la Délégation de Paris, 25 avril 1941 13. note sur l'incorporation de fonctionnaires français de l'Intendance dans les services administratifs de l'Armée allemande, 8 mai 1941 14. résumé des observations pendant le voyage à Paris. Sans signature, 24 avril 1941 15. "Impressions de Paris. Effets des propagandes adverses. La collaboration et les arrestations. La jeunesse". Sans signature, fin mai 1941, 11 p. 16. "Impressions de Paris après neuf mois d'occupation allemande Sans signature, avril 1941, 9 p. 17. note sur l'impopularité du Gouvernement à Paris. Sans signature, 30 juillet 1940 18. rapport non signé pour le Ministre des Affaires étrangères sur la situation en zone occupée en juillet (1940) 19. en déficit "Who" 20. traduction d'un article de Pierre Bolny dans de New-York "Le secret de la jeunesse du Maréchal Pétain" 21. lettre autographe du duc de Lévis-Mirepoix au Maréchal Pétain désavouant la démission de son fils, attaché naval à Washington, parti en dissidence, 27 novembre 1941. En annexe : texte de la lettre adressée par le duc à son fils 22. note sur le nouveau conseil municipal de Paris. Sans signature ni date 23. minute d'une lettre de Jardel à Léon Bérard, ambassadeur de France au Vatican, 2 septembre 1943 24. rapport de Léçon Bérard au Maréchal Pétain, concernant l'attitude du Vatican devant les mesures prises à l'égard des Juifs, 2 septembre 1941
- Archives Nationales de France
- d_8_4_16
- French
- Updated 5 years ago
la Synarchie 1. rapport confidentiel sur la société secrète polytechnicienne dite "Mouvement synarchique d'Empire" (M.S.E.) ou Convention synarchique révolutionnaire 2. note anonyme concernant l'activité de divers groupement politiques, 25 septembre 1945 3. note manuscrite à en-tête du Cabinet civil invitant le ministre de l'Intérieur à fournir les raisons de l'arrestation du Dr Martin, s.d. 4. note de protestation manuscrite, sans signature, ni date, contre des mesures administratives et une enquête relatives à la Synarchie et à M. Pucheu 5. rapport hebdomadaire du chef de l'Etablissement d'internement administratif de Vals-les-Bains, 28 mars 1942 (internement du groupe Martin) 6. note manuscrite à en-tête du Cabinet civil invitant M. Demay, membre du Cabinet civil, à tenter d'obtenir la libération de Michel de Decker interné à Vals-les-Bains à la suite de l'affaire Martin 7. rapport hebdomadaire du chef de l'Etablissement d'internement administratif de Vals-les-Bains, 4 avril 1942 (internement du groupe Martin) 2 8. note manuscrite à en-tête du Cabinet civil portant les mots "arrestation du D Martin" 9. lettre ouverte à M. Pucheu singée Rouyat protestant contre l'arrestation du Dr Martin, mars 1942 10. autre lettre signée Rouyat au Maréchal, mars 1942 11. note de renseignement sur la synarchie, 21 janvier 1942 12. extraits d'une lettre interceptée contenant des renseignements sur le Mouvement synarchique d'Empire, 27 novembre 1941 13. renseignements sur les sociétés secrètes, juillet 1941 Le Curieux 14. article de Philippe Magné "La synarchie française" paru dans " " journal suisse le 25 mai 1944
- Archives Nationales de France
- d_8_4_17
- French
- Updated 5 years ago
accusation porté par le commandant Loustaunau-Lacau 1. enveloppe portant la mention "à n'ouvrir que par le Maréchal Pétain lui-même" 2. lettre manuscrite du commandant Loustaunau-Lacau au Maréchal Pétain exposant qu'il vient de porter par la voie hiérarchique une grave accusation contre un ministre en exercice, 16 mars 1940 3. copie manuscrite de la lettre d'accusation datée de Morsbronn, 14 mars 1940 4. enveloppe revêtue du cachet du général commandant la 6° région adressée au Maréchal Pétain "absolument et strictement personnelle" 5. lettre dactylographiée et signée Loustaunau-Lacau écrite son 44° jour de cellule et adressée au Maréchal Pétain, 5 mai 1940 6. lettre autographe du Comandant Loustaunau-Lacau au Maréchal Pétain d'envoi du résumé de sa déposition finale, 10 mai (sans date d'année) 8. résumé de la déposition du Commandant Loustaunau-Lacau devant les juges du Tribunal militaire de Paris le 10 mai 1940
- Archives Nationales de France
- d_8_4_18
- French
- Updated 5 years ago
1. enveloppe adressée au Maréchal Pétain portant le cachet du général commandant la 35° D.I. et la mention "Courrier secret et strictement personnel, urgent, faire suivre" 2. mémoire non signé, ni daté intitulé "Pour la conduite de l'Etat". Le titre parait être de la main du Commandant Loustaunau-Lacau 2 bis et 2 ter. schémas d'organisation gouvernementale 3. enveloppe manuscrite adressée au Maréchal Pétain datée du 21 mai 1938 3 bis. lettre de Mme Eugène Deloncle protestant contre la candidature de Ch. Maurras à l'Académie. En déficit, remise au procureur général près la Haute Cour de Justice 3 ter. autographe du général Laure au général Vauthier au sujet d'une préface du Maréchal Pétain à un ouvrage du général Vauthier, 7 décembre 1937 3 quater. lettre autographe du général Laure au Maréchal Pétain le remerciant pour sa nomination à Tours, 22 décembre 1937 4. en déficit, pièce remise au procureur général près la Haute Cour 5. lettre adressée au Maréchal par Mme Arbanère, 19 décembre 1939 6. carte postale adressée au Maréchal Pétain. En déficit, pièce remise au procureur général près la Haute Cour 6 bis. carte postale adressée au Maréchal Pétain signée Christiane 7. note du général Anthoine adressée au Maréchal Pétain sur le parlementarisme et la France, s.d. 8. lettre des éditions Payot au Maréchal Pétain, 23 juin 1939 9. lettre manuscrite de Benoit-Méchin au Maréchal. En déficit, remise au procureur général près la Haute Cour 10. lettre du président du Conseil d'administration de la S.N.C.F. au Maréchal, 30 décembre 1939 11. lettre de Mgr Beaussart au Maréchal, 23 décembre 1939 12. lettre de Henry Haye au Maréchal. En déficit, remise au procureur général près la Haute Cour
- Archives Nationales de France
- d_8_4_19
- French
- Updated 5 years ago
1. copie d'une lettre du général Weygand au Maréchal Pétain concernant l'activité du P. P. F. et du P. S. F. en Algérie, 6 février 1941 et deux notes jointes 2. copie d'une lettre adressée par l'amiral Darlan aux ministres de l'Intérieur, des Affaires étrangères et des Colonies concernant les partis politiques en Afrique française, 27 novembre 1941 3. brouillon d'instructions du Maréchal Pétain au général Weygand sur les partis politiques en Afrique, s.d. 4. chemise intitulée "Amicale de France et Cagoule" 5. en déficit 6. note de police : filature d'André Briand à Vichy les 18 et 19 février 1941 7. dossier de 7 pièces concernant un incident survenu à Pellegrue (Gironde) entre l'Amicale de France et la Légion 8. en déficit 9. mise au point de la Vice-Présidence du Conseil sur la dissolution de l'Amicale de France, s.d. 10 à 32. en déficit 33. chemise intitulée "partis politiques divers" 34. adresse au Maréchal de six jeunes Français de Limoges, 7 octobre 1940 35. interception d'un rapport sur l'activité de la Légion corse, 4 août 1941 36. requête de Maurice Henry au Maréchal Pétain sur l'organisation des cellules nationales, 13 mai 1942 37. note explicative et formule d'adhésion à la Légion Pétain dans les camps de prisonniers de guerre, s.d.
- Archives Nationales de France
- d_8_4_2
- French
- Updated 5 years ago
la guerre d'Espagne 1. rapport du général Von Reichenau sur la guerre d'Espagne. Pourquoi nous avons aidé Franco, s.d. (novembre ou décembre 1938) 2. renseignements sur la guerre d'Fspagne (extraits des Bulletins de renseignements du ministère de la Guerre parus en 1937) 3. synthèse sur l'Espagne nationaliste à la date du 1° mars 1939 4. documentation adressée au Maréchal Pétain en vue de sa mission en Espagne nationaliste : renseignements sur les personnalités de la Marine espagnole ; aperçu des principales questions d'ordre maritime en Espagne ; les problèmes d'ordre maritime susceptibles de se poser dans un avenir prochain, 10 mars 1939 5. texte des accords signés à Burgos par Léon Bérard et le général Jordana, le 25 février 1939
- Archives Nationales de France
- d_8_4_20
- French
- Updated 5 years ago
le Rassemblement national populaire de Déat, transmis au conseiller Gareau
- Archives Nationales de France
- d_8_4_3
- French
- Updated 5 years ago
rapports entre Vichy et les occupants en 1941 1. chemise intitulée "De Darlan à l'entrevue de Berchtesgaden (Darlan-Hitler) (13 mai)" 2. informations de politique étrangère provenant d'une haute
- Archives Nationales de France
- d_8_4_4
- French
- Updated 5 years ago
rapports entre Vichy et les occupants en 1941 1. chemise intitulée "De Darlan à l'entrevue de Berchtesgaden (Darlan-Hitler) (13 mai)" 2. informations de politique étrangère provenant d'une haute, personnalité gouvernementale allemande, 15 janvier 1941 3. note d'Henri Massis sur la presse, s. d. Les Nouvelles de Versailles 4. lettre adressée à de Brinon par G. M. Tabord, co-propriétaire de l'hôtel de Noailles à Versailles, et exemplaire du journal " " du 4 mars 1941 5. communiqué du général Von Stulonagel à M. de Brinon, 10 mai 1941 6. chemise intitulée "Du protocole Darlan-Huntziger à la cr...
affaires du Levant 1. Centre d'écoutes. Télégramme de l'Agence française d'Informations régime de la presse française de Syrie et du Liban, cinq fonctionnaires relevés de leurs fonctions pour corruption, 14 janvier 1941 Le Petit Parisien 2. article du journal " ", 18 novembre 1943 3. Ministère de l'Information. Note sur la responsabilité de l'incident libanais, 3 décembre 1943 4. note d'information sur les négociations franco-libano-syriennes, décembre 1943 Le Petit Parisien 5. article du journal " ", 28 décembre 1943
- Archives Nationales de France
- d_8_4_5
- French
- Updated 5 years ago
III en déficit, remis au cabinet de M. Gibert (annexé à la procédure contre l'amiral Robert, W 328
- Archives Nationales de France
- d_8_4_6
- French
- Updated 5 years ago
questions coloniales 1. extrait du procès-verbal de la séance du 30 avril 1941 de l'Aca démie des sciences coloniales : félicitations adressées au Gouvernement pour le début des travaux du chemin de fer transsaharien 2. note de L. Olleon, président de l'A.I. Manioc sur l'organisation professionnelle coloniale dans ses rapports avec les gouverneurs généraux des colonies, 6 novembre 1941 2 bis. note signée Vaille, président de la F.N. Café-Cacao-Thé au président du Groupement de la Production agricole et forestière dans les territoires d'outre-mer, au sujet d'un discours du gouverneur Boisson, 4 novembre 1941 3. Bulletin n° 24 du S.E. aux Colonies. Informations relatives aux territoires dissidents, 12 novembre 1941 4. programme de la quinzaine de propagande en faveur de la France d'Outre-Mer du 17 au 31 mai 1942 5. brouillon d'un message du Maréchal aux Français de l'Empire, s.d. 6. liste des gouverneurs généraux et gouverneurs des colonies avec leur affectation, 15 mars 1941 7. note manuscrite concernant le gouverneur Leal 7 bis. note sur le gouverneur Leal, s.d. 4 7 ter et 7 lettres de l'amiral Platon au gouverneur Leal, 11 janvier et 10 février 1941 8, 8 bis, 8 ter. documents concernant le gouverneur Chastenet de Géry, ancien gouverneur de Tahiti, qui se plaint d'avoir été relevé de ses fonctions, juin 1941 9. note sur la création d'un Secrétariat de l'Afrique du Nord signée H. Mausset, chef du Service des Affaires coloniales au S.E. à la Production industrielle, 14 février 1941 10. Ministère de l'Empire ou ministère de l'Afrique du Nord et ministère des Colonies ? signé H. Mausset, 10 avril 1941 11. lettre de Gratien Candace, conseiller national, au Maréchal sur la création d'un ministère d'Empire ou de la France d'Outre-Mer, 5 juin 1941 12. quelques observations sur l'organisation nouvelle de l'administration française. Signé H. Mausset, 13 juin 1941 13. projet d'annexe n° 2 au rapport du S.E. à la Production industrielle : discussion du décret sur l'organisation provisoire de la Production industrielle en Afrique du Nord
- Archives Nationales de France
- d_8_4_7
- French
- Updated 5 years ago
Algérie et Tunisie 1. chemise intitulée Algérie 2. lettre de S. Devaud
- Archives Nationales de France
- d_8_4_8
- French
- Updated 5 years ago
Algérie et Tunisie 1. chemise intitulée Algérie 2. lettre de S. Devaud, député de Constantine, au Maréchal Pétain, 10 septembre 1940 3. lettre du préfet d'Alger réclamant l'arrivée d'un général comme Weygand, 25 septembre 1940 4. rapport confidentiel sur une mission en Afrique du Nord, Algérie et Maroc. Non signé, 9 octobre 1940 5. lettre à la signature illisisible concernant la situation en Algérie, 5 février 1941 6. écoute du poste de Daventry le 7 mars 1941 : intrusion en Afrique du Nord d'experts, d'officiers et de soldats allemands 7. résumé d'une conversation avec M. Naroun, avocat au...
Maroc 1. chemise intitulée Maroc 2. note non signée pour le Dr Ménétrel : affectation de la contribution du Maroc au Secours national d'hiver
- Archives Nationales de France
- d_8_4_9
- French
- Updated 5 years ago
Maroc 1. chemise intitulée Maroc 2. note non signée pour le Dr Ménétrel : affectation de la contribution du Maroc au Secours national d'hiver, 13 janvier 1941 3. lettre de Bernard (Hardion, directeur du Cabinet civil du résident général au Maroc) à Pierre Sebilleau, membre du cabinet civil pour le Secours national, 25 janvier 1941 4. lettre non signée (Pierre Sebilleau ?) adressée à Bernard Hardion, 11 février 1941 5. Affaires étrangères, Comité de la Reconnaissance française. Note pour M. Sebilleau : envoi d'une somme récoltée au Maroc en faveur du Secours national, 8 mars 1941 6. lettre d...