a. Titres et comptes en banque " ennemis "

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Notes et correspondance avec la Banque de Paris et des Pays-Bas et la Banque de Commerce relative à l'ouverture des comptes bloqués ( Treuhandkonten) dans ces banques. 1941- 1942.
- Algemeen Rijksarchief 2 - Depot Joseph Cuvelier / Archives Générales du Royaume 2 – Dépôt Joseph Cuvelier
- 418
- French
- 7 pièces
- Updated 5 years ago
Les documents ont été reclassés chronologiquement selon les codes suivants: 1° F/011/Mü et 2° F/012.
Notes et correspondance avec les banques de devis et le Groupe 12 relatives aux frais de gestion et aux taux d'intérêts imposés sur les comptes en banque bloqués. 1942-1944.
- Algemeen Rijksarchief 2 - Depot Joseph Cuvelier / Archives Générales du Royaume 2 – Dépôt Joseph Cuvelier
- 419
- French
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
Les documents ont été reclassés chronologiquement selon les codes suivants: 1° F/Allg./01/Fo.; 2° F/Allg./01/Mü ; 3° F/Allg./01/Wi.
Notes et correspondance avec les banques de devis et le Groupe 12 relatives aux procédures des opérations bancaires (ouverture de comptes bloqués, virements, revendications d'avoirs ennemis, (frais de) gestion de titres et de comptes en banque (y compris les " comptes inconnus ") et cessions de créances ennemies à la BTG. 1942-1944.
- Algemeen Rijksarchief 2 - Depot Joseph Cuvelier / Archives Générales du Royaume 2 – Dépôt Joseph Cuvelier
- 420
- French
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
Les documents ont été reclassés chronologiquement selon les codes suivants: 1° F/Allg./033/Ab.; 2° F/Allg./033/Fo.; 3° F/Allg./033/Mü ; 3°F/Allg./033/St.; 4° F/Allg./033/Wi.
Note relative aux contrats de bail et de location enregistrés parmi les revendications ennemies destinés à être prélevés par la section " revendications aux ennemis ". 1942.
- Algemeen Rijksarchief 2 - Depot Joseph Cuvelier / Archives Générales du Royaume 2 – Dépôt Joseph Cuvelier
- 421
- French
- 1 pièce
- Updated 5 years ago
Le document porte le code F/Versch./Wi.
Notes et correspondance avec les banques de devis, la Caisse nationale des Pensions de la Guerre et le Groupe 12 relatives au paiement de la pension de retraite à des citoyens américains. 1942-1943.
- Algemeen Rijksarchief 2 - Depot Joseph Cuvelier / Archives Générales du Royaume 2 – Dépôt Joseph Cuvelier
- 422
- French
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
Les documents portent le code F/Amer./033/Wi.
Notes et correspondance avec les banques de devis, le gestionnaire Karl Schreiber et le Groupe 12 relatives à l'application de la septième ordonnance sur les avoirs ennemis du 7 août 1943. 1943-1944.
- Algemeen Rijksarchief 2 - Depot Joseph Cuvelier / Archives Générales du Royaume 2 – Dépôt Joseph Cuvelier
- 423
- French
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
Les documents ont été reclassés chronologiquement selon le code F/VII/Allg./033.
Notes et correspondance avec le Groupe 12 et avec plusieurs organisations relative aux avoirs espagnols bloqués en Belgique. 1944.
- Algemeen Rijksarchief 2 - Depot Joseph Cuvelier / Archives Générales du Royaume 2 – Dépôt Joseph Cuvelier
- 424
- French
- 7 pièces
- Updated 5 years ago
Les documents ont été reclassés chronologiquement selon le code F/Allg./span.Guth./033/Fo.
Correspondance (et extraits de comptes et relevés de titres y joints) avec des banques belges relative au dépôt de titres ennemis et la situation des comptes de la BTG. 1940-1944.
- Algemeen Rijksarchief 2 - Depot Joseph Cuvelier / Archives Générales du Royaume 2 – Dépôt Joseph Cuvelier
- 425
- French
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
Les documents ont été reclassés de façon suivante: 1° relevés globaux ; 2° correspondance (et relevés) avec les banques, par ordre alphabétique.