d. Restitution de biens personnels et de biens spéciaux (diamants)

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Listes de biens personnels (salaires et bijoux). [1944], 1957.
- Algemeen Rijksarchief 2 - Depot Joseph Cuvelier / Archives Générales du Royaume 2 – Dépôt Joseph Cuvelier
- 128
- French
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
Voir aussi le numéro d'inventaire 128.
Listes et correspondance du mandataire Pranger et de l'Office du Séquestre relatives à l'inventoriage du contenu des coffres-forts conservés par la Banque Nationale de Belgique, la Banque de Paris et des Pays-Bas et le " Crédit Lyonnais ", aux enveloppes vides trouvées à la vacation d'inventaire et à la remise aux Domaines de monnaies d'or, d'argent et de nickel non identifiées. 1944-1948.
- Algemeen Rijksarchief 2 - Depot Joseph Cuvelier / Archives Générales du Royaume 2 – Dépôt Joseph Cuvelier
- 129
- French
- 1 liasse
- Updated 5 years ago
Correspondance (et annexes) relative à l'indemnisation de la spoliation de diamants organisée par le gestionnaire William Frensel. (1942-1944) 1945-1959.
- Algemeen Rijksarchief 2 - Depot Joseph Cuvelier / Archives Générales du Royaume 2 – Dépôt Joseph Cuvelier
- 130
- French
- 1 liasse
- Updated 5 years ago
Correspondance avec la Fédération des Bourses de Diamant et avec l'Administration de l'Enregistrement des Domaines relative à la restitution de diamants et au remboursement de diamantaires spoliés. 1952-1960.
- Algemeen Rijksarchief 2 - Depot Joseph Cuvelier / Archives Générales du Royaume 2 – Dépôt Joseph Cuvelier
- 131
- French
- 1 liasse
- Updated 5 years ago
Dossier relatif à la restitution des plis cachetés détenus par la SFBD pour des personnes dont le compte était placé sous l'administration de la BTG. (1943) 1944-1947.
- Algemeen Rijksarchief 2 - Depot Joseph Cuvelier / Archives Générales du Royaume 2 – Dépôt Joseph Cuvelier
- 132
- French
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
Contient aussi des listes de dépôt confiées par le Devisenschutzkommando.
Dossier relatif au récolement des objets contenus dans les plis et colis cachetés à la SFBD pour en prendre possession et en donner décharge. 1965.
- Algemeen Rijksarchief 2 - Depot Joseph Cuvelier / Archives Générales du Royaume 2 – Dépôt Joseph Cuvelier
- 133
- French
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
Voir no. d'inventaire 133 pour la vente des objets.

d. Restitution de biens personnels et de biens spéciaux (diamants)

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Listes de biens personnels (salaires et bijoux). [1944], 1957.

Correspondance (et annexes) relative à l'indemnisation de la spoliation de diamants organisée par le gestionnaire William Frensel. (1942-1944) 1945-1959.

Correspondance avec la Fédération des Bourses de Diamant et avec l'Administration de l'Enregistrement des Domaines relative à la restitution de diamants et au remboursement de diamantaires spoliés. 1952-1960.

Dossier relatif à la restitution des plis cachetés détenus par la SFBD pour des personnes dont le compte était placé sous l'administration de la BTG. (1943) 1944-1947.

Dossier relatif au récolement des objets contenus dans les plis et colis cachetés à la SFBD pour en prendre possession et en donner décharge. 1965.