Déblocage et dettes commerciales

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Dossiers concernant les dettes commerciales A-Z (n° 777), 1945-1950.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1602 - 1605
- French
- Updated 5 years ago
4 child items
Dossier de correspondance concernant les créances commerciales, 1950-1952.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1600
- French
- 1950-1952
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(105) Voir également le n° 46 : note expliquant le fonctionnement du secteur.
Dossier concernant le déblocage, A-Z (n° 777), 1945-1947.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1601
- French
- 1945-1947
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(105) Voir également le n° 46 : note expliquant le fonctionnement du secteur.
Correspondance avec le Ministère des Affaires Économiques concernant l'accord relatif au déblocage aux Indes Britanniques, en Australie et en l'Union Sud-Africaine, 1946-1955.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1606
- French
- 1946-1955
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(105) Voir également le n° 46 : note expliquant le fonctionnement du secteur. Barème des traitements, contrôle par la Cour des Comptes, État de la liquidation, activités du Bureau de Londres, Netherland Shipping & Trading Committee, situations et rapports semestriels, versements mensuels de £ 100.000 par le Trésor.
Dossier concernant le déblocage de successions.
- Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les Provinces / Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën
- 1607
- French
- 1 chemise
- Updated 5 years ago
(105) Voir également le n° 46 : note expliquant le fonctionnement du secteur. Dans le cadre des cargos.

Déblocage et dettes commerciales

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Dossiers concernant les dettes commerciales A-Z (n° 777), 1945-1950.

Dossier de correspondance concernant les créances commerciales, 1950-1952.

Dossier concernant le déblocage, A-Z (n° 777), 1945-1947.

Correspondance avec le Ministère des Affaires Économiques concernant l'accord relatif au déblocage aux Indes Britanniques, en Australie et en l'Union Sud-Africaine, 1946-1955.

Dossier concernant le déblocage de successions.