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  1. Scellé constitué par le commissariat de police de Puteaux : des tracts, brouillons et projets de tracts saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossier 111
    4. dossier 111

    Titre : Tract clandestin [projet], "Aux habitants de Levallois" Auteur : Section de Levallois du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 2 feuilles Dimensions : 18 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin [brouillon], "A propos des 30 heures" Auteur : [Section de Levallois du Parti communiste français (SFIC)] Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 3 feuilles Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin [brouillon], "La misère des sans-travail" Auteur : [Section de Levallois du Parti communiste français (SF...

  2. Scellé constitué par le Tribunal de Troyes : un exemplaire de chaque tracts et brochures saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossier 212
    4. dossier 212

    Titre : Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Éditeur : Fédération des jeunesses communistes de France Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 32 pages Dimensions : 19 x 14 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "[Les auberges de la jeunesse]" Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 15 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Les classes 1940 et 1941 ne doivent pas partir ! Jeunes, à l'action contre les camps d'esclavage" Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France ...

  3. Scellé constitué par le commissariat de police du quartier d'Aubervilliers : un exemplaire de chacun des tracts et papillons découverts, une liste de souscription, des coupures de presse, les paroles du chant "Jeunesse", des directives internes au Parti communiste français

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 267 à 270
    4. dossier 267

    Titre : Papillon clandestin, "Vive M.Thorez l'élu du peuple" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 6 x 10 cm Langue : Français Titre : Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Publication : novembre 1940 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Étudiants !" Auteur : Les régions parisienne du Parti communiste français (SFIC) et les régions parisiennes de la jeunesse communiste de France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Nous avions raison !..." Auteur : Fédé...

  4. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : un feuillet de papier blanc quadrillé sur lequel sont collés douze papillons trouvé au domicile de l'inculpé dans un local lui appartenant à Villejuif

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 240 à 242
    4. dossier 241
    5. dossier 241

    Titre : Papillon clandestin, "Jeunes français ! Les traitres vomis du peuple Doriot, Gitton, Déat et consort voudrait rejeter notre pays, notre jeunesse dans la guerre impérialistes" Auteur : Jeunesses communistes Publication : s.d. Dimensions : 9 x 11 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Jeunes français, jeunes françaises. Pour revendiquer votre droit à la vie contre les traitres de Vichy..." Auteur : Jeunesses communistes Publication : s.d. Dimensions : 9 x 11 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Vive le Parti communiste et ses chefs Maurice Thorez, Jacques Duc...

  5. Scellé constitué par le commissariat de police du quartier de Montreuil-sous-Bois : documents saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 293 à 299
    4. dossier 298

    Quatorze papillons, un article manuscrit intitulé "Les prévisions de la science" de Lathy-Hollebeque datée du lundi 4 novembre, des fiches-mémoires pour l'ouvrage de Karl Marx, une brochure illustrant différents styles d'écritures, un rapport sur la politique des Jeunesses communistes, des notes prises lors d'une réunion d'équipe, des tracts, des feuilles de souscriptions en blanc. Titre : Papillon clandestin, "A la porte la clique de Vichy vive le gouvernement du peuple" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 5.,5 x 10 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Vive la Répub...

  6. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des tracts faisant partie d'un lot de vingt mille environ saisis au 166 ter rue d'Aguesseau à Boulogne

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 553
    4. dossier 553

    Titre : Papillon clandestin [planche], "Assez de promesses non tenues ! C'est 3000 francs par mois qu'il faut à chacun de nous pour vivre décemment. Tous unis, imposons-les" Auteur : Le comité populaire Publication : s.d. Dimensions : 30 x 19 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe d'information des détachements de Francs-Tireurs et partisans Publication : septembre 1942 Numérotation : n°8 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Mensuel Titre : Tract clandestin, "20 septembre 1792 Valmy" Auteur : [Parti communiste français (SFIC)] Publication : 1942, s.l. Dimensions : 2...

  7. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des tracts divers de propagande faisant partie d'un lot de douze mille saisi dans un dépôt 18 passage du chantier

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 553
    4. dossier 553

    Titre : Tract clandestin, "Femmes de France une des vôtres vous dit comment vos aînées luttèrent contre les boches pendant la guerre de 1914-1918" Auteur : Front national de lutte pour l’indépendance de la France Publication : s.d, s.l Dimensions : 19 x 12 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "L’armée rouge battra le fasciste barbare" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 14 x 10 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Aux gendarmes" Auteur : Front national de lutte pour l’indépendance de la France Publication : s.d, s.l Dimensions : ...

  8. Scellé constitué par la 3e section de la direction des renseignements généraux et des jeux : des tracts, une brochure, des papillons saisis au dépôt clandestin de Saint-Ouen

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 399
    4. dossier 399

    Titre : Tract clandestin, "Ils ont assassiné Gabriel Péri et Lucien Sampaix" Auteur : Comité Central du Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 22 x 15 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Lettre à un prisonnier de guerre" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 28 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Le prix du pain augmente..." Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 23 x 14 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre :...

  9. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police de sûreté de Paris : une chemise marquée P1 contenant un lot d'exemplaires de tracts et papillons saisis au domicile de l'inculpée à Paris

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 566, 567, 568 et 569
    4. dossier 566

    Titre : Papillon clandestin, "Cheminots" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d. Dimensions : 7 x 11 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Pas un homme en Allemagne" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d. Dimensions : 13,5 x 11,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Les soldats sont en Afrique du Nord française [...] Tous au combat pour abattre Hitler" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 16 x 12 cm Langue : Français Titre : Tract clan...

  10. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Pantin : documents saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 149 à 152
    4. dossier 149

    Deux cartes de membre des Amis de et de , deux reçus du journal au nom de l'inculpé, une photographie de Paul Vaillant-Couturier, huit tracts, deux papillons. Titre : Papillon clandestin, "Dis moi qui t'autorise et je te dirais qui tu sers. L'Humanité est toujours interdite à Paris comme à Vichy" Auteur : [Parti communiste français (SFIC)] Publication : s.d. Dimensions : 6,5 x 7,5 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Auteur : Région Paris-Ville du Parti communiste français Publication : janvier 1941 Numérotation : n°2 Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Périodicité : I...

  11. Scellé constitué par le service des étrangers (SSR) : des brochures et des tracts découverts au domicile de l'inculpé à Paris (13e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 184 à 189
    4. dossier 187

    Titre : Auteur : Friedrich Engels Éditeur : Parti communiste français Publication : avril 1941, imprimé en France Description matérielle : 45 pages Dimensions : 13 x 9 cm Langue : Français Titre : Auteur : Karl Marx Éditeur : Parti communiste français Publication : mars 1941, imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 14 x 10 cm Langue : Français Titre : Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 2e trimestre 1941 Numérotation : n°3 Description matérielle : 32 pages Dimensions : 15 x 12 cm Langue : Français Note(s) : Bulletin intérieur du...

  12. Scellé constitué par la brigade spéciale : des tracts et une brochures découverts au domicile de l'inculpé à Paris

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 271 à 273
    4. dossier 272

    Titre : Tract clandestin, "L'armée rouge victorieuse c'est la libération de la France de ses oppresseurs !" Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 14 x 11 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Vive André Marty" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d, s.l. Dimensions : 12 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Il faut faire payer les riches" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d, s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Pour le salut du pe...

  13. Scellé constitué par le commissariat de police du quartier de Gentilly : neuf tracts trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 310 à 318
    4. dossier 315

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 9 août 1940 Numérotation : n°69 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 26 août 1940 Numérotation : n°72 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur :...

  14. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des tracts saisis au domicile de l'inculpé(e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 408 à 412
    4. dossier 409
    5. dossier 409

    Titre : Auteur : Union française universitaire Publication : février 1942 Numérotation : n°16 Dimensions : 28 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Mensuel Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 10 avril 1942 Numérotation : n°157 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "La jeunesse de France salue le 42e anniversaire du grand patriote Maurice Thorez" Auteur : Jeunesses communistes Publica...

  15. Scellé constitué par le service de sureté : des tracts découverts sur la voie publique ayant la même origine de frappe que le tract découvert au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 490 à 497
    4. dossier 491

    Titre : Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Publication : février 1942 Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Nos avons touché juste, ils ont peur" Auteur : Un groupe de ménagères de Reims Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe de la région marnaise des Jeunesses communistes Publication : avril 1942 Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "L'armée rouge, par son courage et son héroisme, a barré la route au fascism...

  16. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts et papillons trouvés au nombre de cent cinquante mille dans le dépôt sis 10 impasse des Couronnes

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 553
    4. dossier 553

    Titre : Papillon clandestin, "Parisiens patriotes ! Votre place est à nos cotés..." Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 11 x 15 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Français ! L'armée allemande est tenue en échec et saignée à blanc à Voronej..." Auteur : Les organisations communistes de la région parisienne Publication : s.d., s.l. Dimensions : 10, x 16 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Un appel des militants syndicalistes de toutes tendances à la classe ouvrière et au peuple de France" Auteur : [Parti communiste français] Publi...

  17. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts trouvés au nombre de sept mille dans le dépôt sis 26 rue du Pressoir

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 553
    4. dossier 553

    Titre : Tract clandestin, "Appel à la classe ouvrière de France" Auteur : Comité national d'unité syndicale (CGT-CGT-C) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Note aux cadres du Parti" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Appel aux cheminots français" Auteur : Comité national d'unité syndicale des cheminots (CGT-CGT-C) Publication : s.d, s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Tous les ouvriers européens, ...

  18. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des tracts divers de propagande faisant partie d'un lot de douze mille saisi dans un dépôt 18 passage du chantier

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 553
    4. dossier 553

    Titre : Tract clandestin, "Français ! N'oubliez pas vos frères d'Alsace et de Lorraine !" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 21 x 17 cm Langue : Français Titre : Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Publication : juillet 1942 Numérotation : n°94 Dimensions : 28 x 22 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Instruction N°55 A 27" Auteur : Ministère de la guerre (Direction de l'infanterie) Publication : 29 février 1939, s.l. Description matérielle : 8 feuilles Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Franç...

  19. Scellé constitué par la 1re section des brigades spéciales : un lot de brochures découvert dans une chambre occupée par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 268, 360 et 376
    4. dossier 376

    Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 4e trimestre 1941 Description matérielle : 85 pages Dimensions : 10 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : novembre 1941 Description matérielle : 56 pages Dimensions : 10,5 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : L'association française des amis de l'Union soviétique Éditeur : L'association française des amis de l'Union soviétique Publication : s.d. Description matérielle : 20 pages Dimensi...

  20. Scellé constitué par le commissariat de police de Colombes : des tracts et papillons saisis sur l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 467, 473 et 479
    4. dossier 479

    Titre : Tract clandestin, "Parisiens patriotes ! Votre place est à nos cotés..." Auteur : Parti communiste français Publication : s.d. Dimensions : 10,5 x 15 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Papillon clandestin, "Cheminots" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d. Dimensions : 11 x 7 cm Langue : Français Note(s) : 8 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Pas un homme en Allemagne !" Auteur : Front National de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 14 x 11 cm Langue : Français Note(s) : 3 ex...