Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Pantin : documents saisis au domicile de l'inculpé

Deux cartes de membre des Amis de et de , deux reçus du journal au nom de l'inculpé, une photographie de Paul Vaillant-Couturier, huit tracts, deux papillons.

Titre : Papillon clandestin, "Dis moi qui t'autorise et je te dirais qui tu sers. L'Humanité est toujours interdite à Paris comme à Vichy"

Auteur : [Parti communiste français (SFIC)]

Publication : s.d.

Dimensions : 6,5 x 7,5 cm

Langue : Français

Note(s) : 2 exemplaires

Titre :

Auteur : Région Paris-Ville du Parti communiste français

Publication : janvier 1941

Numérotation : n°2

Dimensions : 27 x 21 cm

Langue : Français

Périodicité : Irrégulier

Titre :

Auteur : [Parti communiste français]

Publication : 15 mars 1941

Numérotation : n°28

Dimensions : 31 x 21 cm

Langue : Français

Périodicité : Bi-mensuel

Titre :

Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC)

Publication : 14 février 1941

Numérotation : n°[100]

Dimensions : 31 x 21 cm

Langue : Français

Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944.

Périodicité : Irrégulier

Titre : Tract clandestin, "Soixante dix ans après contre les Thiers et les Bismarck de 1941, le Parti communiste crie Vive la commune de Paris"

Auteur : Région Paris-Ville du Parti communiste français

Publication : 1941, s.l.

Dimensions : 31 x 21 cm

Langue : Français

Titre : Tract clandestin, "Mise en garde"

Auteur : Parti communiste français (SFIC)

Publication : s.d., s.l.

Dimensions : 31 x 21 cm

Langue : Français

Titre :

Auteur : [Parti communiste français]

Publication : mars 1941

Numérotation : numéro spécial

Dimensions : 27 x 21 cm

Langue : Français

Périodicité : Bi-mensuel

Titre : Tract clandestin, "Premier mai de lutte

Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC)

Publication : 1941, s.l.

Dimensions : 25 x 22 cm

Langue : Français

Titre : Tract clandestin, "Travail ou chômage"

Auteur : L'Union des comités régionaux de chomeurs de la région parisienne

Publication : s.d., s.l.

Dimensions : 31 x 21 cm

Langue : Français