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Language of Description: French
  1. Scellé constitué par le commissariat de police de Gentilly : un journal "L'Humanité", un journal "La voix de paris", un tract "Pour le salut du peuple" et dix-sept cartes adressées à M. de Brinon et quinze cartes adressées à Son Excellence Monsieur Otto Abetz saisis chez l'inculpée 19 rue du 11 novembre à Villejuif

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 53, 56, 59, 61 et 63
    4. dossier 56

    Cartes imprimées de format 13 x 9 cm "Monsieur l'ambassadeur", à signer en envoyer à Son Excellence Monsieur Otto Abetz, ambassadeur d'Allemagne, rue de Lille, Paris (quinze exemplaires). Cartes imprimées de format 13 x 9 cm "Monsieur l'ambassadeur", à signer en envoyer à Monsieur Fernand de Brinon Ambassadeur de France, Délégué général du gouvernement pour les Territoires occupés, Hôtel Matignon, rue de Varennes, Paris (dix-sept exemplaires). Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : janvier 1941, édition de Paris Dimensions : 28 x 21 cm Langue : Fra...

  2. Scellé constitué par la direction des renseignements généraux et des jeux : un stencil vierge et un stencil utilisé ; un tract en langue allemande ; des tracts imprimés et ronéotypés ; des affichettes et 148 listes de souscription numérotées de 12 028 à 12 175 trouvés chez l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 247, 256 et 258
    4. dossier 247

    Titre : [Le drapeau rouge] Auteur : Zentralorgan des Kommunistichen Partei Deutschlands [Organe central du Parti communiste allemand] Publication : janvier 1936 Numérotation : n°1 Dimensions : 24 x 16 cm Description matérielle : 12 pages Langue : Allemand Titre : affiche clandestine "Du travail pour les jeunes, le repos pour les vieux" Auteur : La région Paris-ville du Parti communiste français Publication : s.d. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Titre : fragment de tract clandestin "du pays, à la suppression du chômage et de la misère" Auteur : s.n. Publicat...

  3. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Boulogne-Billancourt : tracts communistes saisis au domicile de l'inculpé, 1 rue du Liban à Paris

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 247, 256 et 258
    4. dossier 258

    Titre : tract clandestin "Comité populaire féminin du XXe arrondissement / le rationnement imposé par Laval c'est la famine" Auteur : Comité populaire féminin du XXe arrondissement Publication : s.d. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Titre : tract clandestin "Exigez un gouvernement populaire fidèle aux intérêts du Peuple" / "Exigez la libération des emprisonnés communistes" / "Pour sauver la France vive l'amitié franco-soviétique" : "Pour la confiscation des bénéfices de guerre" / "A la porte les fuyards" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 31 x 21 ...

  4. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police mobile : documents saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 495 et 500
    4. dossier 500

    Deux brochures, une journal, un document offrant un récapitulatif des tarifs de publicité pour le magazine "Pour Elle". Titre : Auteur : s.n. Éditeur : Edition d'État des Beaux-Arts Publication : 1938, imprimé en URSS Numérotation : n°2 Description matérielle : 36 pages Dimensions : 41 x 30 cm Langue : Français Périodicité : Mensuel Cette brochure est conservée sous la cote Z/4/170 après restauration. Titre : Auteur : Suzanne Dudit (rédactrice en chef) Éditeur : s.n. Publication : 2 octobre 1940, imprimé en France Numérotation : n°8 Description matérielle : 27 pages Dimensions : 31 x 23,5 c...

  5. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police mobile : documents saisis dans le sac à main de l'inculpée au cours d'une perquisition le 9 avril 1942 au domicile de l'inculpée

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 495 et 500
    4. dossier 500

    Une carte d'identité au nom de l'inculpé faite le 18 décembre 1940 portant le cachet de la Police d’État de Seine-et-Oise, une liste de responsables communistes, un schéma représentant l'organisation du Parti communiste clandestin, une lettre, des notes relatives à l'organisation des secteurs Saint Denis-La Courneuve-Aubervilliers, des morceaux de papier portant des adresses, des brouillons d'articles, des récépissés de mandat, une carte "postale, télégraphique et des chemins de fer du département de la Seine", deux cartes postales déchirées servant à la reconnaissance des militants communi...

  6. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police mobile : documents saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 527
    4. dossier 527
    5. c-206oupada-1h50dmm2q905d

    Des feuilles recensant l'ensemble des entreprises contrôlés ou non des secteurs de la région 2, des feuilles récapitulant les actions de chaque comités populaires d'entreprise de la région 2, des listes portant mentions des tracts parus et distribués dans les différentes entreprises de la région 2, des rapports d'activités, des instructions pour le fonctionnement des secteurs de la région 2, des projets et brouillons de tracts manuscrits. Titre : Tract clandestin [brouillon], "Mais cela ne sera pas car nous ne supporterons jamais le nouveaux carcan que veulent passer les boches et les trait...

  7. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Saint-Denis : des tracts dont plusieurs milliers de chaque numéro ont été saisis dans un dépôt 56 ter rue Nationale à Paris (13e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 540
    4. Scellés 3 à 52 du dossier 540
    5. c-53l26rt2f-nstsernr9cgi

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : mai 1942 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 32 x 24 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 2 exemplaires. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : juin 1942 Description matérielle : feuille double Dimensions : 28 x 22,5 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ...

  8. Scellé constitué par le commissariat de police de Puteaux : documents saisis au domicile de l'inculpé(e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 526
    4. dossier 526

    Des papillons, des morceaux de papiers portant des indications de rendez-vous, un carnet de poche, une convocation à une audience du Conseil des Prud'hommes le 14 mars 1941 portant au verso une adresse manuscrite d'un nommé Abel, une note manuscrite offrant un aperçu des effectifs et de l'état d'esprit des militants communistes d'usines de Levallois, une petite chemise de marque Papyrus où l'on trouve quatre feuilles de carbone ayant servies pour tirer des tracts. Un carnet de poche à couverture bleu portant différentes inscriptions. Titre : Papillon clandestin, "Union comme en 36" Auteur :...

  9. Scellé constitué par le commissariat de police de Montrouge : documents trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 47 à 52
    4. dossier 49

    Une photographie, une pochette à stencil, l'entête L'éveil du cheminot, des papiers carbones, des tracts. Titre : Tract clandestin, "Du travail pour les jeunes, du pain et le repos assurés pour les vieux !!" Auteur : Association nationale des vieux travailleurs "non pensionnés" de l'industrie privée du commerce et de l'agriculture Publication : s.d., imprimerie artisanale Dimensions : 27 x 22 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Une grande espérance" Auteur : Comité d'organisation de la journée nationale des vieux Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 22 cm Langue : Français

  10. Scellé constitué par le commissariat de police du quartier du Parc Montsouris : des enveloppes dont l'inculpé a reconnu les avoir préparées, trouvées cachetées en possession de l'inculpé lors de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 17 à 29
    4. dossier 17

    Une enveloppe contenant une note manuscrite, des tracts et papillons, quatre enveloppes contenant chacune un tract libellé à la machine à écrire et invitant l'intéressé à venir à une réunion sportive. Titre : Papillon clandestin, "Réclamez la suppression immédiate des pointages éloignés qui occasionnent des frais supplémentaires de métro ou de ressemelages" Auteur : Comités populaires des jeunes chomeurs Publication : s.d. Dimensions : 7 x 11 cm Langue : Français Note(s) : 5 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Jeunes chômeurs. Unissons-nous ! Il y va de notre vie de notre avenir" Auteur ...

  11. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : six tracts se trouvant dans l'échoppe de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 101 à 103
    4. dossier 103

    Titre : Tract clandestin, "Le Secours populaire de France dénonce et accuse... / Brave gens du 3ème" Auteur : Secours populaire du 3e Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 18 mai 1941 Numérotation : n°113 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 4 exemplaires. Périodicité : Irrégulier

  12. Scellé constitué par le commissariat de police du quartier de Montreuil-sous-Bois : deux tracts saisis au domicile de l'inculpé au cours d'une perquisition

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 53 à 70
    4. dossier 65

    Titre : Auteur : Organe d'information pour l'Est-parisien Publication : s.d. Numérotation : n°3 (Édition de Montreuil) Description matérielle : 2 feuilles Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 17 novembre 1939 Numérotation : n°7 Description matérielle : 2 feuilles Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier

  13. Scellé constitué par la Direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de chute de tract et un stencil saisis au domicile de l'inculpé(e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 141 à 142
    4. dossier 142

    Titre : "[Charles Tillon, député de votre circonscription est accusé de haute trahison par le dictateur Daladier. Il est menacé de la peine de mort]" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Description physique : L'encre rend la lecture du stencil compliquée. Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Charles Tillon, député de votre circonscription est accusé de haute trahison par le dictateur Daladier. Il est menacé de la peine de mort" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : ...

  14. Scellé constitué par le commissariat spécial de Châlons-sur-Marne : documents trouvés dans une poche de veston appartenant l'inculpé lors d'une perquisition

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 190 à 201
    4. dossier 201

    Deux tracts, des photographies, Un carnet de poche à couverture bleue contenant des adresses. Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 2 juillet 1941 Numérotation : n°120 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Pour la formation d'un Front national de l'indépendance de la France" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français

  15. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : trois tracts détenus à son domicile par l'inculpée qui l'a remise spontanément aux inspecteurs

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 184 à 189
    4. dossier 186

    Titre : : Vive Staline ! Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 2 exemplaires. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 17 juillet 1941 Numérotation : n°121 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier

  16. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Boulogne-Billancourt : quatre tracts remis aux gardiens de la paix, qui les avaient annexés à leur rapport, par l'inculpé interpellé sur la voie publique pour circulation après l'heure du couvre-feu et qui requit l'arrestation de l'individu qui lui avait remis les tracts quelques instants auparavant

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 259 à 266
    4. dossier 265

    Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : novembre 1941 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 28 x 23 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Tract clandestin, "Peuple de France, Alerte ! Auteur : Les communistes français de la banlieue Ouest Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires

  17. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts enveloppés de papier rouge déposés par l'inculpé dans la loge de concierge qu'elle occupait provisoirement 82 rue de Charonne

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 274 à 277
    4. dossier 277

    Titre : Tract clandestin, "Vers la ruine des petits débitants de vins et restaurateurs" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 20 x 14 cm Langue : Français Note(s) : 7 exemplaires Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : décembre 1941 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 3 exemplaires. Périodicité : Irrégulier

  18. Scellé constitué par le commissariat de police du 3e district de la circonscription de Villeneuve-Saint-Georges : deux tracts saisis sur le lieu de travail de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 339 à 346
    4. dossier 346

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 22 juin 1941 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 21 x 14 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Pour le maintien et l'indépendance des syndicats unité, unité, organisons l'action pour l'augmentation des salaires contre la guerre impérialiste pour l'indépendance de la France !" Auteur : [Parti communiste français] Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm L...

  19. Scellé constitué par le commissariat de police du 3e district de la circonscription de Villeneuve-Saint-Georges : deux tracts saisis sur le lieu de travail de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 339 à 346
    4. dossier 346

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 22 juin 1941 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Plus de 100 000 travailleurs du Nord ont fait grève pour l'augmentation des salaires !" Auteur : L'Union des comités populaires d'usines de la région parisienne Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français

  20. Scellé constitué par le commissariat de police du 3e district de la circonscription de Villeneuve-Saint-Georges : deux tracts saisis sur le lieu de travail de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 339 à 346
    4. dossier 346

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 22 juin 1941 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Plus de 100 000 travailleurs du Nord ont fait grève pour l'augmentation des salaires !" Auteur : L'Union des comités populaires d'usines de la région parisienne Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français