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Language of Description: French
Item type: Archival Descriptions

  1. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : quinze exemplaires de différents tracts d'inspiration communiste, trouvés dans la chambre d'hôtel occupée par l'inculpé, 22 rue de l'Union à Houilles (Seine-et-Oise)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés d'un dossier de procédure manquant, des dossiers 109, 119, 613, 615, 620 et 622
    4. dossier 620

    Titre : Auteur : s.n. Publication : août 1943 Description matérielle : 4 pages Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Union des femmes pour la défense de la famille et la libération de la France Publication : septembre 1943 Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 6 exemplaires dont 2 sur papier rose Titre : Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Publication : août 1943 Numérotation : n°213 Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Titre : Auteur : Parti communiste français Publication : 28 août 1943 Numérotation : n°15...

  2. Scellé constitué par la direction des renseignements généraux et des jeux : quatre-vingt-seize tracts saisis dans l'atelier de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés de dossiers de procédure manquants et du dossier 247
    4. dossier de procédure manquant

    Titre : Affiche clandestine, "Le terme, le gaz, l'électricité ? Non ! Chômeur rejoins ton comité populaire seul tu ne peux pas lutter. Unis nous pouvons tout. Manger d'abord" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Les femmes veulent du travail et un supplément de lait pour leurs petits" Auteur : Comité populaire féminin de Paris Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Peuple de Paris ! [...] Exi...

  3. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : cinq tracts ronéotypés et imprimés intitulés "Le jeune patriote"', "La Vie ouvrière", "Avant-garde" etc. trouvés en possession de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés de deux dossiers de procédure manquants et scellés 1 à 117 du dossier 519
    4. dossier 519

    Titre : Auteur : comité de la jeunesse du Front national pour l'indépendance de la France Publication : janvier 1942 Numérotation : n°1 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin "Le comité syndical anglo-soviétique aux ouvriers et ouvrières du monde entier" Auteur : comité syndical anglo-soviétique Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Publication : 17 janvier 1942 Numérotation : n°71 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Public...

  4. Scellé constitué par la police d’État de la Seine-et-Oise

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 432 à 440
    4. dossier 439

    Une lettre avec enveloppe adressée à l'inculpée par son père à la prison de Corbeil en date du 7 octobre 1942, une lettre avec enveloppe en date du 28 septembre 1942, une lettre avec enveloppe adressée au camp de concentration de Voves (Eure-et-Loir en date du 3 octobre 1942, vingt-neuf tracts et papillons ramassés dans la rue par l'inculpée. Titre : Papillon clandestin, "Avis de concours" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 6,5 x 10 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Nos enfants ont faim et froid" Auteur : Comités féminins Publication : s.d. Dimensions : 11 x 6,5 ...

  5. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Saint-Denis : un bon de livraison à l'en-tête de la société "Caire transport", des projets de tracts, des brouillons d'articles, une enveloppe, une enveloppe saisis 19 rue Daguerre à Paris où l'inculpé était responsable

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 540
    4. Scellés 3 à 52 du dossier 540
    5. c-53l26rt2f-nstsernr9cgi

    Titre : [projet] Auteur : Organe régional du Parti communiste Publication : septembre 1942 Numérotation : n°1 Description matérielle : 2 feuilles Dimensions : 27 x 21 cm ; 10 x 13 cm Langue : Français Note(s) : une mention manuscrite "Tirage 2000 exemplaires... à faire à la main" Périodicité : Mensuel Titre : [projet] Auteur : Organe de défense des travailleurs du métro Publication : septembre 1942 Numérotation : n°1 Description matérielle : 2 feuilles Dimensions : 22 x 17 cm Langue : Français Note(s) : une mention manuscrite "Tirage 500 exemplaires... à faire à la main" Périodicité : Mensu...

  6. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : vingt trois tracts saisis au domicile de l'inculpé(e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 53 à 70
    4. dossier 64

    Titre : Tract clandestin, "Vive l'union de la nation française" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Laval, Daladier, Weygand et compagnie démasqués" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 24 x 16 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 12 octobre 1940 Numérotation : n°83 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans...

  7. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Puteaux : des tracts saisis sur l'inculpé(e) au moment de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 532 à 535
    4. dossier 532

    Titre : Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : juillet 1942 Description matérielle : 7 pages Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Bulletin intérieur du Parti communiste français ; 2 exemplaires Périodicité : Trimestriel Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 8 août 1942 Numérotation : n°99 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 11 exemplaires Périodicité : Bi-mensuel Titre : Tract clandestin, "Ils sont au ban de la civilisation" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 3...

  8. Scellé constitué par le commissariat de police de Puteaux : des projets et brouillons de tracts, une feuille double comportant des indications sur le nombre de tracts tirés pour différentes usines saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 526
    4. dossier 526

    Titre : [projet] Auteur : Le comité populaire de la MLS Publication : avril 1942 Description matérielle : 2 feuilles Dimensions : 21 x 13,5 cm Langue : Français Note(s) : En haut à gauche note manuscrite "150 petit format" Titre : [projet] Auteur : Organe du comité populaire de la SOGA Publication : avril 1942 Description matérielle : 2 feuilles Dimensions : 21 x 13,5 cm Langue : Français Note(s) : En haut à gauche note manuscrite "100 petit format" Titre : [projet] Auteur : Le comité populaire Hotchkiss Publication : avril 1942 Description matérielle : 2 feuilles Dimensions : 21 x 13,5 cm ...

  9. Scellé constitué par la 1ere section de la direction des renseignements généraux et des jeux : quarante documents et tracts divers trouvés chez l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 3
    4. dossier 3

    Titre : Tract clandestin, "Nous avons le droit d'exiger l'augmentation des salaires / L’amélioration du ravitaillement des groupements d’achat en commun dans les usines / Du pain ! / Syndiquez vous ! Métallos parisiens !" Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 15,7 x 21 cm Langue : Français Titre : tract clandestin, "Offres d'emploi" Auteur : s.n. Publication : 23 janvier 1941 Dimensions : 17,5 x 21 cm Langue : Français Titre : tract clandestin, "Leçons à domicile" Auteur : s.n. Publication : 23 janvier 1941 Dimensions : 21 x 30,5 cm Langue : Français Titre : tract clandestin m...

  10. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police mobile

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 511, 514, 519 et 521
    4. dossier 519

    Une photographie de Jean Jaurès découpée d'un journal et collée sur un morceau de papier blanc, des brouillons de lettres, une affiche, un article découpé dans un journal comportant la photographie de Jean Fourcassa, un tract de la campagne électorale de 1937 pour le Conseil d'arrondissement du Parti communiste français, un tract de Jean Duclos pour les élections législatives du 26 avril 1936, des tracts, une brochure, un journal. Titre : Tract, "Pour la retraite des vieux !" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., imprimerie Sedal à Strasbourg-Neudorf Dimensions : 31 x 21 cm...

  11. Scellé constitué par la 3e section de la direction des renseignements généraux et des jeux : documents saisis au cours d'une visite domiciliaire effectuée dans un local qu'occupait l'inculpé 71 rue Saint Blaise

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 586
    4. dossier 586

    Cinq feuilles de papier dactylographiées, des tracts, trois fiches de matériel reçu et de matériel imprimés sur lesquelles figurent des chiffres, trois feuilles de papier sur lesquelles figurent des initiales et des chiffres, une enveloppe sur laquelle figurent des initiales et des chiffres, une feuille de papier sur laquelle figure un compte-rendu. Titre : Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : mars 1943 Description matérielle : 8 feuilles Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Bulletin intérieur du Parti communiste français Périodicité : Tri...

  12. Scellé constitué par la 1re division de la Préfecture de police : trente-cinq tracts manuscrits trouvés sur l'inculpée au moment de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 490 à 497
    4. dossier 490

    Titre : Tract clandestin, "Ouvriers ! Attention !!! Laval veut vous déporter en Allemagne !!! Ne vous laissez pas conduire à la mort dans les usines boches !!!" Auteur : Famille Facwisiewicz Publication : s.d., s.l. Dimensions : 30 x 22 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Ouvriers ! Ne vous laissez pas déporter en Allemagne !!! ...Formez des comités populaires d'usine ou d'atelier pour mener la lutte contre l'oppresseur hitlérien" Auteur : Famille Facwisiewicz Publication : s.d., s.l. Dimensions : 30 x 22 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Ouvriers ! Attention !!! L...

  13. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription des Lilas : trois tracts distribués sur la voie publique par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 53 à 70
    4. dossier 58

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 22 juin 1941 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 21 x 13 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "A l'action sans relâche pour l'augmentation des salaires" Auteur : Union des comités populaires des entreprises et des services publics de la région parisienne Publication : s.d., s.l. Dimensions : 21,5 x 14,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "L'URSS vien...

  14. Scellé constitué par la police d’État de Seine-et-Oise : trois tracts saisis au domicile de l'inculpé(e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 17 à 29
    4. dossier 20

    Titre : Tract clandestin, "Les travailleurs de la région parisienne ne se laisseront pas affamer avec leurs vieux parents, leurs femmes et leurs enfants" Auteur : Les responsables du bureau de l'Union des syndicats de la région parisienne restés fidèles à l'esprit de 1936 Publication : [1941], s.l. Dimensions : 16 x 10 cm Langue : Français Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : mai 1941 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : Comités populaires du batiment, travaux publics, matériaux de construction du bois et parties similaire...

  15. Scellé constitué par le commissariat de police du quartier de la porte Saint-Martin : des tracts découverts au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 8 à 16
    4. dossier 10

    Titre : Tract clandestin, "Les conseillers de Pétain à 100 000 francs par an et le rassemblement national populaire qui n'est ni national ni populaire" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 23 x 15 cm Langue : Français Note(s) : 10 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Les camps de concentration sont la honte de la France" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 23 x 15 cm Langue : Français Note(s) : 6 exemplaires Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : janvier 1941 N...

  16. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des affiches et des tracts trouvées à Gonesse dans la baraque du jardin de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 101 à 103
    4. dossier 103

    Titre : Affiche clandestine, "Le programme de la Révolution nationale...Travail forcé. Patrie vendue, 200 familles" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 16 x 19 cm Langue : Français Titre : Affiche clandestine, "Le pain va manquer ! [...] Il faut acheter du blé à l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques" Auteur : Un groupe de mère de famille Publication : s.d., s.l. Dimensions : 28 x 21,5 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Je tiens les promesses même celles des autres" Auteur : Parti communiste français (...

  17. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de huit tracts trouvés dans le placard de la cuisine de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 101 à 103
    4. dossier 103

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 19 septembre 1940 Numérotation : n°78 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : [3 septembre 1940] Numérotation : numéro spécial Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrég...

  18. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de trois tracts trouvés dans la chambre de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 101 à 103
    4. dossier 103

    Titre : Tract clandestin, "La presse pourrie pour savoir ce qu'est la France au Travail" Auteur : Les régions parisienne du Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 26 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Les insuffisances et les injustices de la retraite aux vieux" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d, s.l. Dimensions : 28 x 23 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 28 avril 1941 Numérotation : n°111 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal offici...

  19. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : trois tracts remis par l'inculpé qui les détenait à son domicile

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 53 à 70
    4. dossier 69

    Titre : Tract clandestin, "Attention !! Aux mouchards" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 25 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe de la section communiste de Montreuil Publication : 1er mars 1941 Numérotation : n°7 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 22 février 1941 Numérotation : n°101 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de ...

  20. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : trois tracts trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 53 à 70
    4. dossier 63

    Titre : Tract clandestin, "Recommandations et directives aux militants" Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 6 pages Dimensions : 21 x 15 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : mars 1941 Numérotation : n°3 Description matérielle : 9 pages Dimensions : 21 x 15,5 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : décembre 1940 Numérotation : n°1 Description matérielle : 6 pages Dimensions : 21 x 15,5 cm Langue : Franç...