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Language of Description: French

  1. 19. "American Joint Distribution Committee", juin 1938 - août 1939 et juillet 1940 - mai 1947 50. "Catholic Committee for Refugees from Germany", août 1938 - juillet 1939 51. Comité d'Aide et d'Assistance aux Réfugiés juifs, Bruxelles, octobre 1938 - juillet 1939 52. "Arbetorrelsens Flyktingshjelp", Stockholm, 12 juin 1939 53. "National American Catholic Committee for the Assistance of Refugees from Germany and Austria", 27 juin 1938 54. Comité d'Assistance aux Réfugiés juifs, Bruxelles, juin - juillet 1939 Comité d'Assistance aux Réfugiés, Paris, 12 juin 1939 55. Comité central des Réfugiés, Paris, 12 juin 1939 56. Comité pour la Défense des Droits des Isrélites, Paris, février 1937 - novembre 1938 57. "Christian Council for Refugees from Germany and Austria", 12 juin 1939 "Christian Council for Refugees from Germany and Central Europe", novembre 1940 - août 1945 58. "Comité voor Bijzondere Joodsche Belangen", Amsterdam, août 1938 - février 1940 59. "Germany Emergency Committee", août 1938 - février 1939 60. "German Jewish Aid Committee", octobre 1938 - janvier 1939 61. "British Inter-Aid Committee for Children from Germany", octobre 1938 - février 1939 62. "International Emergency Refugees Committee", New York, novembre 1938 63. "Committee for organizing Colonisation of Exiles form Czecho-Slovakia", mars 1939 64. Aperçu des rapports financiers soumis par les organismes privés, 1933-1939 65. Bureau international pour le respect du droit d'asile et l'aide aux réfugiés politiques, Paris, juillet 1938 - novembre 1939

    1. Organisation internationale pour les réfugiés
    2. COMITE INTERGOUVERNEMENTAL POUR LES REFUGIES (C.I.R.)
    3. 56. Correspondance avec les organismes officiels et les organisations bénévoles

  2. 193. Suisse. Arrêté du Conseil fédéral du 18 mai 1943 sur le retrait de la nationalité 358. Statut des réfugiés lors de leur démobilisation des Forces britanniques, juillet 1944 - juin 1946 376. Octroi de la nationalité italienne, juillet 1944 - juillet 1946 384. Projet d'extension de la protection politique provisoire à tous les Juifs qui se trouvent entre les mains de l'Axe, septembre 1944 - février 1945 407. Problème des apatrides, octobre 1944 -novembre 1946 489. Protection politique et juridique des réfugiés d'Allemagne et d'Autriche arrivant en France, décembre 1944 - février 1946 548. Protection politique et juridique des réfugiés (autres que ceux d'Allemagne et d'Autriche) arrivant en France, février 1945 - août 1946 702. Protection juridique et politique des réfugiés espagnols en France, juillet 1945 octobre 1946 962. Protection juridique et politique des réfugiés espagnols au Portugal, janvier 1946 731. Protection juridique et politique des réfugiés aux Pays-Bas, août 1945 - septembre 1946 732. Id. Belgique, août 1945 - décembre 1946 829. Id. Tchécoslovaquie, août 1945 - août 1946 1058. Id. Etats-Unis, octobre 1945 - septembre 1946 1175. Id. Luxembourg, juillet 1946 - mai 1947 941. Détermination de la nationalité en Allemagne et en Autriche, décembre 1945 - décembre 1946 1003. Correspondance avec le Professeur Lauterpacht, professeur de droit international à l'Université de Cambridge, février - mai 1946 1013. Opinion du professeur Lauterpacht sur le statut juridique des réfugiés allemands, mars - septembre 1946

    1. Organisation internationale pour les réfugiés
    2. COMITE INTERGOUVERNEMENTAL POUR LES REFUGIES (C.I.R.)
    3. 110. Questions juridiques

  7. 1968. Constitution de l'O.I.R. Notes et commentaires sur l'annexe 1, avril 1947 2134. Admission et résidence en Belgique, mars 1947 2135. Conditions de travail en Belgique, février - mars 1947 2146. Restitution des biens enlevés par les Allemands. Principe, juin 1947 2154. Notes pour l'O.I.R., mai - juin 1947 2190. Actes d'état-civil en Allemagne et en Autriche, juin 1947 2220. Assurance contre la responsabilité du Comité intergouvernemental lors des transports par mer, juin 1947 2302. Mobilier fourni par l'Allemagne aux personnes qui ont été persécutées par les Nazis, juin 1947 2305. Etat-civil. Généralités, Pologne, juin 1947 2313 à 2333 et 2410. Régles concernant l'éligibilité : Albanais, Autrichiens, Bulgares, Tchécoslovaques, Estoniens, Allemands, Hongrois, Italiens, Juifs, Lettons, Lituaniens, Mennonites, Polonais, Roumains, Russes, républicains espagnols, Turcs, Ukrainiens, Yougoslaves, 1946-1947 2350. Communautés juives en Allemagne, juin 1947 2367. Privilèges et immunités de l'O.I.R., mai - juin 1947 2409. Amnistie déclarée par le Gouvernement polonais, février 1947 2416. Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Secrétaire général des Nations Unies concernant les privilèges et immunités des Nations Unies, 1947 2418. Conseil d'éligibilité de l'O.I.R., avril 1947 2419. Résolution de l'O.I.R. sur la protection juridique et politique des réfugiés, avril - mai 1947

    1. Organisation internationale pour les réfugiés
    2. COMITE INTERGOUVERNEMENTAL POUR LES REFUGIES (C.I.R.)
    3. 110. Questions juridiques

  9. 2 - Notes concernant les refus injustifiés de réinstallation opposés par les réfugiés

    1. Organisation internationale pour les réfugiés
    2. L'ORGANISATION INTERNATIONALE POUR LES REFUGIES (O.I.R.)
    3. IV - ARCHIVES DES BUREAUX
    4. 10. Bureau de Michaël Macking, chef de la Section historique

    2 - Notes concernant les refus injustifiés de réinstallation opposés par les réfugiés, mai - juillet 1949 3 - Réfugiés espagnols entrés clandestinement en France, mai - octobre 1949 4 - Division du Mandat et des Réparations. Documents concernant le personnel, février - juin 1949 6 - Association du personnel de l'O.I.R., traitements et allocations du personnel, mars - novembre 1949 7 - Mariages par procuration, mai - juin 1949 8 - Rapport semestriel du Conseil de Recours au directeur général, 2e semestre 1948 9 Documents statistiques concernant les groupes de réfugiés sous mandat de l'O.I.R....

  18. 20 B. 80862. Réfugiés russes 550. Réfugiés russes en Tchécoslovaquie, juin 1946 - janvier 1947 554. Réfugiés russes en Grèce, mai-juin 1945 917. Réfugiés russes en Turquie, septembre 1941 - mars 1947 1001. Réfugiés russes en Extrême-Orient, 1941 1077. Réfugiés russes en Espagne, avril 1943 - juillet 1946 1192. Réfugiés russes en Belgique, février 1945 - novembre 1946 1216. Réfugiés russes en Finlande, juin - octobre 1945 1221. Réfugiés russes en Bulgarie, juillet 1945 1243. Réfugiés russes en Extrême-Orient, février - avril 1946 20 0. 80864. 1143. Réfugiés assyriens et assyro-chaldéens, mai 1930 - mai 1948 (la première partie du dossier provient de l'Office international Nansen pour les réfugiés). 1213. Réfugiés assyriens en Grèce, janvier 1945 - juillet 1946 20 U. 80866. 1219. Réfugiés ukrainiens. Généralités, novembre 1945 - janvier 1946 20 G. 80878. Statut des réfugiés 685. Correspondance concernant l'obtention de documents civils, avril 1941 - mai 1944 754. Correspondance concernant la dénationalisation des Juifs allemands, juillet 1940 - avril 1945 885. Délivrance de pièces d'identité aux réfugiés allemands dans les colonies britanniques, avril 1941 - décembre 1943 1044. Nationalité britannique et statut des étrangers, janvier 1943 - février 1946 1098. Naturalisation des femmes et des enfants se trouvant en territoires occupés de personnes ayant acqui la nationalité britannique, août 1943 - juin 1944 1134. Formules de certificats délivrés par les autorités britanniques aux apatrides qui désirent émigrer, 1944 1200. Statut des étrangers licenciés des armées britanniques, février 1945 - juin 1946 1245. Traduction d'un article paru dans les Nouvelles russes : "Nouvelles facilités pour les étrangers en France", mai 1946 1247. Protection juridique et politique des réfugés Nansen, juin 1946 1249. Documents divers relatifs au décret soviétique du 14 juin 1946, concernant la réintégration dans la nationalité soviétique des anciens Russes établis en France, juin - décembre 1946 20 D 80880. Réfugiés sarrois 883. Généralités, juin 1941 - août 1946 1237. Assistance aux réfugiés sarrois par l'"Unitarian Service Committee" à Paris, décembre 1945 - février 1947

    1. Organisation internationale pour les réfugiés
    2. HAUT COMMISSARIAT DE LA SOCIETE DES NATIONS POUR LES REFUGIES (Londres)

  19. 20 G. 80883. Divers (suite) : 887. Règles sur l'immigration aux Etats-Unis, juin 1941 - février 1945 (2 dossiers) 998. Réfugiés en Suède, juin 1942 - mars 1945 1075. Restitution de leurs biens aux réfugiés, avril 1943 - septembre 1946 1089. Admission des réfugiés en Grande-Bretagne. Débat à la Chambre des Communes le 19 mai 1943 1188. Prévisions d'émigration de réfugiés hors du Royaume-Uni après la guerre, janvier 1945 1191. Réfugiés prisonniers de guerre, janvier 1945 - janvier 1946 1193. Protection juridique et politique des réfugiés venant d'Allemagne, janvier 1945 1203. Réfugiés en Grande-Bretagne et allocations familiales, février - mars 1945 20 K. 80885. Réfugiés polonais 1208. Naturalisation des membres des Forces polonaises, ayant combattu avec l'armée britannique, avril 1945 20 F. 80891. Situation dans différents pays 975. Chine, novembre 1937 - janvier 1946 991. Inde, août 1941 - juin 1946 1058. Assistance aux réfugiés en Afrique du Nord et Afrique occidentale, janvier 1943 - avril 1944 1210. Situation des réfugiés Nansen venant de France qui se trouvent en Allemagne, mai 1945 1231. Réfugiés au Siam, novembre 1945 - mai 1946 20 C. 80894. Réfugiés arméniens 1209. Généralités, avril 1945 - décembre 1946 1212. Réfugiés arméniens en Grèce, mai 1945 - février 1948 1254. Dossier intitulé : "Réinstallation des Réfugiés arméniens en Russie Soviétique" : en réalité, correspondance concernant les legs fait par Miss Edith Roberts au Conseil de la Société des Nations en faveur des réfugiés arméniens, mars 1939 - juillet 1947

    1. Organisation internationale pour les réfugiés
    2. HAUT COMMISSARIAT DE LA SOCIETE DES NATIONS POUR LES REFUGIES (Londres)