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Language of Description: French
Country: France

  1. Rapatriement des prisonniers de guerre et des réfugiés : fiches individuelles et familiales et listes de rapatriés

    Les documents présentés ci-dessous concernent, d'une part, les prisonniers de guerre rapatriés d'Allemagne et, d'autre part, les civils, originaires pour la plupart d'Alsace-Lorraine et des départements du nord de la France, réfugiés dans d'autres départements français. Ce sont, concernant le rapatriement des prisonniers de guerre, les fiches médicales individuelles et des listes nominatives de rapatriés, et pour les réfugiés, des fiches familiales de recensement au nom du chef de famille.

  2. 2 - Notes concernant les refus injustifiés de réinstallation opposés par les réfugiés

    1. Organisation internationale pour les réfugiés
    2. L'ORGANISATION INTERNATIONALE POUR LES REFUGIES (O.I.R.)
    3. IV - ARCHIVES DES BUREAUX
    4. 10. Bureau de Michaël Macking, chef de la Section historique

    2 - Notes concernant les refus injustifiés de réinstallation opposés par les réfugiés, mai - juillet 1949 3 - Réfugiés espagnols entrés clandestinement en France, mai - octobre 1949 4 - Division du Mandat et des Réparations. Documents concernant le personnel, février - juin 1949 6 - Association du personnel de l'O.I.R., traitements et allocations du personnel, mars - novembre 1949 7 - Mariages par procuration, mai - juin 1949 8 - Rapport semestriel du Conseil de Recours au directeur général, 2e semestre 1948 9 Documents statistiques concernant les groupes de réfugiés sous mandat de l'O.I.R....

  20. 193. Suisse. Arrêté du Conseil fédéral du 18 mai 1943 sur le retrait de la nationalité 358. Statut des réfugiés lors de leur démobilisation des Forces britanniques, juillet 1944 - juin 1946 376. Octroi de la nationalité italienne, juillet 1944 - juillet 1946 384. Projet d'extension de la protection politique provisoire à tous les Juifs qui se trouvent entre les mains de l'Axe, septembre 1944 - février 1945 407. Problème des apatrides, octobre 1944 -novembre 1946 489. Protection politique et juridique des réfugiés d'Allemagne et d'Autriche arrivant en France, décembre 1944 - février 1946 548. Protection politique et juridique des réfugiés (autres que ceux d'Allemagne et d'Autriche) arrivant en France, février 1945 - août 1946 702. Protection juridique et politique des réfugiés espagnols en France, juillet 1945 octobre 1946 962. Protection juridique et politique des réfugiés espagnols au Portugal, janvier 1946 731. Protection juridique et politique des réfugiés aux Pays-Bas, août 1945 - septembre 1946 732. Id. Belgique, août 1945 - décembre 1946 829. Id. Tchécoslovaquie, août 1945 - août 1946 1058. Id. Etats-Unis, octobre 1945 - septembre 1946 1175. Id. Luxembourg, juillet 1946 - mai 1947 941. Détermination de la nationalité en Allemagne et en Autriche, décembre 1945 - décembre 1946 1003. Correspondance avec le Professeur Lauterpacht, professeur de droit international à l'Université de Cambridge, février - mai 1946 1013. Opinion du professeur Lauterpacht sur le statut juridique des réfugiés allemands, mars - septembre 1946

    1. Organisation internationale pour les réfugiés
    2. COMITE INTERGOUVERNEMENTAL POUR LES REFUGIES (C.I.R.)
    3. 110. Questions juridiques