André Masson. Sommaire du dossier

3 W 249

1 pièces de forme

2 réquisitoire introductif

3 à 59 enquête I : nomination et démission de Masson, Mouvement Prisonniers

60-180 enquête II aide aux familles de prisonniers, Mouvement Prisonniers propagande

181-185 enquête III

3 W 250

186-216 information I

216 mandat d'arrêt

187-199 discours de Masson (coupures de presse)

200 copies de documents provenant de la Cour de Justice de la Seine

201-215 dépositions

216 dossier de Masson à la Cour de Justice de la Seine

217-483 information II

217-220 le départ de Masson et ses activités postérieures (E)

222-295 rapports de Masson avec les centres d'entr'aide (D)

296-461 l'activité de Masson au Commissariat général aux Prisonniers rapatriés (C)

296-312 divers

313-321 les Juifs

322-338 création du Service d'ordre du Mouvement Prisonniers

339-412 prisonniers requis par erreur pour le travail en Allemagne

413-433 la relève

434-445 journal

446-460 le Commissariat aux prisonniers rapatriés

462 les circonstances de la nomination de Masson et sa prise de pouvoir (B)

463-481 la captivité de Masson au stalag V C et son retour en France (A)

482-483 mémoire de la Fédération nationale des Prisonniers de Guerre

484-524 information III auditions de témoins, activité de Masson au Commissariat général

525-526 procédure

pièces parvenues après clôture de l'information : acte d'accusation, ordonnance de contumace, recherche de Masson, etc.

hors dossier : demandes de renseignements

trois scellés : documents personnels