Dossier concernant les assurances, 1940-1942.

Circulaires de B.S.A.C. ; lettre N.S.T.C. 18 juillet 1940 ; Accord Baillet-Lyttleton ; Arrangement belgo-britannique cargaisons 10/6/1940-20/7/1940 ; arrangement hollando-britannique cargaisons ; négociations arrangement belgo-néerlandais (93) (cargaisons belges ex vapeurs néerlandais et cargaisons néerlandaises ex vapeurs belges) ; arrangement belgo-néerlandais cargaison du 20/7/1940 ; arrangement belgo-britannique 25 juillet 1940-7 décembre 1942 ; fire insurance (correspondance, ...) ; notes relatives à l'assurance BAIN ; instructions concernant la perception des primes cargaisons ; interprétation " War risks " ; législation " war risks " ; accord avec Cargo (déclarations hebdomadaires) ; liste " assessors " ; police d'assurance 5417661 " war risks " 3 septembre - 2 décembre 1940 ; continuation 3 septembre * 3 décembre 1940 " war risks " et " fire risks " ; déclarations " war risks " 3 septembre - 2 décembre 1940 ; continuation " war risks " 3 décembre 1940 - 2 mars 1941 ; police " war risks " 5424871, 3 décembre 1940 - 2 mars 1941 ; déclarations " war risks " 3 mars 1941 - 2 juin 1941 ; renouvellement police 3 juin - 2 septembre 1941 ; déclarations " war risks " 3 juin - 2 septembre 1941. (93) Archives générales du Royaume, Fonds Cabinet du Premier Ministre à Londres. 1940-1944, dossier n° 446.