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  1. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : documents saisis sur l'inculpé(e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 353 à 357
    4. dossier 354

    Des brouillons et corrections d'articles destinés à la mise en page d'un tract , une enveloppe adressée à un architecte rue Hautefeuille à Paris 6e. Titre : [ébauche] Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : mars 1942 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 31 x 25 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Note(s) : contient uniquement la maquette du journal, par d'articles Titre : Tract clandestin [brouillon], "Attention ! Attention !" et "Paysans de France cachez vos récoltes" Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : F...

  2. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires d'un lot de tracts saisis au domicile de l'inculpé à Courbevoie

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 635 à 640
    4. dossier 640

    Titre : Auteur : Organe des commerçants et artisans du Parti communiste français Publication : août-septembre 1943 Dimensions : 28 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "La réforme fiscale de l'ordre nouveau" Auteur : Les commerçants et artisans du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 25 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Publication : août 1943 Numérotation : n°213 Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "La pro...

  3. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription d'Asnières : un lot de brochures

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 194
    4. dossier 194

    Titre : Auteur : V.I. Lénine Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : mai 1941 Description matérielle : 95 pages Dimensions : 13,5 x 9 cm Titre : Auteur : Karl Marx Éditeur : s.n. Publication : s.d. Description matérielle : 31 pages Dimensions : 14 x 9 cm Titre : Auteur : Joseph Staline Éditeur : s.n. Publication : s.d. Description matérielle : 31 pages Dimensions : 14 x 9 cm Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Description matérielle : 47 pages Dimensions : 15,5 x 12 cm Titre : Auteur : Parti communi...

  4. Scellé constitué par le commissariat de police d'Asnières : un lot de tracts et brochures communistes saisi chez l'inculpée

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 21, 26, 28, 32, 39, 44, 45 et 49
    4. dossier 21

    Titre : Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 1er trimestre 1941 Numérotation : n°2 Description matérielle : 52 pages Dimensions : 22 x 14,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Publication : 3e trimestre 1940 Description matérielle : 48 pages Dimensions : 22,5 x 17 cm Langue : Français Périodicité : Trimestriel Titre : Auteur : Joseph Staline Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : avril 1941 Description matérielle : 125 pages Dimensions :14 x 10 cm Langue : Français Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : s....

  5. Scellé constitué par le commissariat de police d'Asnières : un certain nombre de modèles de tracts communistes (25) saisis chez l'inculpée

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 21, 26, 28, 32, 39, 44, 45 et 49
    4. dossier 21

    Brouillons et projets de tracts, articles et pétitions. Titre : Tract clandestin, "Pour un meilleur ravitaillement", modèle Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 28 x 18 cm Langue : Français Note(s) : version manuscrite Titre : projet de tract ou article, " Est : A Drancy, 60 femmes..." Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm ; 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires dactylographiés et version manuscrite Titre : projet de tract ou article, " Les 150 grammes de beurre sont nettement insuffisants" Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l. Dimensi...

  6. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription d'Ivry-sur-Seine : un lot de brochures et de tracts trouvés au domicile de l'inculpée

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 268, 360 et 376
    4. dossier 360

    Titre : Auteur : Victor Hugo Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : novembre 1941 Description matérielle : 56 pages Dimensions : 10,5 cm x 13,5 cm Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : novembre 1941 Description matérielle : 56 pages Dimensions : 10,5 cm x 13 cm Titre : Auteur : Organisations communistes de Seine-et-Oise Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 1942 Description matérielle : 15 pages Dimensions : 15,5 cm x 10,5 cm Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Éditeur : P...

  7. Scellé constitué par la direction de la police judiciaire : pièces diverses saisies au domicile de l'inculpé lors d'une perquisition

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Dossier 563
    4. dossier 563

    Tracts, ouvrages, stencils, papillons, affiches, carnets, calepins, cartes d'adhérents, photographies, bulletins de souscription, morceau de tissu rouge, cahiers d'écolier et pièces diverses saisis au domicile de l'inculpé lors d'une perquisition. Titre : Affiche clandestine, "Thorez au pouvoir" Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 33 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Lettre aux militants communistes" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 2 pages Dimensions : 22,5 x 16,5 cm Langue : Français Titre : Trac...

  8. Scellé constitué par la police judiciaire : brochures, tracts, journaux, ouvrages et documents

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Dossiers de procédure manquants
    4. dossier de procédure manquant

    Titre : Auteur : S. Martel Éditeur : Bureau d'éditions Publication : 1936, imprimerie l'Emancipatrice à Paris Description matérielle : 48 pages Dimensions : 17,5 x 11,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Publication : décembre 1937, imprimerie I.C.C. à Paris Description matérielle : 111 pages Dimensions : 18 x 11 cm Langue : Français Titre : Auteur : Fernand Grenier Éditeur : Éditions des amis de l'Union soviétique Publication : s.d., imprimerie des syndicats à Paris Description matérielle : 47 pages Dimensions : 19 x 12 cm Langue : Français Titre : Auteur : J. ...

  9. Scellé constitué par le commissariat de police de Puteaux : 1175 tracts, 23 opuscules et quelques papillons divers saisis au domicile de l'inculpé, dans le poulailler

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 111 et 376
    4. dossier 376

    Titre : Tract clandestin "Pagaïe à Vichy" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 22 x 14 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Titre : Auteur : organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : décembre 1940 Numérotation : numéro spécial Dimensions : 33 x 22,5 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 2 exemplaires. Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : Décemb...

  10. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police de sûreté de Paris : une chemise marquée P4 contenant un lot d'exemplaires de tracts et papillons saisis au domicile de l'inculpée à Paris

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 566, 567, 568 et 569
    4. dossier 566

    Titre : Papillon clandestin, "Cheminots" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d. Dimensions : 7 x 11 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Pas un homme en Allemagne" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d. Dimensions : 13,5 x 11,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Les soldats sont en Afrique du Nord française [...] Tous au combat pour abattre Hitler" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 16 x 12 cm Langue : Français Titre : Tract clan...

  11. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription des Lilas : un lot de tracts trouvés chez l'inculpé lors de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 195, 196, 201, 205, 215, 225 et 239
    4. dossier 205

    Titre : "Les camps de concentration sont la honte de la France" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 14 x 21,5 cm Langue : Français Titre : "Les conseillers de Pétain à 100 000 francs par an et le R.N.P. qui n'est ni national ni populaire" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 23 x 15 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 14 juin 1941 Numérotation : n°40 Dimensions : 30,5 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 24 mai 1941 ...

  12. Scellé constitué par la 3e section de la direction des renseignements généraux et des jeux : des tracts, des papillons saisis au dépôt clandestin de Saint-Ouen

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 399
    4. dossier 399

    Titre : Tract clandestin, "Charges accrues bénéfices diminués" Auteur : [Parti communiste français] Publication : s.d., s.l. Dimensions : 19 x 14 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Auteur : Organisations communistes de la banlieue Nord Publication : août 1941 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "A bas l'augmentation de la licence ! Faites payer les riches !" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 19 x 14 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Tra...

  13. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police mobile : treize brochures et un livre

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 527
    4. dossier 527
    5. c-206oupada-1h50dmm2q905d

    Titre : Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : novembre 1941 Description matérielle : 85 pages Dimensions : 15 x 10 cm Langue : Français Note(s) : Bulletin intérieur du Parti communiste français Périodicité : Trimestriel Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : avril 1941, imprimé en France Description matérielle : 63 pages Dimensions : 17 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : s.d., imprimé en France Description...

  14. Scellé constitué par le commissariat de police de Boulogne-Billancourt : documents saisis au domicile de l'inculpé au cours d'une perquisition

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 161, 501, 503 et 506
    4. dossier 506

    Des tracts, des brochures, des tableaux récapitulatifs de l'activité du Parti communiste clandestin, des notes manuscrites, des brouillons d'articles, une enveloppe. Titre : Tract clandestin, "Pétain tel qu'il est" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 28 x 20 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe du comité populaire de chez Delahaye Publication : juin 1942 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : : Auteur : Guy de Maupassant Éditeur : Parti communiste français Publication : février 1942, imprimé en France Des...

  15. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police de sûreté de Paris : une chemise marquée P5 contenant un lot d'exemplaires de tracts et papillons saisis au domicile de l'inculpée à Paris

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 566, 567, 568 et 569
    4. dossier 566

    Titre : Papillon clandestin, "Cheminots" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d. Dimensions : 7 x 11 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Le 11 novembre la classe ouvrière manifestera sa volonté de libérer la France et de châtier les traitres" Auteur : Union des comités populaires de France Publication : 1942 Dimensions : 11,5 x 10 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Actions des femmes pour empêcher la destruction du peuple de France" Auteur : Les comités féminins de la région parisienne Publication : s.d. Dimensions ...

  16. Scellé constitué par la 1re et 2e sections des brigades spéciales : un lot de soixante-dix tracts dont l'inculpé était porteur lors de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 104 à 110
    4. dossier 108

    Titre : Auteur : Vos amis de la RAF Publication : novembre 1940 Numérotation : n°3 Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 27 août 1940 Numérotation : n°72 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 26 septembre 1940 Numérotation : n°79 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Fra...

  17. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : divers documents manuscrits destinés à la confection des tracts communistes partie d'un lot de documents saisi dans le local loué par l'inculpé au n°11 impasse Marcès Paris 11e arrondissement

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 519
    4. Scellés 167 à 206 du dossier 519
    5. dossier 519

    Titre : projet de tract clandestin "Chez Strabaag..." Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 9 x 17 cm Langue : Français Note(s) : mention manuscrite en haut à gauche au crayon rouge "500" Titre : portion de projet de tract clandestin "[Dont ci-joint nous vous faisons passer un exemplaire]" Auteur : Les responsables régionaux du Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 17 x 10 cm Langue : Français Titre : projet de tract clandestin "Tous les moyens sont bons !" Auteur : Un groupe d'usagers Publication : s.d., s.l. Dimensions : 11 x 11 cm Langue : Français...

  18. Scellé constitué par un juge d'instruction : des tracts, un brochure, une affiche, un projet de tracts, un stencil

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 243 à 247
    4. dossier 247

    Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 21 septembre 1940 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : Comité populaire Publication : septembre 1940 Numérotation : n°1 Description matérielle : 7 feuilles Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Affiche clandestine, "Du travail pour les jeunes. Le repos pour les vieux sont assurés par la constitution soviétique" Auteur : La région Paris-ville du Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract ...

  19. Scellé constitué par la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de huit brochures de documentation communiste trouvées au domicile de l'inculpée

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 21, 26, 28, 32, 39, 44, 45 et 49
    4. dossier 26

    Titre : Auteur : CGT Publication : juin 1936 Description matérielle : 16 pages Dimensions : 16 x 11 cm Langue : Français Titre : Auteur : Section nationale d'éducation du Parti communiste français Éditeur : Section nationale d'éducation du Parti communiste français Publication : décembre 1937, imprimerie La Productrice Description matérielle : 16 pages Dimensions : 21 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Section nationale d'éducation du Parti communiste français Éditeur : Section nationale d'éducation du Parti communiste français Publication : décembre 1937, imprimerie La Productrice ...

  20. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un lot de douze tracts édités par l'ex-Parti communiste trouvé au domicile de l'inculpé 14 rue de la Révolution à Saint-Maur

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 21, 26, 28, 32, 39, 44, 45 et 49
    4. dossier 45

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 25 mars 1941 Numérotation : n°105 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 1er mai 1941 Numérotation : numéro spécial Dimensions : 32 x 24 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre ...