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  1. Scellé constitué par le commissariat de police de Puteaux : une publications "Regards" portant le numéro 264, en date du 2 février 1939. Cette publication se trouvait dans la casquette de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 53, 56, 59, 61 et 63
    4. dossier 59

    Titre : Éditeur : Publication : 2 février 1939 Numérotation : n°264 Description matérielle : 22 pages Dimensions : 36 x 27 cm Langue : Français Note(s) : en une "Les fascistes crient "A Paris !" réponse des Français : "Des armes à l'Espagne !"" ; comprend un reportage de Robert Capa publié sous le titre "Héroïque Espagne" présentant 7 pages de clichés ; articles "Que se passet-il dans le IIIe Reich ?" ; "Malles, cercueils de cuir, d'osier, de fibre, ont jalonné l'histoire du crime" ; "L'accusé Bonnet" par Gabriel Péri ; "La guerre des monde" par H.G. Wells.

  2. Scellé constitué par la 1ere section de la direction des renseignements généraux et des jeux : quatre tracts communistes trouvés dans une caisse dans la cuisine de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 53, 56, 59, 61 et 63
    4. dossier 63

    Titre : Auteur : Région Paris-ville du Parti communiste français (SFIC) Publication : janvier 1941 Numérotation : n°2 Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 18 mars 1941 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 2 exemplaires. Périodicité : Irrégulier

  3. Scellé constitué par la 1ere section de la direction des renseignements généraux et des jeux : un paquet de tracts intitulés "L'Humanité" détenu par l'inculpé à son domicile 1 square du Velay (13e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 10, 21, 25 et 104
    4. dossier 104

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 30 mars 1941 Numérotation : n°106 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 2 exemplaires. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 25 mars 1941 Numérotation : n°105 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 2 exemplaires. Périod...

  4. Scellé constitué par le commissariat de police du quartier de la Madeleine : deux exemplaires d'affiches communistes rédigées, l'une en français et l'autre en allemand, saisies sur l'inculpé, au moment de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossier 175, 176, 177, 181, 183 et 193
    4. dossier 193

    Titre : Affiche clandestine, "Camarades soldats allemands. A bas la guerre de Krupp et de son valet Hitler" Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Affiche clandestine, "Genos deutscher Soldat. Nieder mit dem Krieg Krupp und seines Knechts Hitler nieder mit den Waffen die deutsche kommunist Partei" [Camarades soldats allemands. A bas la guerre de Krupp et de son valet Hitler] Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Allemand

  5. Scellé constitué par la 1ere section de la direction des renseignements généraux et des jeux : un tract "Humanité" n°74 de septembre 1940 ; un tract "Le scandale de l'Ile d'Yeu" trouvés chez l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 247, 256 et 258
    4. dossier 247

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : septembre 1940 Numérotation : n°74 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : tract clandestin "Le scandale de l'Ile d'Yeu. Les autorités de la zone occupée livrent des militants ouvriers aux représailles des dirigeants de Vichy" Auteur : Le comité pour la libération des prisonniers politiques Publication : s.d. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français

  6. Scellé constitué par le commissariat de police de Boulogne-Billancourt : quatre tracts intitulés "C'est par centaines que les brutes nazis [sic] assassinent froidement des Français, demain ce sera par milliers" saisis sur l'inculpé au moment de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 283 et 284
    4. dossier 283

    Titre : Tract clandestin, « Comité populaire central des usines Citroën » Auteur : Comité populaire central des usines Citroën Publication : octobre 1941 Dimensions : 30 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, « C'est par centaine que les brutes nazis [sic] assassinent froidement des Français, demain ce sera par milliers » Auteur : Comité populaire central des métallurgistes des usines Renault Publication : s.d., s.l. Dimensions : 30 x 21 cm Langue : Français

  7. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un lot d'exemplaires manuscrits et dactylographiés intitulés "Chère Madame" saisis dans le local loué au n°12 rue de l'Echiquier par l'inculpée

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 276
    4. dossier 276

    Titre : Tract clandestin, "Chère Madame, étant comme vous femme de prisonnier de guerre" Auteur : Une femme de prisonnier Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Description matérielle : 2 pages Langue : Français Note(s) : version manuscrite Titre : Tract clandestin, "Chère Madame, étant comme vous femme de prisonnier de guerre" Auteur : Une femme de prisonnier Publication : s.d., s.l. Dimensions : 22 x 21 cm ; 27 x 21 cm Description matérielle : 2 pages dactylographiées Langue : Français Note(s) : 23 exemplaires et 1 exemplaire

  8. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un lot de tracts divers imprimés et ronéotypés d'inspiration communiste saisi au domicile de l'inculpé(e) à Aubervilliers

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 276
    4. dossier 276

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : septembre-octobre 1941 Numérotation : numéro spécial Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 2 exemplaires. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 7 novembre 1941 Numérotation : n°136 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 P...

  9. Scellé constitué par le commissariat de police de Boulogne-Billancourt : une enveloppe contenant deux brouillons de tracts trouvée en possession de l'inculpé au moment de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 161, 501, 503 et 506
    4. dossier 506

    Titre : [brouillon] Auteur : Organe revendicatif du comité populaire de chez Bull 20e Publication : juin 1942 Dimensions : 17 x 11 cm Langue : Français Note(s) : Une note manuscrite attachée spécifie "Bull 250 exemplaires groupe 1 secteur 14" Titre : Tract clandestin [ébauche], "Les promesses de Laval... Nous voulons gagner notre vie en France... Ouvriers français" Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 22 x 17 cm Langue : Français Note(s) : Une note manuscrite attachée spécifie "Groupe 1 : 3000 exemplaires

  10. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police mobile : documents saisis dans une poche de pantalon de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 511, 514, 519 et 521
    4. dossier 519

    Un questionnaire imprimé du Parti communiste français placé dans une enveloppe vierge, un questionnaire manuscrit, une lettre du PF de Trappes en date du 21 mars 1942, des tracts, un carnet de ticket de solidarité d'une valeur de cinq francs. Titre : Tract clandestin, "Français ! Voici comment sont morts les 27 otages fusillés le 22 octobre 1941 par ordre de Von Stülpnagel après avoir été désignés par la clique sanglante" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 21 x 13,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Ménagères, contribuables, on spécule sur...

  11. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police mobile : des papillons, une feuille de carnet portant des indications manuscrites, un dessin au crayon sur une morceau de papier, un brouillon de tract saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 527
    4. dossier 527
    5. c-206oupada-1h50dmm2q905d

    Titre : Papillon clandestin, "Union comme en 36" Auteur : Comité populaire central de l'union des comités populaires des métallurgistes de la Région parisienne Publication : s.d. Dimensions : 5 x 9 cm Langue : Français Note(s) : Joint au papillon des timbres de solidarité ; 10 exemplaires Titre : Tract clandestin [brouillon], "SECM usine de Levallois" Auteur : SECM usine de Levallois Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 2 feuilles Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français

  12. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires prélevés sur un lot de stencils perforés trouvés au dépôt 125 rue de Tocqueville contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés 56 à 117 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Stencil clandestin, "Autour de la ville lumière...Le 1er juillet un garage allemand a été incendié boulevard Pereire" Auteur : Organe d'information des détachements de Francs-Tireurs et partisans Publication : s.d., s.l. Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Note(s) : Texte d'un tract de Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Note(s) : Ne contient que l'en-tête de Périodicité : Irrégulier Tous ces stencils sont conservés sous la cote Z/4/168 après restauration.

  13. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : deux brochures prélevées sur un lot de quarante cinq brochures découvertes dans un local (11 bis rue des Récollets) contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Auteur : Commission du comité central du PC de l'URSS Éditeur : Commission du comité central du PC de l'URSS Publication : 1938, imprimé en URSS Description matérielle : 48 pages Dimensions : 17 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Commission du comité central du PC de l'URSS Éditeur : Commission du comité central du PC de l'URSS Publication : 1938, imprimé en URSS Description matérielle : 63 pages Dimensions : 17 x 13 cm Langue : Français

  14. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : quatre stencils perforés découverts dans un local (11 bis rue des Récollets) contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 31 juillet 1942 Numérotation : n°98 Description matérielle : Un stencil pour le recto, un autre pour le verso Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 24 juillet 1942 Numérotation : n°172 Description matérielle : Un stencil pour le recto, un autre pour le verso Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : ...

  15. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Saint-Denis : des tracts dont cent cinquante d'un exemplaire et cinquante des seconds ont été saisis dans un dépôt 56 ter rue Nationale à Paris (13e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 540
    4. Scellés 3 à 52 du dossier 540
    5. c-53l26rt2f-nstsernr9cgi

    Titre : Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : juillet 1942 Description matérielle : 4 feuilles Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Bulletin intérieur du Parti communiste français ; 2 exemplaires Périodicité : Trimestriel Titre : Tract clandestin, "Lettre ouverte aux militants des syndicats cégétistes et chrétiens" Auteur : L'union des comités populaires de France, les militants syndicalistes fidèles à l'esprit de la CGT Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : seule la page trois du tract est conservée ;...

  16. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Saint-Denis : des tracts dont neuf mille d'un exemplaire et douze mille des seconds ont été saisis dans un dépôt 56 ter rue Nationale à Paris (13e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 540
    4. Scellés 3 à 52 du dossier 540
    5. c-53l26rt2f-nstsernr9cgi

    Titre : Tract clandestin, "Après les patriotes français Hitler, Pétain, Laval veulent assassiner les femmes et les enfants" Auteur : Les communistes de la région parisienne Publication : s.d., s.l. Dimensions : 29 x 19 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Contre la force il faut employer le force" Auteur : Union des comités populaires de la région parisienne Publication : s.d., s.l. Dimensions : 29 x 19 cm Langue : Français Note(s) : 6 exemplaires

  17. Scellé constitué par le commissariat de police de Puteaux : documents saisis au domicile de l'inculpé(e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 526
    4. dossier 526

    Sept listes d'inscription et un bordereau récapitulatif, deux cartes syndicales de la Fédération des ouvriers des métaux et parties similaires de France n°01315 et 15966 au nom de l'inculpée pour les années 1941-1942, un morceau de papier comportant un itinéraire, deux livres. Titre : Auteur : A. Badaev Éditeur : Coopérative d'éditions des ouvriers étrangers en URSS Moscou-Léningrad Publication : 1934, s.l. Description matérielle : 103 pages Dimensions : 22 x 15 cm Langue : Français Titre : Auteur : Commission du comité central du PC de l'URSS Éditeur : Parti communiste français Publication...

  18. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : spécimens de "L'Humanité" n° 145 et 147 des 9 et 23 janvier 1942 ronéotypés au nombre de deux cent cinquante découverts dans un local sis 56 rue de la Roquette

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés de deux dossiers de procédure manquants et scellés 1 à 117 du dossier 519
    4. dossier 519

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 9 janvier 1942 Numérotation : n°145 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 23 janvier 1943 Numérotation : n°147 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier

  19. Scellé constitué par la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de cartes d'adhérent à la CGT, deux brochures antérieures à la dissolution du Parti communiste trouvés chez l'inculpée 4 rue du Parc Royal

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 519
    4. Scellés 207 à 319 du dossier 519

    Reçus de cotisation du syndicat ouvrier de la Chapellerie parisienne pour 1937 et 1938 ; carte d'inscription au groupe d'éducation de la chapellerie n°17 au nom de l'inculpée pour 1938 ; cartes d'adhérent à la CGT, fédération de la chapellerie au nom des inculpés pour les années 1927, 1929, 1930, 1931, 1932, 1933, 1934, 1936, 1937, 1938 et 1939. Titre : Auteur : Georges Lefranc Publication : 1937 Description matérielle : 472 pages Dimensions : 19,5 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : P. Pavlenko Publication : 1938 Description matérielle : 351 pages Dimensions : 18,5 x 12 cm Langue : ...

  20. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Boulogne-Billancourt : trois stencils impressionnés saisis au domicile des inculpés

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés de dossiers de procédure manquants et du dossier 247
    4. dossier de procédure manquant

    Titre : "Si vous voulez savoir ce qu'est la collaboration [...] 1500 machinistes ont été embrigadés par les occupants" Auteur : Un groupe de travailleurs de la STCRP Publication : s.d., s.l. Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 20 avril 1941 Numérotation : n°110 Description matérielle : Un stencil pour le recto, un autre pour le verso Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrég...