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  1. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : documents manuscrits et projets de tracts saisis au domicile de l'inculpé, 13 rue de l'Ermitage, Paris 20e arrondissement

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 268, 360 et 376
    4. dossier 268

    Titre : Tract clandestin [manuscrit ], "Assez ! de discours, il nous faut du pain..." Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l Dimensions : 17 x 11 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Chère Madame . Excusez-vous d'user de ce moyen pour parvenir jusqu'à vous..." Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l Dimensions : 21 x 14 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Au maréchal Pétain chef de l'État français" Auteur : Une maman d'une petite fille Publication : s.d., s.l Dimensions : 17 x 21 cm Langue : Français

  2. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un lot de tracts imprimés et ronéotypés trouvés au domicile de l'inculpé, 13 rue de l'Ermitage à Paris 20e

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 268, 360 et 376
    4. dossier 268

    Titre : tract clandestin "Les conditions de vie des ouvriers agricoles doivent être améliorées" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : septembre 1941 Dimensions : 16 cm x 11,5 cm Langue : Français Titre : tract clandestin "La trahison du maréchal Bazaine" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 21 cm x 13,5 cm Langue : Français Titre : tract clandestin "Manifestez contre les crimes des boches !" Auteur : Le secours populaire de France, section du 20e arrondissement Publication : s.d. Dimensions : 21 cm x 14 cm Langue : Français

  3. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police judiciaire : documents saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 290
    4. Scellés 1 à 54 et 78 du dossier 290
    5. c-7ff06edtf-dz8vfhv2xzbm

    Dix photographies représentant des rencontres communistes ; correspondances chiffrées ; brouillon d'un discours du secrétaire de la section des jeunes filles de France d'Ivry ; papiers à papillons vierges ; brochure de chants communistes ; liste de la formation du comité populaire ; deux tracts ; documents d'engagement de location ; dessin caricatural. Titre : Tract de revendication, "Comité populaire de défense du personnel des établissements Ducellier, Ivry-Dumas" Auteur : Comité populaire de défense du personnel des établissements Ducellier, Ivry-Dumas Publication : s.d. Dimensions : 30 ...

  4. Scellé constitué par l'inspection générale des service de police criminelle : documents saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 290
    4. Scellés 1 à 54 et 78 du dossier 290
    5. c-7ff06edtf-dz8vfhv2xzbm

    Cinq brouillons d'articles devant être utilisés pour l'organe clandestin "Le prolétaire de Drancy". Titre : Tract clandestin [brouillon d'article], "La liste déjà longue des martyrs..." Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 21 x 13,5 cm Note(s) : cet article semble destiné à l'organe clandestin Langue : Français Titre : Tract clandestin [brouillon d'article], "Depuis les arrestations de tous nos prisonniers politiques..." Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 22 x 21 cm Note(s) : cet article est destiné à l'organe clandestin Langue : Français Titre : Tract clande...

  5. Scellé constitué par la direction des renseignements généraux et des jeux : trois brochures intitulées "L'État et la Révolution", "Révolutionnaires où allez-vous ?", "Histoire de la Révolution russe" saisies dans le logement de l'inculpée 9 rue Raffaello Paris 16e

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 283 et 284
    4. dossier 284

    Titre : Auteur : Léon Trotsky Éditeur : Éditions Rieder Publication : 1933 Description matérielle : 320 pages Dimensions : 20 x 13,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : V.I. Lénine Éditeur : Bureau d'éditions Publication : 1933 Description matérielle : 164 pages Dimensions : 18 x 11,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : Jove et Jean Nocher Éditeur : Éditions Fustier Publication : 1935 Description matérielle : 132 pages Dimensions : 18,5 x 12 cm Langue : Français

  6. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : exemplaires des brochures "Vers le communisme" saisi dans la chambre occupée par l'inculpée 64 rue du Bac Paris

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 276
    4. dossier 276

    Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 35 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français

  7. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : trois brochures au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 400, 409, 425, 430, 432, 435, 442 et 552
    4. dossier 409

    Titre : Auteur : Max Dervioux Éditeur : Parti communiste français Publication : 23 décembre 1941, imprimerie Moderne Description matérielle : 28 pages Dimensions : 15 x 12 cm Langue : Français Note(s) : A l'intérieur se trouve dissimulé de la page 4 à 25 Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : février 1942, imprimé en France Description matérielle : 87 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : E. Tarlé Éditeur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 76 pages Dimensions : 19 x 13...

  8. Scellé constitué par le commissariat de police de Clignancourt : des tracts saisis au domicile de l'inculpée

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 511, 514, 519 et 521
    4. dossier 514

    Titre : Auteur : Organe de liaison des force françaises contre la barbarie raciste Publication : 20 novembre 1942 Numérotation : n°4 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 20 novembre 1942 Numérotation : n°189 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 4 exemplaires. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français ...

  9. Scellé constitué par la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de stencils servant à reproduire des exemplaires de "L'Humanité", "La vie ouvrière" ou "France d'abord" saisis en possession de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 457, 468, 471 et 472
    4. c-2dzlrwpzi--osbl1f7ykttn

    Titre : Auteur : Organe du Parti communiste français (SFIC) Publication : 21 août 1942 Numérotation : n°176 Présentation matérielle : un stencil pour le recto, un stencil pour le verso Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe du Parti communiste français (SFIC) Publication : 23 août 1942 Numérotation : n°101 Présentation matérielle : un stencil Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe d'information des détachements de Francs-tireurs et partisans Publication : août 1942 Numérotation : Edition parisienne Présentation matérielle : un stenci...

  10. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des tracts découverts sur les lieux de l'arrestation de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 529

    Titre : Tract clandestin, "Français ? L'armée allemande est tenue en échec et saignée à blanc à Voroneau..." Auteur : Organisations communistes de la région parisienne Publication : s.d., s.l. Dimensions : 15,5 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Un nouveau crime des boches" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 30 x 19 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Protection civile contre les gaz de combat" Auteur : Ministère de l'intérieur (Service de la défense passive) Publicatio...

  11. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts trouvés au domicile de l'inculpée à Neuilly-sur-Seine

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés 56 à 117 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 8 août 1942 Numérotation : n°99 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 29 août 1942 Numérotation : n°102 Dimensions : 30 x 19 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 28 août 1942 Numérotation : n°177 Dimensions : 30 x 19 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité :...

  12. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des brochures prélevées sur un lot de trente brochures découvertes dans un local (11 bis rue des Récollets) contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : mars 1941, imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : février 1942, imprimé en France Description matérielle : 87 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français

  13. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Saint-Denis : documents saisis sur l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 540
    4. Scellés 3 à 52 du dossier 540
    5. c-53l26rt2f-nstsernr9cgi

    Des tracts, un compte-rendu d'une emission de radio Moscou du 22 septembre 1942. Titre : Auteur : Organe d'information des détachements de Francs-Tireurs et partisans Publication : août 1942 Numérotation : n°7 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 10 exemplaires Périodicité : Mensuel Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 18 septembre 1942 Numérotation : n°180 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 5 exemplaires. Périodicit...

  14. Documents non scellés : des brochures et des papillons

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 540
    4. Scellés 3 à 52 du dossier 540
    5. c-53l26rt2f-nstsernr9cgi

    Titre : Papillon clandestin, "Le communiste c'est la liberté" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 11,5 x 2 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Titre : Auteur : Légion des volontaires français contre le bolchévisme Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 20 pages Dimensions : 14 x 11 cm Langue : Français Note(s) : Complément au Manuel du Légionnaire. 4 exemplaires. Titre : Auteur : Légion des volontaires français contre le bolchévisme Éditeur : Légion des volontaires français contre le bolchévisme Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 47 ...

  15. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription d'Ivry-sur-Seine : trois stencils saisis en possession de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 112, 548, 555, 562, 564 et 565
    4. dossier 565

    Titre : Stencil clandestin, "Notes aux membres du Parti" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Note(s) : Sur le papier fort des indications manuscrites formant instructions Titre : Stencil clandestin, "Appel au peuple de France" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Titre : Stencil clandestin, "Appel à la classe ouvrière de France" Auteur : Le Comité national d'unité syndicale (CGT-CGTC) Publication : s.d, s.l. Dimensions : 43 x 2...

  16. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription d'Ivry-sur-Seine : cinq stencils saisis en possession de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 112, 548, 555, 562, 564 et 565
    4. dossier 565

    Titre : "Réponse aux calomniateurs nazis" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 7 janvier 1943 Numérotation : n°121 Description matérielle : Un stencil pour le recto, un autre pour le verso Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 8 janvier 1943 Numérotation : n°196 Description matérielle : Un stencil pour le recto, un autre pour...

  17. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts saisis au domicile de l'inculpé à Aubervilliers

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 579, 581 et 585
    4. dossier 579

    Titre : Tract clandestin, "Appel aux cheminots français" Auteur : Comité national d'unité syndicale des cheminots (CGT-CGTC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 14 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Appel au peuple de France" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 14 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Appel à la classe ouvrière de France" Auteur : Comité national d'unité syndicale (CGT-CGTC) Publication : s.d, s.l. Dimensions : 28 x 21 cm Lan...

  18. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : trois brochures découvertes au domicile de l'inculpée

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 543
    4. dossier 543

    Titre : Auteur : Légion des volontaires français contre le bolchévisme Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 20 pages Dimensions : 14 x 11 cm Langue : Français Note(s) : Complément au Titre : Auteur : Légion des volontaires français contre le bolchévisme Éditeur : Légion des volontaires français contre le bolchévisme Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 47 pages Dimensions : 12,5 x 11 cm Langue : Français Titre : Auteur : A.J. Kling Éditeur : Laboratoire municipal de la ville de Paris Publication : 1939, imprimé en France Description matérielle : 38 pag...

  19. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : deux brochures et un tract découverts au domicile de l'inculpée exemplaires d'un lot d'environ cinquante factures similaires et abandonnés à cet endroit à l'insu de la locataire par une militante communiste inconnue

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 543
    4. dossier 543

    Titre : Auteur : J. Staline Éditeur : Parti communiste français Publication : avril 1941, imprimé en France Description matérielle : 123 pages Dimensions : 13,5 x 9 cm Langue : Français Titre : n Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : mars 1941, imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 19 décembre 1942 Numérotation : n°118 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel

  20. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires d'un lot d'environ vingt cinq mille brochures semblables découvertes 61 rue de Charonne

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 543
    4. dossier 543

    Titre : Auteur : J. Staline Éditeur : Parti communiste français Publication : avril 1941, imprimé en France Description matérielle : 123 pages Dimensions : 13,5 x 9 cm Langue : Français Titre : Auteur : Commission du comité central du PC de l'URSS Éditeur : Commission du comité central du PC de l'URSS Publication : 1938, imprimé en France Description matérielle : 32 pages Dimensions : 15,5 x 11,5 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 31 pages D...