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  1. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Villeneuve-Saint-Georges : un lot de tracts, brochure et journaux

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 195, 196, 201, 205, 215, 225 et 239
    4. dossier 215

    Titre : "Rendez-nous nos élus !" Auteur : Le section communiste de Limeil-Brévannes Publication : s.d. Dimensions : 30 x 21 cm Langue : Français Titre : "Peuple de France !" Auteur : Maurice Thorez et Jacques Duclos Publication : s.d. Dimensions : 27,5 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : La section syndicale de Brévannes. Publication : mai 1938 Dimensions : 27 x 20,5 cm Langue : Français Titre : "La défense du personnel des services publics" Auteur : Le comité populaire des services publics Publication : mai 1941 Dimensions : 30 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Marcel Gitto...

  2. Scellé constitué par le commissariat de police du quartier de Saint-Germain-l'Auxerrois : un paquet de tracts trouvé au domicile des inculpés

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossier 175, 176, 177, 181, 183 et 193
    4. dossier 175

    Titre : "Hitler sera écrasé !" Auteur : Un groupe de patriotes français Publication : s.n. Dimensions : 10,5 x 14,5 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : "Voilà pourquoi les parisiens manquent de viande" Auteur : Les bouchers détaillants parisiens Publication : s.n. Dimensions : 10,5 x 14,5 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : "Nous voulons des pommes de terre" Auteur : Un groupe de commerçants Publication : s.n. Dimensions : 11x 7,5 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : "Où sont les patriotes ?" Auteur : Le front national de lutte pour l'indépe...

  3. Scellé constitué par la 1re section des brigades spéciales : un lot de tracts dactylographiés découvert dans une chambre louée par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 268, 360 et 376
    4. dossier 376

    Titre: tract clandestin "Ils ont assassiné Pierre Semard" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 26,5 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du parti communiste français (SFIC) Publication : 21 mars 1942 Numérotation : n°154 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : tract clandestin "Femmes ménagères !" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : "Sans sacrifice, sans courage, la liberté ne peut être sauvée dans cette guerre à outrance" Auteur : Comité syndical anglo-soviétique Publication : s.d. Dimensions : 27 x 21 c...

  4. Scellé constitué par la 3e section de la direction des renseignements généraux et des jeux : documents saisis au dépôt clandestin 5 rue Montgallet

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 399
    4. dossier 399

    Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : février 1942, imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Gabriel Péri" Auteur : [Parti communiste français] Publication : s.d., s.l. Dimensions : 22 x 13 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Les petits commerçants trahis par leurs dirigeants syndicaux" Auteur : Un groupe de commerçants patriotes Publication : s.d., s.l. Dimensions : 21 x 13 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Tract clandestin, "...

  5. Scellé constitué par la 3e section de la direction des renseignements généraux et des jeux : des tracts, une brochure, des papillons, des prospectus servant à camoufler les paquets de tracts durant le transport saisis au dépôt clandestin de Paris 15e

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 399
    4. dossier 399

    Titre : Tract clandestin, "Les nazis et leurs valets ont fait arrêter Marcel Cachin" Auteur : Front National de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 15 x 12 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : janvier 1942 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 28 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 2 exemplaires. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Parti communiste fran...

  6. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : exemplaires de divers tracts communistes saisis dans la chambre occupée par l'inculpée 64 rue du Bac Paris

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 276
    4. dossier 276

    Titre : Tract clandestin, « Pour la formation d'un Front national de l'Indépendance de la France / Le Parti communiste Français s'adresse à tous ceux qui pensent français et veulent agir en Français » Auteur : Parti communiste français Publication : s.d, s.l Dimensions : 27,5 x 23 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, « Qui est Hitler ? Que signifie son agression contre l'URSS ? Quel est le devoir des patriotes français ? » Auteur : Parti communiste français Publication : s.d, s.l Dimensions : 27,5 x 23 cm Langue : Français Titre : , édition de Seine-et-Oise Auteur : Parti communis...

  7. Scellé contenant des brochures

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 290
    4. Scellés 53 à 105 du dossier 290
    5. c-1xr7oqy13--g4yq8cwoj1xe

    Titre : Auteur : s.n. Publication : janvier 1932, Moscou Description matérielle : 41 pages Numérotation : n°1 Dimensions : 41 x 30 cm Langue : Français Périodicité : Mensuel Titre : Auteur : s.n. Publication : janvier 1937, Moscou Description matérielle : 49 pages Numérotation : n°1 Dimensions : 41 x 30 cm Langue : Français Périodicité : Mensuel Titre : Auteur : s.n. Publication : mars 1937, Moscou Description matérielle : 43 pages Numérotation : n°3 Dimensions : 41 x 30 cm Langue : Français Périodicité : Mensuel Titre : Auteur : s.n. Publication : février 1937, Moscou Description matériell...

  8. Scellé constitué par le commissariat de police de Puteaux : un parquet contenant des livres et des brochures saisis au domicile de l'inculpé au cours d'une perquisition

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 511, 514, 519 et 521
    4. dossier 521

    Titre : Auteur : Fernand Demeure Éditeur : Editions Haloua Publication : 1935, imprimerie Haloua à Paris (11e) Description matérielle : 32 pages Dimensions : 19 x 11 cm Langue : Français Titre : Auteur : M. A. Alexandroff Éditeur : Exposition internationale de Paris Publication : 1937, imprimerie Watelet Description matérielle : 22 pages Dimensions : 21 x 13,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : M. A. Alexandroff Éditeur : Exposition internationale de Paris Publication : 1937, imprimerie Watelet Description matérielle : 22 pages Dimensions : 21 x 13,5 cm Langue : Français Titre : Auteur :...

  9. Scellé constitué par le commissariat de police de Clignancourt : des exemplaires des cinq cents brochures saisis au domicile de l'inculpée

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 511, 514, 519 et 521
    4. dossier 514

    Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 35 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français ...

  10. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 357
    4. Scellés 77 à 220 du dossier 357
    5. c-16upva1w4--1p8ddl02hi1cr

    Titre : Tract clandestin, "Les nazis affament la France" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 20 x 19 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 24 x 14 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 22 juin 1941 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 21...

  11. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 357
    4. Scellés 77 à 220 du dossier 357
    5. c-16upva1w4--1p8ddl02hi1cr

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 23 x 14 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "L'URSS vaincra !" Auteur : L'association française des amis de l'Union soviétique Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Au peuple français / An das deutsche und oesterreichische Volk !" Auteur : Parti communiste alle...

  12. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription d'Ivry-sur-Seine : des brochures saisies dans la cour du domicile de l'inculpée

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 457, 468, 471 et 472
    4. dossier 472

    Titre : Auteur : André Marty Éditeur : Editions du Comité populaire de propagande Publication : mars 1939, imprimerie JEP Numérotation : n°6 Description matérielle : 64 pages Dimensions : 17,5 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Maurice Thorez Éditeur : Editions du Comité populaire de propagande Publication : novembre 1938, imprimerie JEP Numérotation : n°25 Description matérielle : 64 pages Dimensions : 20,5 x 13,5 cm Langue : Français Périodicité : Mensuel Titre : Auteur : Jacques Duclos Éditeur : Editions du Comité populaire de propagande Publication : mai 1939, imprimerie JEP Num...

  13. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription d'Ivry-sur-Seine : des brochures saisies dans l'armoire de la chambre à coucher de l'inculpée

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 457, 468, 471 et 472
    4. dossier 472

    Titre : Auteur : Jean Chauvet Éditeur : Secours Populaire de France Publication : [1939], imprimerie Marcel Puyfourcat à Paris Description matérielle : 33 pages Dimensions : 18 x 13,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : s.n. Éditeur : Bureau d'Edition Publication : 1939, imprimé en France Description matérielle : 32 pages Dimensions : 21 x 14 cm Langue : Français Titre : Auteur : Paul Allard Éditeur : Club de la Presse et de la littérature du Front Populaire Publication : s.d., imprimerie Hémery à Versailles Description matérielle : 18 pages Dimensions : 16 x 12 cm Langue : Français Titre...

  14. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police mobile : quinze stencils saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 527 et 528
    4. dossier 527
    5. c-8j5b338uw-1rjbasntvtw85

    Titre : Tract clandestin, "Pour vivre, il nous faut 5 francs d'augmentation immédiatement" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : Comité populaire central des métallos de la RP Publication : février 1942 Numérotation : Numéro spécial Description matérielle : Un stencil pour le recto, un autre pour le verso Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Un des effets de la collaboration crevez de faim pendant que blé vin sucre partent en Allemagne / Production de la...

  15. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police mobile : une enveloppe adressée à la SCNASO (152 avenue des Champs Elysée) contenant six tracts saisis au domicile de l'inculpé à Paris (20e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 527
    4. dossier 527
    5. c-1u51ljah3--1nzpmgg5qe34p

    Titre : Auteur : Organe revendicatif des travailleurs de la fonderie moderne (Bondy) Publication : avril 1942 Numérotation : Aucune Dimensions : 15,5 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe revendicatif du comité populaire de la fonderie "La Madeleine" (Bondy) Publication : s.d. Numérotation : Aucune Dimensions : 15,5 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe revendicatif du personnel de l'usine Cazeneuve Publication : avril 1942 Numérotation : Aucune Dimensions : 15,5 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titr...

  16. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : six brochures saisies au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés 56 à 117 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 35 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français ...

  17. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : documents saisis sur l'inculpé(e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 535 et 539
    4. dossier 539

    Une enveloppe contenant un lot de modèle de texte à insérer dans des tracts. Titre : projet "Partir en Allemagne c'est trahir son pays. Partir en Allemagne c'est trahir ses copains..." Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 21 x 13,5 cm Langue : Français Note(s) : Article destiné au journal Titre : projet "A André Marty" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 21 x 13,5 cm Langue : Français Note(s) : Article destiné au journal Titre : projet, "Hitler a perdu la guerre. Précipitons sa défaite" Auteur : Parti com...

  18. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de Paris : six brochures saisies au domicile de l'inculpée à Paris

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 566, 567, 568 et 569
    4. dossier 566

    Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 35 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français ...

  19. Scellé constitué par le commissariat du quartier de Clignancourt : un exemplaire des multiples brochures saisies à l'occasion de la perquisition pratiquée au domicile des inculpés

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 119, 150, 392, 493, de dossiers de procédure manquant et de procédure contre X
    4. dossier 119

    Scellé transformé en n°125 de l'instruction. Titre : Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : mars 1941 Numérotation : n°4 Description matérielle : 10 pages Dimensions : 21 x 15,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : mars 1941, imprimé en France Description matérielle : 84 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Karl Marx et Friedrich Engels Éditeur : s.n. Publication : février 1941 Description matérielle : 32 pages Dimensions : 19 x 14 cm Langue : Français Titre : Auteur : ...

  20. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un lot de tracts d'inspiration communiste trouvé au domicile de l'inculpé 41 rue Corot au Vésinet

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés d'un dossier de procédure manquant, des dossiers 109, 119, 613, 615, 620 et 622
    4. dossier 615

    Titre : Auteur : Parti communiste français Publication : octobre 1942 Numérotation : numéro spécial Description matérielle : 8 pages Dimensions : 25 x 16 cm Langue : Français Titre : Auteur : Prisonniers de guerre Publication : s.d. Description matérielle : 4 pages Dimensions : 23 x 23 cm Langue : Français Titre : Auteur : Les patriotes du CNAM Publication : mars 1943 Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Les patriotes du CNAM Publication : février 1943 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publicat...