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  1. Scellé constitué par le commissariat de police de la Roquette : six tracts trouvés sur l'inculpé lors de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 53 à 70
    4. dossier 70

    Titre : Tract clandestin, "Les occupants mangent notre viande ; Menacent de détruire notre cheptel" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 20 x 14 cm Langue : Français Titre : Auteur : Guy de Maupassant Éditeur : Parti communiste français Publication : 1941 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Les communistes d'Allemagne et d'Autriche appellent à la lutte contre Hitler" Auteur : Parti communiste allemand et autrichien Publication : s.d., s.l. Dimensions : 20 x 14 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "A bas l'...

  2. Scellé constitué par le tribunal de la Seine : des tracts et papillons extraits

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 250 à 258
    4. dossier 250

    Titre : Papillon clandestin, "A bas le capitalisme des De Wendel, Schneider, Krupp et Cie..." Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 9 x 11 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Responsable oubliés" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 12 x 10 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Tous pareils" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 12 x 10 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Le Parti communiste veut... la confiscation des 100 milliards de bénéf...

  3. Scellé constitué par le commissariat de Belleville : six brochures découvertes lors d'une perquisition effectuée au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 243 à 247
    4. dossier 246

    Titre : Auteur : Section nationale d'éducation du Parti communiste français Éditeur : Section nationale d'éducation du Parti communiste français Publication : 1936, imprimerie La Productrice Description matérielle : 16 pages Dimensions : 21 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Section nationale d'éducation du Parti communiste français Éditeur : Section nationale d'éducation du Parti communiste français Publication : décembre 1937, imprimerie La Productrice Description matérielle : 31 pages Dimensions : 21 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Section nationale d'éducation du Part...

  4. Scellé constitué par le commissariat de police d'Aubervilliers : des papillons et tracts saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 319 à 328
    4. dossier 326

    Titre : Papillon clandestin, "A bas la presse vendue boycottez-la" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d. Dimensions : 11,5 x 10 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Papillon clandestin, "213 années de prison, 2 133 000 frs d'amendes, 220 années d'interdiction des droits civils et politiques" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d. Dimensions : 11,5 x 10 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Les conseillers de Pétain à 100 000 francs par an et le rassemblement national populaire qui n'est ni national ni populaire...

  5. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Saint-Ouen : six tracts trouvés dans le vestiaire de l'inculpé à l'usine des traitements industriels de Saint-Ouen

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 300 à 309
    4. dossier 305

    Titre : Tract clandestin, "Travailleurs socialiste" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 15 x 20 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Le Parti de la trahison nationale" Auteur : Section Saint-Denis du Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires déchirés, seule la partie haute du document est conservée Titre : Tract clandestin, "Gouvernement de ploutocrates" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 15 x 20 cm Langue : Français Titre : Tract c...

  6. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : six tracts trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 293 à 299
    4. dossier 299

    Titre : Tract clandestin, "A propos d'un faux anticommuniste" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 14 x 11 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Selon la volonté d'Hitler avec une meilleure récolte, le pain continue à manquer, mais...grâce au protecteur des trusts, Pétain la grosse meunerie réalise des bénéfices scandaleux" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : janvier 1942 Numérotation :...

  7. Documents non scellés : des exemplaires de tract découverts sur la voie publique à Limay le 12 février 1942 entre 21 h et 23 h au cours d'une ronde de police

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 486 à 489
    4. dossier 486

    Titre : Papillon clandestin, "Si Hitler était victorieux" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 7,5 x 8 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Entreprises industrielles et commerciales passent aux mains des nazis" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 14 x 11 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Où conduit l'inflation ?" Auteur : Un groupe de patriotes français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 21 x 13,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Hitler ordonne, Pétain-Charbin obéissent la prix du pain augmente..." Aute...

  8. Documents non scellés : des exemplaires de tract découverts sur la voie publique à Mantes-Gassicourt dans le 12 février 1942 vers 6 h 30 au cours d'une ronde de police

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 486 à 489
    4. dossier 486

    Titre : Papillon clandestin, "Si Hitler était victorieux" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 7,5 x 8 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Les Allemands ont peur du V" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d. Dimensions : 7,5 x 8 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "En six mois, le tarif des licences a triplé" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 13 x 11 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Hitler ordonne, Pétain-Charbin obéissent la prix du pain augmente..." Auteur : Comité central du Part...

  9. Documents non scellés : des tracts

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 490 à 497
    4. dossier 491

    Titre : Tract clandestin, "Appel au peuple français" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 22 x 18 cm Langue : Français Titre : Auteur : Guy de Maupassant Éditeur : Parti communiste français Publication : février 1942 Description matérielle : 8 pages Dimensions : 14 x 11 cm Langue : Français Titre : Auteur : Région marnaise du Parti communiste français Publication : 27 mai 1942 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Tract clandestin, "Pour améliorer la production il faut : 1° Donner des engrais au prix de revient,...

  10. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription d'Ivry-sur-Seine : six tracts ronéotypés trouvés sur l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 548 à 553
    4. dossier 552

    Titre : Tract clandestin, "Une brigade de tortionnaires et d'assassins" Auteur : Les groupements de résistance Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Des citations de Victor Hugo sont utilisées par les boches pour leur sale besogne anti-française..." Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 28 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Aux ouvriers occupés à faire des fortifications pour les boches" Auteur : Union des comités populaire de France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x ...

  11. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des papillons saisis sur l'inculpé(e) au moment de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 573 à 584
    4. dossier 584

    Titre : Papillon clandestin [manuscrit], "La libération sera notre oeuvre. Sabotez ! Sabotez !" Auteur : Front patriotique de la jeunesse Publication : s.d. Dimensions : 7 x 10 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin [manuscrit], "Revendiquer nos droits c'est lutter contre la machine hitlérienne. Grève ! Grève !" Auteur : CDJT Publication : s.d. Dimensions : 7 x 10 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin [manuscrit], "A bas la déportation - jeune ne pars pas - suis l'exemple de Haute-Savoie" Auteur : Comité patriotique des jeunes Publication : s.d. Dimensions : 7 x 10 cm L...

  12. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des projets de tracts trouvés 61 avenue des Gobelins au domicile de l'inculpé responsable régional technique P93

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 635 à 640
    4. dossier 635

    Titre : Tract clandestin [projet], "Appel au peuple de France" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin [projet], "Appel aux cheminots français" Auteur : Comité national d'unité syndicale des cheminots (CGT-CGT-C) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin [projet], "Appel à la classe ouvrière de France" Auteur : Comité national d'unité syndicale (CGT-CGT-C) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Tit...

  13. Scellé constitué par la 1ere section de la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de tracts communistes clandestins ronéotypés détenus par l'inculpé à son domicile 236 rue du Faubourg Saint Martin

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 3
    4. Scellés 33 à 110

    Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 24 mai 1941 Numérotation : n°37 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 17 mai 1941 Numérotation : n°36 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 26 mai 1941 Numérotation : N°114 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : tract clandestin "Trait...

  14. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un lot de documents dactylographiés destinés à être reproduits saisis au domicile de l'inculpée

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 660 à 668
    4. dossier 663

    Titre : Tract clandestin, "Aider les réfractaires c'est le devoir de tous les patriotes" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 3 feuilles Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Démoraliser l'armée ennemie est un devoir patriotique" Auteur : Le Comité national de l'Allemagne libre Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 7 feuilles Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Traduction [de papillon allemand]" Auteur : Le Comité national de l'Allemagne libre Publication : s.d....

  15. Un scellé contenant : une carte d'identité au nom de Pierre Lebel portant la photographie de l'inculpé, des brochures, dix bulletins d'adhésion au Comité de la libération nationale (FTP), des tracts, une liste des effectifs du groupe Jeanne Hachette, des tracts, des documents internes à l'organisation des Francs-Tireurs et partisans

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 641 à 645
    4. dossier 644

    Titre : Auteur : s.d. Publication : s.d. Description matérielle : 8 pages Dimensions : 15 x 12 cm Langue : Français Titre : Auteur : Comité d'action contre la déportation Publication : s.d. Description matérielle : 15 pages Dimensions : 15 x 12 cm Langue : Français Note(s) : La brochure est dissimulée sous le titre du Secrétariat d'état à l'éducation nationale et à la jeunesse Titre : Auteur : Organe d'information des détachements de Francs-Tireurs et partisans Publication : août 1943 Numérotation : n°28 Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Mensuel Titre : Auteur : Organe...

  16. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : six opuscules de propagande communiste clandestine trouvés au domicile de l'inculpé 14 rue de la révolution à Saint-Maur

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 21, 26, 28, 32, 39, 44, 45 et 49
    4. dossier 45

    Titre : Auteur : s.n. Éditeur : s.n. Publication : s.l., s.d. Description matérielle : 44 pages Dimensions : 14 x 10 cm Langue : Français Titre : Auteur : Joseph Staline Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : avril 1941 Description matérielle : 125 pages Dimensions :14 x 10 cm Langue : Français Titre : Auteur : Karl Marx Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Description matérielle : 31 pages Dimensions : 14 x 10 cm Langue : Français Titre : Auteur : Commission du comité central du PC de l'URSS Éditeur : Parti communiste français Publication : 1938, ...

  17. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : sept exemplaires de papillons trouvés au nombre de cent cinquante mille dans le dépôt sis 10 impasse des Couronnes

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 553
    4. dossier 553

    Titre : Auteur : Organe d'information, de liaison et de combat des détachements de Francs-Tireurs de la région parisienne Publication : novembre 1942 Numérotation : n°1 Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "L'appel au combat !" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : décembre 1942 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Bulletin intérieur du Parti communiste français Périodic...

  18. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts trouvés au nombre de cent cinquante mille dans le dépôt sis 10 impasse des Couronnes

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 553
    4. dossier 553

    Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : septembre 1942 Numérotation : Numéro spécial Description matérielle : Feuille double Dimensions : 19 x 23 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : Organe de combat des prisonniers de guerre Publication : s.d. Description matérielle : Feuille double Dimensions : 25 x 24 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Aux directions de régions, secteurs, sections et cellules du Parti communiste Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions...

  19. Scellé constitué par la 1ere section de la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de divers tracts communistes détenus par l'inculpé à son domicile

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 10, 21, 25 et 104
    4. dossier 104

    Titre : Tract clandestin, "Les camps de concentration sont la honte de la France" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 23 x 15 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Aux agents et inspecteurs de police" Auteur : [Parti communiste français (SFIC)] Publication : s.d., s.l. Dimensions : 23 x 20 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Premier mai de lutte" Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 25 x 22 cm Langue : Français Titre : tract clandestin "Les insuffisances et les inju...

  20. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un lot de tracts saisi sur l'inculpé(e) lors de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 553
    4. dossier 553

    Titre : Tract clandestin, "L'année 1943 sera l'année de la victoire !" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 30 x 19 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "La leçon de Stalingrad" Auteur : Association française des Amis de l'Union Soviétique Publication : s.d., s.l. Dimensions : 21 x 16 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 18 décembre 1942 Numérotation : n°193 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé ...