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  1. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un lot de tracts imprimés et ronéotypés, développant les mots d'ordre de la IIIe internationale, trouvés au domicile de l'inculpé au Blanc-Mesnil

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 112, 119, 133, 143, 146, 156, 158 et 159
    4. dossier 112

    Titre : Auteur : Les régions parisiennes du Parti communiste français (S.F.I.C). Publication : s.d. Numérotation : s.n. Langue : Français Titre : "Peuple de France !" Auteur : Les régions parisiennes du Parti communiste français (S.F.I.C). Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 30,5 x 20,5cm Langue : Français Titre : "Ceux de 1914-1918 à ceux de 1939-1940" Auteur : Union des anciens combattants Publication : s.d. Numérotation: s.n. Dimensions : 30,5 x 20,5cm Langue : Français Titre : "Du roi fou au chef d'État sénile" Auteur : Les régions parisiennes du Parti communiste françai...

  2. Scellé constitué par le commissariat de police de Puteaux : 885 tracts, 15 opuscules et quelques papillons divers saisis au domicile de l'inculpé, dans le poulailler

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 111 et 376
    4. dossier 376

    Titre : Tract clandestin "Pagaïe à Vichy" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 22 x 14 cm Langue : Français Titre : Auteur : organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : décembre 1940 Numérotation : numéro spécial Dimensions : 33 x 22,5 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 2 exemplaires. Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : Décembre 1940 Description maté...

  3. Scellé constitué par le commissariat de police de Puteaux : 1175 tracts, 22 opuscules et quelques papillons divers saisis au domicile de l'inculpé, dans le poulailler

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 111 et 376
    4. dossier 376

    Titre : Tract clandestin "Pagaïe à Vichy" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 22 x 14 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Auteur : organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : décembre 1940 Numérotation : numéro spécial Dimensions : 33 x 22,5 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 2 exemplaires. Titre : Papillon clandestin "Les communistes sont emprisonnés" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publicat...

  4. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts trouvés au nombre de sept mille dans le dépôt sis 26 rue du Pressoir

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 553
    4. dossier 553

    Titre : Tract clandestin, "Résolution adressée à Jacques Duclos" Auteur : La région P2 Publication : 1942, s.l. Dimensions : 30 x 19 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Aux mamans, aux femmes" Auteur : Les femmes communistes de la région parisienne Publication : s.d., s.l. Dimensions : 30 x 19 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Peuple du grand Paris" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 30 x 19 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Ouvriers parisiens debout contre les marchands d'esclaves !" Auteur : Union des com...

  5. Scellé constitué par le commissariat de police du quartier Saint-Vincent-de-Paul : papillon, journaux, tracts et douze images d’Épinal intitulées "La dingaullite"

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 96 et 97
    4. dossier 97

    Titre : papillon clandestin "Comité de libération nationale dans chaque entreprise" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d. Dimensions : 7,5 x 10,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du secours populaire de France Publication : juillet 1941 Dimensions : 27 x 24 cm Langue : Français Périodicité : irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 20 juillet 1941 Numérotation : n°122 Dimensions : 30,5 x 21 cm Langue : Français Notes : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de ...

  6. Scellé constitué par la 1ere section de la direction des renseignements généraux et des jeux : huit brochures récentes d'inspiration communiste détenues dans la cave de l'inculpé 17 rue de Patay (13e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 10, 21, 25 et 104
    4. dossier 104

    Titre : Auteur : Joseph Staline Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : avril 1941 Description matérielle : 125 pages Dimensions : 14 x 10 cm Langue : Français Titre : IV Auteur : Commission du comité central du PC de l'URSS Éditeur : Parti communiste français Publication : 1938, imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 16,5 x 12,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : Commission du comité central du PC de l'URSS Éditeur : Parti communiste français Publication : 1938, imprimé en France Description matérielle : 63 pages Dimensions : 16,5 x 12,5 cm Lan...

  7. Scellé constitué par le commissariat de police du quartier de Plaisance : un lot de tracts

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 112, 119, 133, 143, 146, 156, 158 et 159
    4. dossier 159

    Titre : "Autour de Jean Catelas et Gabriel Peri" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 1941 Numérotation : s.n. Dimensions : 24 cm x 14 cm Langue : Français Titre : "Au peuple français" Auteur : Parti communiste allemand et autrichien Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 19 cm x 14 cm Langue : Français Titre : "Radio Moscou nous dit Français !" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 30 cm x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Auteur : L'union des comités populaires de la région parisi...

  8. Scellé constitué par la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de huit brochures imprimées trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 112, 119, 133, 143, 146, 156, 158 et 159
    4. dossier 146

    Titre : Auteur : Karl Marx Éditeur : Le Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Description matérielle : 31 pages Dimensions : 14 x 9,5 cm Titre : Auteur : Karl Marx Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Description matérielle : 48 pages Dimensions : 14 x 9,5 cm Titre : Auteur: V.I. Lénine Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Description matérielle : 123 pages Dimensions : 14 x 9,5 cm Titre : Auteur : J. Staline Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Description matérielle : 123 pages Dimensions : 14 x 9,5 c...

  9. Scellé constitué par la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de tracts imprimés trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 112, 119, 133, 143, 146, 156, 158 et 159
    4. dossier 146

    Titre : "Les camps de concentration sont la honte de la France" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 23 cm x 15 cm Langue : Français Titre : "Aux agents et inspecteurs de police" Auteur : La région Paris-ville du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 22 cm x 20 cm Langue : Français Titre : "La vérité sur l'union des républiques socialistes soviétiques" Auteur : Association française des amis de l'union soviétique Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 24 cm x 20 cm Langue : F...

  10. Scellé constitué par le commissariat de police de Colombes : documents saisis sur l'inculpé(e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 467, 473 et 479
    4. dossier 479

    Un agenda de l'année 1934 à couverture bleu portant des indications de rendez-vous. Titre : Tract clandestin, "Lettre aux militants communistes au sujet du travail de la main d'oeuvre immigrée" Auteur : Comité central du Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 14 x 11 cm Langue : Français Titre : [Indépendance] Auteur : Organ front narodowego polskiego (Organe du Front national polonais) Publication : s.n. Dimensions : 30 x 21 cm Langue : Polonais Note(s) : 5 exemplaires Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 27 novembre 1942 Description maté...

  11. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 357
    4. Scellés 77 à 220 du dossier 357
    5. c-16upva1w4--1p8ddl02hi1cr

    Titre : Tract clandestin, "Malédiction sur les barbares allemands !" Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe de l'association française des Amis de l'Union Soviétique Publication : juillet 1941 Numérotation : n°18 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe de l'association française des Amis de l'Union Soviétique Publication : 6 juillet 1941 Numérotation : n°19 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste f...

  12. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : une série de six brochures et un tract saisis dans les paquets dont l'inculpé était porteur lors de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 35 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français ...

  13. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police mobile : documents saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 527 et 528
    4. dossier 527
    5. c-8j5b338uw-1rjbasntvtw85

    Un lot d'étiquettes en relief vierges, des tracts, des brochures. Titre : Tract clandestin [projet], "Ils ont donné leur vie pour défendre notre pain notre liberté...Notre devoir nous commande de leur abandonner : une heure de semaine par mois !" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Pour vivre, il nous faut immédiatement 5 francs d'augmentation..." Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 11 x 14 cm Langue : Français Titre : Auteur : Légion des volontaires français contre le bochevisme Édi...

  14. Scellé constitué par le commissariat de police de Puteaux : sept stencils saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 526
    4. dossier 526

    Titre : Tract clandestin, "Métallos ! Après tant de militants valeureux, après Timbaud, nos camarades Bouchacourt et Wagner [...] viennent d'être assassinés" Auteur : Les comités populaires de La Lorraine, SPM-Willeme Publication : s.d., fabrication française Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Les nazis commandent" Auteur : Le comité populaire central des métallurgistes de la Région parisienne Publication : s.d., fabrication française Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : [Le comité populaire central des métallurgistes de la Région ...

  15. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : documents saisis sur l'inculpé(e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 535 et 539
    4. dossier 539

    Une enveloppe, des projets d'articles à insérer dans des numéros de "La Vie du Parti" et "La voix de Paris", un tract. Titre : Tract clandestin [projet], "Bravo les gars de Gennevilliers" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : [1943], s.l. Dimensions : 21 x 13,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin [projet], "Prenez garde" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : [1943], s.l. Dimensions : 21 x 13,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin [projet], "11 novembre 1943" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 1943, s.l. Dimensions :...

  16. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : sept brochures découvertes au domicile de l'inculpé à Asnière

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 112, 548, 555, 562, 564 et 565
    4. dossier 565

    Titre : Auteur : Karl Marx Éditeur : Parti communiste français Publication : avril 1941, imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 13,5 x 9 cm Langue : Français Titre : Auteur : Joseph Staline Éditeur : Parti communiste français Publication : avril 1941, imprimé en France Description matérielle : 123 pages Dimensions : 13,5 x 9 cm Langue : Français Titre : rié Auteur : Karl Marx Éditeur : Parti communiste français Publication : mars 1941, imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 14 x 9,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : Friedrich Engels Éd...

  17. Scellé constitué par le commissariat de police de Choisy-le-Roi : documents saisis au domicile de l'inculpé dans le tiroir du buffet de la cuisine, dans les poches d'une gabardine suspendue au porte-manteau et sur une tablette de meuble pour phonographe dans la cuisine

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 104 à 110
    4. dossier 106

    Des tracts, des papillons, des brochures, un sous-main en contre-plaqué sur lequel sont dessinés les emblèmes du Parti communiste. Titre : Papillon clandestin, "Pourquoi...Pendant la guerre on traitait les communistes d'agent de l'Allemagne" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 14 x 9 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Le gouvernement de Vichy...n'est pas un gouvernement français" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 14 x 9 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "A bas la répression" Auteur ...

  18. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : tracts et papillons faisant partie d'un lot de vingt mille trouvés dans la cave de l'inculpé 107 avenue Jean Jaurès à Paris (19e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 553
    4. dossier 553

    Titre : Papillon clandestin, "Français, attention !" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d. Dimensions : 14 x 7 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "11 novembre 1918-11 novembre 1942 Les anciens combattants des deux guerres appellent le peuple de France à célébrer dignement le 11 novembre..." Auteur : Comité des anciens combattants des deux guerres adhérents au Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : 1942 Dimensions : 19 x 12 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Les anciens combattants d...

  19. Scellé constitué par le commissariat de police de Colombes : des brochures et tracts découverts au dépôt de matériel 4 rue Diderot à Nanterre

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 467, 473 et 479
    4. dossier 479

    Titre : Auteur : Gabriel Péri Éditeur : Parti communiste français Publication : mars 1942, imprimé en France Description matérielle : 110 pages Dimensions : 15 x 11 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe théorique du Parti communiste français Publication : 1er et 2e trimestre 1942, imprimerie de Montsouris Paris 14e Description matérielle : 142 pages Dimensions : 18 x 13 cm Langue : Français Note(s) : La brochure est dissimulée sous le titre Périodicité : Trimestriel Titre : Auteur : Légion des volontaires français contre le bolchévisme Publication : s.d., s.l. Description matérielle ...

  20. Scellé constitué par le commissariat spécial de la Sureté nationale : des tracts, brochures, papillons saisis des caisses

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 471 à 485
    4. dossier 484

    Titre : Tract clandestin, "14 juillet 1789-14 juillet 1942" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 14 juillet 1942, s.l. Dimensions : 22 x 13,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : juin 1942 Description matérielle : feuille double Dimensions : 28 x 22,5 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Qui sert les boches trahit la Patrie. Un avertissement aux policiers" Auteur : ...