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  1. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires d'un lot de dix milles tracts saisis au dépôt 36 bis rue des Amandiers loué par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 484, 486, 488 et 491
    4. c-27yx06je2-9rqcpllgd135

    Titre : Tract clandestin, "Appel du syndicat des métaux de la Seine et Seine-et-Oise aux métallos de la région parisienne" Auteur : Union syndicale de la métallurgie de la région parisienne Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "22 octobre gloire et honneur aux morts pour la France. Arrachons Danielle Casanova et toutes les autres des geôles hitlériennes" Auteur : Les femmes communistes de France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Un héros de l'aviation soviétique parle à des Fr...

  2. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires d'un lot de trente milles tracts saisis au dépôt 36 bis rue des Amandiers loué par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 484, 486, 488 et 491
    4. c-27yx06je2-9rqcpllgd135

    Titre : [Soldat de l'ouest] Auteur : Parti communiste allemand Publication : juillet 1942 Numérotation : n°8 Dimensions : 18 x 22,5 cm Langue : Allemand Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : septembre 1942 Numérotation : Numéro spécial Description matérielle : feuille double Dimensions : 19 x 22 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : Organe de combat des prisonniers de guerre Publication : août 1942 Numérotation : n°1 Description matérielle : feuille double Dimensions : 25 x 23,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandes...

  3. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police mobile : documents saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 527 et 528
    4. dossier 527
    5. c-4xukmbw6j--12y0y4stuot81

    Des tracts, des papillons, des photographies de Jean Timbaud. Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 1er mai 1942 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 24 x 18,5 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 2 exemplaires. Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Appel au peuple français" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 22 x 18 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Allo ! Allo ! Ouvriers de C...

  4. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police de sûreté de Paris : une chemise marquée P1bis contenant un lot d'exemplaires de tracts et papillons saisis au domicile de l'inculpée à Paris

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 566, 567, 568 et 569
    4. dossier 566

    Titre : Papillon clandestin, "Cheminots" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d. Dimensions : 7 x 11 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Pas un homme en Allemagne" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d. Dimensions : 13,5 x 11,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Les soldats sont en Afrique du Nord française [...] Tous au combat pour abattre Hitler" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 16 x 12 cm Langue : Français Titre : Tract clan...

  5. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police de sûreté de Paris : une chemise marquée P3 contenant un lot d'exemplaires de tracts et papillons saisis au domicile de l'inculpée à Paris

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 566, 567, 568 et 569
    4. dossier 566

    Titre : Papillon clandestin, "Cheminots" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d. Dimensions : 7 x 11 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Pas un homme en Allemagne" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d. Dimensions : 13,5 x 11,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Les soldats sont en Afrique du Nord française [...] Tous au combat pour abattre Hitler" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 16 x 12 cm Langue : Français Titre : Tract clan...

  6. Scellé constitué par la 3e section de la direction des renseignements généraux et des jeux : documents découverts le sac à main trouvé au domicile de l'inculpé 36 rue Brillat Savarin

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 586
    4. dossier 586

    Une enveloppe jaune contenant des tracts, un rapport d'activité de la section juive du Parti communiste français pour la période du 15 février au 1er avril 1943, un rapport sur la manifestation du 6 mars 1943. Titre : Tract clandestin, "Étudiants de France" Auteur : Front patriotique des jeunes Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 2 feuilles Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe du mouvement national contre le racisme (Zone sud) Publication : mars 1943 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Ti...

  7. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des tracts saisis sur l'inculpé(e) lors de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 112, 548, 555, 562, 564 et 565
    4. dossier 548

    Titre : Tract clandestin, "On a beaucoup calomnié l'Union Soviétique mais les faits sont plus forts que les calomnies" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 24 x 16 cm Langue : Français Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 7 janvier 1943 Numérotation : n°121 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 16 janvier 1943 Numérotation : n°122 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : [Parti communiste français]...

  8. Scellé constitué par la 1e brigade régionale de police mobile : onze tracts communistes et deux feuillets saisis au domicile de l'inculpée, 14 rue Hoche à Malakoff (Seine)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 592, 597, 599, 602 et 605
    4. dossier 605

    Titre : "Mères françaises" Auteur : s.n Publication : s.d. Dimensions : 13,5 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Comités féminins de l'union des femmes Publication : mars 1943 Numérotation : n°1 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : "Appel aux femmes de France" Auteur : Les femmes patriotes Publication : s.d. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : "Lettre ouverte à Monsieur Léon Piginnier ex-communiste" Auteur : La région Paris-Sud du Parti communiste Publication : 1943 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : "Lettre d'un group...

  9. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Puteaux : tracts saisis au domicile de l'inculpé lors d'une perquisition

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Dossiers de procédure manquants
    4. c-1rgkeof7c-1iemh4vp3xymt

    Titre : Papillon clandestin, "Un seul parti est digne de gouverner la France... Ce parti c'est le parti communiste" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 6 x 12 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Papillon clandestin, "Le parti communiste français revendique la confiscation des bénéfices de guerre..." Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 6,5 x 11 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Papillon clandestin, "Pour que : Dans une France libre et indépendante le peuple français soit maître de ...

  10. Scellé constitué par la 1ere brigade spéciale : des tracts trouvés au domicile de l'inculpée

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 17 à 29
    4. dossier 25

    Titre : Tract clandestin, "Syndiquez-vous, métallos parisiens !" Auteur : Union du syndicat des métaux Publication : s.d., s.l. Dimensions : 16 x 10,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 19 avril 1941 Numérotation : n°33 Dimensions : 28 x 23 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : Les métallos de Bondy Publication : avril 1941 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe de la section de Bagnolet - Les lilas du Parti communistes Publication : s.d. Dimensions : 31 x 21 cm Langue :...

  11. Scellé constitué par le commissariat de police de Montrouge : des brochures trouvées au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 90 à 100
    4. dossier 100

    Titre : Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 1er trimestre 1941 Description matérielle : 52 pages Dimensions : 23 x 14 cm Langue : Français Note(s) : Bulletin intérieur du Parti communiste français. Périodicité : Trimestriel Titre : Auteur : Organe théorique du Parti communiste français Publication : 3e trimestre 1940 Description matérielle : 43 pages Dimensions : 23 x 17 cm Langue : Français Périodicité : Trimestriel Titre : Auteur : Karl Marx et Friedrich Engels Éditeur : Parti communiste français Publication : février 1941, imprimé en France Descripti...

  12. Scellé constitué par le commissariat de police de la Roquette : six tracts trouvés à proximité de l'inculpé lors de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 53 à 70
    4. dossier 70

    Titre : Tract clandestin, "Les communistes d'Allemagne et d'Autriche appellent à la lutte contre Hitler" Auteur : Parti communiste allemand et autrichien Publication : s.d., s.l. Dimensions : 20 x 14 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Patriotes français !" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 18 x 14 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Les occupants mangent notre viande ; Menacent de détruire notre cheptel" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publ...

  13. Scellé constitué par la Direction des renseignements généraux et des jeux : deux stencils, une brochure et des tracts découverts au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 141 à 142
    4. dossier 142

    Titre : Auteur : Organe théorique du Parti communiste français Publication : 2e semestre 1939, imprimerie de Montsouris Paris 14e Description matérielle : 64 pages Dimensions : 24 x 16 cm Langue : Français Note(s) : La brochure est dissimulée sous le titre . Périodicité : Trimestriel Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : s.d. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Périodicité : Bi-mensuel Titre : Tract clandestin, "Peuple de France !" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., imprimerie spéciale du PCF Dimensions : 24 x 19 ...

  14. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Saint-Ouen : sept tracts trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 300 à 309
    4. dossier 305

    Titre : Tract clandestin, "Travailleurs socialistes" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 15 x 20 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Gouvernement de ploutocrates" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 15 x 20 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Travailleurs chrétiens" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 15 x 20 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Vive l'union de la nation française !" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dime...

  15. Scellé constitué par le commissariat de police circonscription Saint-Denis-Nord : documents saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 365 à 367
    4. dossier 366

    Des tracts et des papillons. Titre : Papillon clandestin, "Les cagoulards, agent de Hitler sont en liberté. Les communistes, défenseurs du peuple sont en prison. Faite cesser ce scandale" Auteur : [Parti communiste français] Publication : s.d. Dimensions : 7 x 10 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Ce que la guerre a apporté...Aux capitalistes...Aux travailleurs"" Auteur : [Parti communiste français] Publication : s.d. Dimensions : 7 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Aux travailleurs socialistes de la région parisienne" Auteur : Parti communiste français Pu...

  16. Scellé constitué par la direction des renseignements généraux et des jeux : deux brochures, des tracts saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 425 à 428
    4. dossier 428

    Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 35 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Pressions et exploitations du chômage" Auteur : Comités populaires de chômeurs de Courbevoie Publication : s.d., s.l. Dimensions : 17,5 x 20 cm Langue : Français Note(s) : 2 e...

  17. Documents non scellés : des brochures

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 515 à 518
    4. dossier 515

    Titre : Auteur : V.I. Lénine Éditeur : Parti communiste français Publication : mai 1941, imprimé en France Description matérielle : 127 pages Dimensions : 13,5 x 9 cm Langue : Français Titre : Auteur : Karl Marx Éditeur : Parti communiste français Publication : avril 1941, imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 13,5 x 9 cm Langue : Français Titre : Auteur : Joseph Staline Éditeur : Parti communiste français Publication : avril 1941, imprimé en France Description matérielle : 123 pages Dimensions : 13,5 x 9 cm Langue : Français Titre : Auteur : V.I. Lénine Éditeur :...

  18. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des tracts et brochures saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 515 à 518
    4. dossier 518

    Titre : Auteur : N. Voznessenski Éditeur : Association des Amis de l'Union Soviétique Publication : mars 1941, imprimé en France Description matérielle : 41 pages Dimensions : 14 x 10 cm Langue : Français Titre : Auteur : Gabriel Péri Éditeur : Parti communiste français Publication : mars 1942, imprimé en France Description matérielle : 56 pages Dimensions : 13 x 10 cm Langue : Français Titre : Auteur : Les sections communistes de la banlieue Est Publication : mai 1942 Numérotation : n°2 Description matérielle : 8 pages Dimensions : 15,5 x 11 cm Langue : Français Périodicité : Mensuel Titre...

  19. Scellé constitué par la direction générale des renseignements généraux et des jeux : des tracts trouvés dans le filet à provisions de l'inculpé lors de son arrestation au métro "Gare de Lyon"

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 641 à 645
    4. dossier 641

    Titre : Auteur : Organe de combat des prisonniers de guerre Publication : octobre 1943 Numérotation : n°9 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "La lutte pour le ravitaillement et les femmes communistes" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 2 feuilles Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Aux régions, sections, cellules, à tous les membre du Parti" Auteur : Les régions parisiennes du Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x ...

  20. Scellé constitué par la direction des renseignements généraux et des jeux : dix-huit papillons ronéotypés trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 21, 26, 28, 32, 39, 44, 45 et 49
    4. dossier 26

    Titre : Papillon clandestin, "Du pain du lait pour les vieux les ménagères..." Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 7 x 10 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Les ménagères demandent l'augmentation des rations de lait et de sucre pour leurs petits" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 6,5 x 11 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Papillon clandestin, "Les ménagères demandent le ravitaillement en charbon pour toute la population" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 5 x 10 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Pour les se...