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Language of Description: French
  1. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un stencil perforé découvert dans un local (11 bis rue des Récollets) contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Stencil clandestin, "Les terroristes : Ce sont les policiers. Les terroristes : Ce sont les boches" Auteur : Les comité populaire féminins de la région parisienne Publication : s.d., s.l. Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Ce stencil est conservé sous la cote Z/4/168 après restauration.

  2. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un stencil perforé découvert dans un local (11 bis rue des Récollets) contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Stencil clandestin, "Bravo la population de Montereau !" Auteur : Front national Publication : 1942, s.l. Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Ce stencil est conservé sous la cote Z/4/168 après restauration.

  3. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un stencil perforé découvert dans un local (11 bis rue des Récollets) contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : "20 septembre 1792-20 septembre 1942" Auteur : Les comités de Seine-et-Marne du Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : 1942, s.l. Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Ce stencil est conservé sous la cote Z/4/168 après restauration.

  4. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un tract prélevé sur un lot de cinq mille tracts découverts dans un local (11 bis rue des Récollets) contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Tract clandestin, "20 septembre 1942 cent cinquantième anniversaire de la bataille de Valmy" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 1942, s.l. Dimensions : 14 x 11 cm Langue : Français

  5. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un tract prélevé sur un lot de cinq cent tracts découverts dans un local (11 bis rue des Récollets) contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 20 août 1942 Numérotation : n°37 Description matérielle : 3 feuilles Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier

  6. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un tract prélevé sur un lot de cinq cent tracts découverts dans un local (11 bis rue des Récollets) contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Tract clandestin, "Debout ! Métallos parisiens. Les détachements Timbaud vous appellent au combat" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 21 x 13,5 cm Langue : Français

  7. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un tract prélevé sur un lot de cinq mille tracts découverts dans un local (11 bis rue des Récollets) contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Tract clandestin, "20 septembre 1792-20 septembre 1942" Auteur : Les comités de Seine-et-Marne du Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : 1942, s.l. Dimensions : 30 x 19 cm Langue : Français

  8. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : une brochure prélevée sur un lot de vingt brochures découvertes dans un local (11 bis rue des Récollets) contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Auteur : Karl Marx et Friedrich Engels Éditeur : Parti communiste français Publication : février 1941, imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 19 x 14 cm Langue : Français

  9. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un tract prélevé sur un lot de cinq cent tracts découverts dans un local (11 bis rue des Récollets) contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Tract clandestin, "Aux métallurgistes communistes" Auteur : Comité central du Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 22 x 17 cm Langue : Français

  10. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : une brochure prélevée sur un lot de trente cinq brochures découvertes dans un local (11 bis rue des Récollets) contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Auteur : Karl Marx Éditeur : Parti communiste français Publication : avril 1941, imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 13 x 9 cm Langue : Français

  11. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : une brochure prélevée sur un lot de cinquante brochures découvertes dans un local (11 bis rue des Récollets) contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Auteur : Légion des volontaires français contre le bolchévisme Éditeur : Légion des volontaires français contre le bolchévisme Publication : mars 1941, imprimé en France Description matérielle : 47 pages Dimensions : 13 x 11 cm Langue : Français

  12. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un tract prélevé sur un lot de cinq cent tracts découverts dans un local (11 bis rue des Récollets) contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Tract clandestin, "Die SS unser Feind / Bildet Soldatenkomitees !" [Les SS nos ennemis / Formez vos comités de soldats] Auteur : Parti communiste allemand Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Allemand

  13. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : une brochure prélevée sur un lot de vingt trois brochures découvertes dans un local (11 bis rue des Récollets) contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Auteur : V.I. Lénine Éditeur : Parti communiste français Publication : mai 1941, imprimé en France Description matérielle : 127 pages Dimensions : 13 x 9 cm Langue : Français

  14. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un tract prélevé sur un lot de sept cent tracts découverts dans un local (11 bis rue des Récollets) contrôlé par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Tract clandestin, "Ouvriers métallurgistes de Seine-et-Marne" Auteur : [Parti communiste français] Publication : s.d., s.l. Dimensions : 30 x 19 cm Langue : Français

  15. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Saint-Denis : des tracts dont douze milles ont été saisis dans un dépôt 19 rue Daguerre à Paris où l'inculpé était responsable

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 540
    4. Scellés 53 à 114 du dossier 540
    5. Dossier 540

    Titre : Tract clandestin, "Lettre à un prisonnier de guerre" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27,5 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires

  16. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Saint-Denis : des tracts dont une certaine quantité ont été saisis dans un dépôt 19 rue Daguerre à Paris où l'inculpé était responsable

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 540
    4. Scellés 53 à 114 du dossier 540
    5. Dossier 540

    Titre : Tract clandestin, "Unies derrières ses chefs aimés, l'URSS vaincra" Auteur : [Parti communiste français] Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires

  17. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Saint-Denis : des tracts dont cent ont été saisis dans un dépôt 19 rue Daguerre à Paris où l'inculpé était responsable

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 540
    4. Scellés 53 à 114 du dossier 540
    5. Dossier 540

    Titre : Tract clandestin, "Instruction N°55 A 27" Auteur : Ministère de la guerre (Direction de l'Infanterie) Publication : 29 février 1939, s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires

  18. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Saint-Denis : des tracts dont dix mille ont été saisis dans un dépôt 19 rue Daguerre à Paris où l'inculpé était responsable

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 540
    4. Scellés 53 à 114 du dossier 540
    5. Dossier 540

    Titre : Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Publication : juillet 1942 Numérotation : n°94 Dimensions : 28 x 23 cm Langue : Français Note(s) : 4 exemplaires Périodicité : Irrégulier

  19. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Saint-Denis : des tracts dont mille ont été saisis dans un dépôt 19 rue Daguerre à Paris où l'inculpé était responsable

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 540
    4. Scellés 53 à 114 du dossier 540
    5. Dossier 540

    Titre : Tract clandestin, "Appel à la classe ouvrière de France" Auteur : L'union des comités populaires de France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 22,5 x 18,5 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires