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Language of Description: French
Item type: Archival Descriptions

  1. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Boulogne Billancourt : trois tracts distribués le 22 novembre 1941 dans l'atelier 12 par l'inculpé déposés aux autorités par le chef surveillant

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 278 à 282
    4. dossier 282

    Titre : Tract clandestin, "Vengeons les morts ! Libérons les vivants !" Auteur : Comité populaire central des métallurgistes de la région parisienne Publication : s.d., s.l. Dimensions : 14 x 11 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Le 11 novembre 1941, nous honorerons nos morts des guerres 14-18, 39-40..." Auteur : Comité de Front national des usines Renault Publication : 1941, s.l. Dimensions : 16 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe de l'union des comités populaires des usines Renault Publication : octobre 1941 Numérotation : n°3 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Fr...

  2. Scellé constitué par le commissariat de police du quartier de Montreuil-sous-Bois : trois tracts saisis sur l'inculpé au moment de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 290 à 292
    4. 291

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 29 décembre 1939 Numérotation : n°16 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : s.n. Publication : Janvier 1940 Numérotation : n°1 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Mensuel Titre : Tract clandestin, "Cher concitoyen, l'atmosphère de répression... " Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Fr...

  3. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de papillons gommés trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 267 à 270
    4. dossier 270

    Titre : Papillon clandestin, "Les actions des sociétés capitalistes allemandes dont l'index de 134,6 en 1939 atteignaient le 28 décembre 1940 l'index de 178,8 soit 33% d'augmentation" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 10 x 11 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Le programme de la libération sociale et nationale de la France" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 10 x 11 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Papillon clandestin, "On assassine" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Pu...

  4. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : une brochure et deux tracts trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 271 à 273
    4. dossier 271

    Titre : Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Éditeur : Fédération des jeunesses communistes de France Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 32 pages Dimensions : 19 x 14 cm Langue : Français Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 15 mars 1941 Numérotation : n°28 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 15 mars 1941 Numérotation : n°103 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Part...

  5. Scellé constitué par le commissariat spécial de Chalons-sur-Marne : documents saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 310 à 318
    4. dossier 316

    Une feuille de note reprenant des slogans communistes, quatre lettres avec enveloppes, un livre, deux brochures. Titre : [Texte imprimé] Auteur : Maurice Paléologue Éditeur : Librairie Plon Publication : 1938, Paris Dimensions : 19 x 12 cm Description matérielle : 247 pages Note(s) : mention manuscrite sur la couverture "Arvois Moïse Faubourg de Connaitre Fère-Champenoise Marne" Langue : Français Titre : Auteur : Jacques Duclos Éditeur : Librairie de l'Humanité Publication : 1926, Paris Dimensions : 21 x 13,5 cm Description matérielle : 32 pages Langue : Français Titre : Auteur : s.n. Publi...

  6. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Saint-Ouen : huit tracts saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 339 à 346
    4. dossier 345

    Titre : Auteur : Organe central de la Fédération des Jeunesses communistes de France Publication : novembre 1940 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central de la Fédération des Jeunesses communistes de France Publication : 20 décembre 1940 Numérotation : n°28 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 4 exemplaires Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Étudiants !" Auteur : Les régions parisiennes du Parti communiste français et des Jeunesses communistes de Fr...

  7. Scellé constitué par le commissariat de police du 3e district de la circonscription de Villeneuve-Saint-Georges : trois tracts saisis sur le lieu de travail de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 339 à 346
    4. dossier 346

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.n. Numérotation : n°119 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 26 mai 1941 Numérotation : n°114 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandest...

  8. Scellé constitué par la police judiciaire : des exemplaires de tracts remis aux inspecteurs de police par l'ouvrier Clesse sur les chantiers de construction d'abri de la gare de l'Est

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 365 à 367
    4. dossier 365

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : décembre 1939 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Numérotation : n°17 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Des fortune...

  9. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Colombes : des tracts et des papillons jetés par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 416 à 424
    4. dossier 422

    Titre : Papillon clandestin, "Français !" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 13 x 10 cm Langue : Français Note(s) : 66 exemplaires Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : mai 1942 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 28 x 18 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 69 exemplaires. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : mai 1942 Numérotation : Numéro ...

  10. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des tracts et brochures saisis dans la chambre de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 441 à 450
    4. dossier 450

    Titre : Auteur : Max Dervioux Éditeur : Edition du livre moderne Publication : 23 décembre 1941, imprimé à Montrouge Description matérielle : 29 pages Dimensions : 15 x 12 cm Langue : Français Note(s) : A l'intérieur se trouve dissimulé de la page 4 à 25. Titre : Tract clandestin, "Après les patriotes français, Hitler, Pétain, Laval veulent assassiner les femmes et les enfants" Auteur : Les communistes de la région parisienne Publication : s.d., s.l. Dimensions : 30 x 19 cm Langue : Français Titre : Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : juillet 1942 Descr...

  11. Scellé contenant des tracts

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 451 à 459
    4. dossier 452

    Titre : Tract clandestin, "Pétain tel qu'il est" Auteur : Front National de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 14 exemplaires Titre : Auteur : Union française universitaire Publication : 15 mai 1942 Numérotation : n°51 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Périodicité : Bi-mensuel Titre : Tract clandestin, "Le Front National de lutte pour l'indépendance de la France est constitué" Auteur : Front National de lutte pour l'indépendance de la France Publication : 1941, s.l. Dimensions : ...

  12. Scellé constitué par la 12e brigade régionale de police mobile : documents saisis au domicile de l'inculpé(e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 471 à 485
    4. dossier 477-478

    Un récépissé n°9623 d'un colis de 2,5 kg de matériel electrique expédié de Reims le 9 octobre 1942, un récépissé n°68389 d'un colis de 6 kg de quincaillerie expédié de Paris-Valmy le 15 octobre 1942 par La Samaritaine, deux brochures. Titre : Auteur : Organe théorique du Parti communiste français Publication : 1er et 2e trimestre 1942, imprimerie de Montsouris Paris 14e Description matérielle : 142 pages Dimensions : 18 x 13 cm Langue : Français Note(s) : La brochure est dissimulée sous le titre Périodicité : Trimestriel Titre : Auteur : Yves Gallouedec, Joseph Delorme, Sorbon, Pierre Arnau...

  13. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts et papillons trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 532 à 535
    4. dossier 535

    Titre : Papillon clandestin, "20 septembre 1942 150e anniversaire de la bataille de Valmy" Auteur : Parti communiste français Publication : 1942 Dimensions : 12,5 x 8 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "20 septembre 1942, Valmy victoire de la liberté sur les hordes germaniques" Auteur : Parti communiste français Publication : 1942 Dimensions : 12,5 x 8 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Il y aura 150 ans le 20 septembre que les français remportèrent la victoire de Valmy Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d., s.l. Dim...

  14. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 532 à 535
    4. dossier 535

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : août-septembre 1942 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 28 x 22 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 18 septembre 1942 Numérotation : n°180 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrég...

  15. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des spécimens de papillons distribués sur la voie publique dans le 18e arrondissements le 8 novembre 1942 par le groupe "Kurc, Loï et Micheline"

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 532 à 535
    4. dossier 535

    Titre : Papillon clandestin, "Anciens combattants des deux guerres, vous arborerez vos décorations le 11 novembre 1942..." Auteur : Comité du 11 novembre Publication : 1942 Dimensions : 6 x 11 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Contre les boches et les traitres, contre les départs forcés en Allemagne. Pour la libération de la France, manifestez le 11 novembre place de l'Etoile..." Auteur : [Comité du 11 novembre] Publication : 1942 Dimensions : 7 x 11 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Les patriotes parisiens, anciens combattants en tête défileront le 11 nove...

  16. Scellé constitué par la 3e section de la direction des renseignements généraux et des jeux : des tracts et planches de papillons découverts sous un divan lit au cours de la visite effectuée dans la chambre de l'inculpée à Paris

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 554 à 562
    4. dossier 555

    Titre : Tract clandestin, "Aux commissaires, inspecteurs et agents de police" Auteur : Mouvement national contre la barbarie raciste Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Titre : Papillon clandestin [planche], "Vive l'armée rouge / Vive Staline" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Nous apprenons que vous faites partie de la clique d'individus qui ont sollicité - et obtenu - [...] d'être nommés administrateurs d'entreprises...

  17. Scellé constitué par la 1re section des brigades spéciales : trois tracts saisis au domicile de l'inculpée

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 563 à 572
    4. dossier 565

    Titre : Tract clandestin, "Aux populations de la France occupée" Auteur : Les Forces alliées Publication : 1942, s.l. Dimensions : 21 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 24 octobre 1942 Numérotation : n°110 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 23 octobre 1942 Numérotation : n°185 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Pério...

  18. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts saisis sur l'inculpé(e) 104 rue de Colombes à Asnières

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 573 à 584
    4. dossier 584

    Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 23 janvier 1943 Numérotation : n°123 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 21 janvier 1943 Numérotation : n°200 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Un gouvernement du peuple Thorez au pouvoir !! Vive la jeunesse communiste" Auteur : Jeunesse communiste français...

  19. Scellé constitué par la 15e brigade régionale de police judiciaire : documents saisis dans la chambre de l'inculpé à Epinal

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 613 à 620
    4. dossier 618

    Trois tracts, une petit biographie sur deux pages de cahiers, divers brouillons, une lettre datée du 11 octobre 1942. Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : septembre 1942 Numérotation : Numéro spécial Description matérielle : Feuille double Dimensions : 19 x 23 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Tract clandestin, "11 novembre 1918-11 novembre 1942 Les anciens combattants des deux guerres appellent le peuple de France à célébrer dignement le 11 novembre..." Auteur : Comité des anciens combattants des deux guerres adhérents au Front National de lutte po...

  20. Scellé constitué par la 1ere section de la direction des renseignements généraux et des jeux : trois brochures intitulées "Vers la réalisation du communisme" trouvées chez l'inculpé, 82 rue Marcadet et qu'il détenait au nombre de 50 environ

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 3
    4. Scellés 33 à 110

    Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 35 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français