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Language of Description: French
Item type: Archival Descriptions

  1. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot d'environ vingt papillons gommés trouvés dans la cheminée de la chambre des inculpés 9 rue de Bièvres

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 134 à 140
    4. dossier 136

    Titre : Papillon clandestin, "Le sang ne doit pas couler" Auteur : [Parti communiste français (SFIC)] Publication : s.d. Dimensions : 8 x 12 cm Langue : Français Note(s) : 6 exemplaires collés ensemble et partiellement calcinés sur le haut. Titre : Papillon clandestin, "Contre la famine" Auteur : [Parti communiste français (SFIC)] Publication : s.d. Dimensions : 8 x 12 cm Langue : Français Note(s) : 5 exemplaires dont 4 sont collés ensemble et certains sont partiellement calcinés. Titre : Papillon clandestin, "Pour manger à votre faim" Auteur : [Parti communiste français (SFIC)] Publication...

  2. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : trois tracts trouvés derrière la glace dans une chambre des inculpés 9 rue de Bièvres

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 134 à 140
    4. dossier 136

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 12 décembre 1940 Numérotation : n°93 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Association française des Amis de l'Union Soviétique Publication : décembre 1940 Numérotation : n°3 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "A la porte les mouchards" Auteur : La région Paris-Ville du Parti communiste français (SFIC...

  3. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Vanves : un tract et deux papillons saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 120 à 125
    4. dossier 124

    Titre : Papillon clandestin, "Malgré les mesures odieuses supprimant le droit des députés communistes..." Auteur : [Parti communiste français (SFIC)] Publication : s.d. Dimensions : 13 x 11 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Camarade ouvrier ! Ami républicain !" Auteur : [Parti communiste français (SFIC)] Publication : s.d. Dimensions : 17 x 10 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 20 novembre 1939 Numérotation : n°8 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti commun...

  4. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Puteaux : documents saisis sur l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 126 à 133
    4. dossier 126

    Une vignette de solidarité, une note manuscrite, des tracts. Titre : Tract clandestin, "Commerçants, défendez-vous" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe de Gennevilliers du Parti communiste français (SFIC) Publication : 14 juillet 1941 Numérotation : n°4 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Ce que presse et radio fascistes ne disent pas !" Auteur : [Parti communiste français (SFIC)] Publication : s.d., s.l. Dimension...

  5. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un lot de tracts détenus par l'inculpée dans son sac à main

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 104 à 110
    4. dossier 104

    Titre : Tract clandestin, "Les insuffisances et les injustices de la retraite aux vieux" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 28 x 23 cm Langue : Français Note(s) : 6 exemplaires Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : mai 1941 Numérotation : numéro spécial Dimensions : 32 x 25 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 25 mai 1941 Numérotation : numéro spécial Dimensions : 32 x 24 cm Langue : Français Note(s) : Journal of...

  6. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un lot d'affiches et de tracts détenus par l'inculpée à son domicile

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 104 à 110
    4. dossier 104

    Titre : Affiche clandestine, "Le programme de la Révolution nationale...Travail forcé. Patrie vendue, 200 familles" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 16 x 19 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Affiche clandestine, "Le pain va manquer ! [...] Il faut acheter du blé à l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques" Auteur : Un groupe de mère de famille Publication : s.d., s.l. Dimensions : 28 x 21,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Je tiens les promesses même celles des autres" Auteur : Parti communiste français (...

  7. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de tracts détenus par l'inculpé à son domicile

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 104 à 110
    4. dossier 104

    Titre : Tract clandestin, "Les insuffisances et les injustices de la retraite aux vieux" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 28 x 23 cm Langue : Français Note(s) : 22 exemplaires Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 25 mai 1941 Numérotation : numéro spécial Dimensions : 32 x 24 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 7 exemplaires. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication :...

  8. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Boulogne-Billancourt : des tracts saisis en possession de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 104 à 110
    4. dossier 107

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : n°15 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : n°13 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Décl...

  9. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Boulogne-Billancourt : des tracts saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 104 à 110
    4. dossier 107

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : N°13 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication :s.d. Numérotation : N°15 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, « Décl...

  10. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Savigny-sur-Orge : trois tracts remis par l'inculpée trouvés dans la poche revolver du pantalon de son mari

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 177 à 183
    4. dossier 178

    Titre : Tract clandestin, "Les classes 1940 et 1941 ne doivent pas partir ! Jeunes, à l'action contre les camps d'esclavage" Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Premier mai de lutte" Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 25 x 22 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Les insuffisances et les injustices de la retraite aux vieux" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x...

  11. Scellé constitué par le commissariat de police de Saint-Maur-des-Fossés : trois sortes de tracts abandonnés par l'inculpé lors de sa poursuite sur le paillasson d'un logement du 2e étage de l'immeuble où il s'était réfugié

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 177 à 183
    4. dossier 180

    Titre : Tract clandestin, "Jeunes français, jeunes françaises unissons-nous" Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 14 x 11 cm Langue : Français Note(s) : 43 exemplaires Titre : Tract clandestin, "14 juillet journée de lutte pour la libération nationale de la France" Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 14 x 11 cm Langue : Français Note(s) : 51 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Jeunesse et peuple de Paris" Auteur : Comité du Front national de lutte pour l'indépendance de la F...

  12. Scellé constitué par un juge d'instruction au Palais de justice de Paris : un tract, une brochure et un livre saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 149 à 152
    4. dossier 152

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : juin 1941 Numérotation : n°119 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Commission du comité central du PC de l'URSS Éditeur : Parti communiste français Publication : 1938, imprimé en France Description matérielle : 32 pages Dimensions : 16,5 x 12,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : A.Bonnet et S.Ingoulov Éditeur : Bureau d’Édition Publication : 1935, impri...

  13. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un lot de tracts remis spontanément par l'inculpé qui les détenait à son domicile

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 153 à 160
    4. dossier 154

    Titre : Tract clandestin, "L'URSS vaincra" Auteur : Association française des Amis de l'Union Soviétique Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 5 exemplaires Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : Aucune Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Les beautés...de l'ordre nouveau" Auteur : s.d. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 28 ...

  14. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Puteaux : des tracts saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 143 à 148
    4. dossier 145

    Titre : Tract clandestin, "Les capitalistes sortent leurs grands hommes. L'aventurier Laval choisit son ministre du travail" Auteur : Benoit Frachon (secrétaire de la CGT) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Comités populaires des ouvriers, techniciens et employés des ateliers de constructions de Puteaux" Auteur : Comités populaires des ouvriers, techniciens et employés des ateliers de constructions de Puteaux Publication : s.d., imprimerie moderne Dimensions : 24 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 14 exemplaires Titre : Auteur : Or...

  15. Scellé constitué par la Police d’État de Seine-et-Oise : seize tracts saisis dans la poche droite du pantalon de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 202 à 211
    4. dossier 208

    Titre : Tract clandestin, "Pour le salut du peuple de France !" Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 29 x 22 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 15 avril 1941 Numérotation : n°108 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 7 exemplaires. Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Paysans de France !" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publica...

  16. Scellé constitué par le service des étrangers (SSR) : trois brochures découvertes au domicile de l'inculpé (en fuite au moment de la perquisition) 195-197 rue de Charenton en présence de sa femme

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 184 à 189
    4. dossier 187

    Titre : Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 2e trimestre 1941 Numérotation : n°3 Description matérielle : 32 pages Dimensions : 15 x 12 cm Langue : Français Note(s) : Bulletin intérieur du Parti communiste français Périodicité : Trimestriel Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : mars 1941, imprimé en France Description matérielle : 84 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 1er trimestre 1941 Numérotation : n°2 ...

  17. Scellé constitué par la 1re section des brigades spéciales : un lot de tracts reçus par erreur à l'école des travaux publics transmis aux brigades spéciales par les autorités du quartier de la Sorbonne

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 250 à 258
    4. dossier 251

    Titre : Affiche clandestine, "Le programme de la Révolution nationale...Travail forcé. Patrie vendue, 200 familles" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 16 x 19 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Les insuffisances et les injustices de la retraite aux vieux" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 10 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Peuple de France !" Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d....

  18. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Boulogne-Billancourt : des tracts, une brochure trouvés lors d'une perquisition au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 259 à 266
    4. dossier 265

    Titre : Tract clandestin, "Nous manquons de vin, parce que...L'occupant réquisitionne, pille, vole notre récolte et nos disponibilités" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 19 x 14 cm Langue : Français Note(s) : 55 exemplaires Titre : Auteur : E.Tarlé Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 76 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Qui est Hitler ? Que signifie son agression contre l'URSS ? Quel est le devoir des patriotes français ?" Auteur : Parti communiste ...

  19. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un lot de tracts et une brochure saisis au domicile de l'inculpé à Paris

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 267 à 270
    4. dossier 268

    Titre : Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 4e trimestre 1941 Description matérielle : 85 pages Dimensions : 13 x 10 cm Langue : Français Note(s) : Bulletin intérieur du Parti communiste français. Périodicité : Trimestriel Titre : Tract clandestin, "Le maire adjoint du 19e arrondissement, le voleur de colis, l'élu de Pétain, est remis en liberté et les élus du peuple : Gresa, Touchard, députés ; Carriou, conseiller municipal restent en prison" Auteur : Secours populaire de France du 19e arrondissement Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Lan...

  20. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Boulogne Billancourt : trois tracts et une brochure distribués le 22 novembre 1941 dans l'atelier 12 par l'inculpé déposés aux autorités par le chef surveillant Allegret

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 278 à 282
    4. dossier 282

    Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : mars 1941, imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 21 octobre 1941 Numérotation : n°6 Description matérielle : 2 feuilles Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Métallos !! Jean Timbaud a été assassiné" Auteur : Comité populaire central des métallurgistes de la région parisienne Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm La...