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Language of Description: French
Item type: Archival Descriptions

  1. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Boulogne-Billancourt : six tracts remis par un individu appartenant à l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 141 à 142
    4. dossier 141

    Titre : Auteur : Organe du Secours Populaire Publication : juillet 1941 Dimensions : 28 x 24 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Périodicité : Mensuel Titre : Auteur : Organe des comités populaires des travailleurs des transports Publication : 1er mai 1941 Numérotation : n°3 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 24 avril 1941 Numérotation : n°34 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 10 ...

  2. Scellé constitué par le commissariat spécial de Troyes : des brochures, un carnet d'autorisations d'emprunt des trains express

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossier 212
    4. dossier 212

    Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : mars 1941 Numérotation : n°5 Description matérielle : 6 pages Dimensions : 21 x 16 cm Langue : Français Titre : Auteur : Les régions parisiennes du Parti communiste français (SFIC) Publication : mars 1941 Numérotation : n°5 Description matérielle : 7 pages Dimensions : 21 x 16 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 21 x 14 cm Langue : Français Titre : Auteur : Karl Marx ...

  3. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Chennevières : des tracts

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 213 à 219
    4. dossier 213

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 29 octobre [1939] Numérotation : n°1 Description matérielle : 2 feuilles Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 5 novembre 1939 Numérotation : n°3 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944...

  4. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : six tracts détenus par l'inculpé dans son atelier et remis spontanément par lui aux inspecteurs

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 184 à 189
    4. dossier 186

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : numéro spécial Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Vive l'URSS !" Auteur : L'association française des amis de l'Union soviétique Publication : s.d., s.l. Dimensions : 15 x 12 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "L'URSS vaincra !" Auteur : L'association française des amis de l'Union soviétique Publication : s.d., s....

  5. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de tracts trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 267 à 270
    4. dossier 270

    Titre : Tract clandestin, "Aux métallurgistes de la région parisienne" Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 22 x 14,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Die Wahrheit über den Kreuzzug Hitlers gegen das Land des Socialismus" [La vérité sur la croisade contre Hitler, le pays du socialisme] Auteur : Parti communiste allemand et autrichien Publication : s.d., s.l. Dimensions : 20 x 13 cm Langue : Allemand Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : Aucune Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Jou...

  6. Scellé constitué par le commissariat de police du 3e district de la circonscription de Villeneuve-Saint-Georges : des tracts saisis sur le lieu de travail de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 339 à 346
    4. dossier 346

    Titre : Tract clandestin, "Sous le règne du Maréchal flic" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 21 x 13,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : mai 1941 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 31 x 25 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Tract clandestin, "Je tiens les promesses même celles des autres" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 28 x 22 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe de la Fédération nationale des travailleurs des chemins de fer Public...

  7. Scellé constitué par le commissariat de police du 3e district de la circonscription de Villeneuve-Saint-Georges : deux tracts et trois brochures saisis sur le lieu de travail de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 339 à 346
    4. dossier 346

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 22 juin 1941 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 21 x 14 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Pour le maintien et l'indépendance des syndicats unité, unité organisons l'action pour l'augmentation des salaires contre la guerre impérialiste pour l'indépendance de la France !" Auteur : [Parti communiste français] Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm La...

  8. Scellé constitué par le commissariat de police du 3e district de la circonscription de Villeneuve-Saint-Georges : des tracts saisis sur le lieu de travail de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 339 à 346
    4. dossier 346

    Titre : Tract clandestin, "Vive l'Union de la nation française" Auteur : Vos amis de la RAF Publication : 27 juin 1941 Numérotation : n°13 Dimensions : 20 x 13,5 cm Langue : Français Note(s) : 4 exemplaires Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 29 décembre 1939 Numérotation : n°16 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe théorique du Parti communiste français Publication : 3e trimestre 1940 Description matérielle : 43 pages Dimensions : 23 x 17 cm Langue : Français Périodicité : Trimestriel Titre :...

  9. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police mobile : documents saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 339 à 346
    4. dossier 340

    Cinq tracts, une lettre de Gabriel Péri député de Seine-et-Oise adressée le 16 avril 1934 à l'inculpé. Titre : Tract clandestin, "Le Front National de lutte pour l'indépendance de la France est constitué" Auteur : Comité d'organisation du Front National de lutte pour l'indépendance de la France Publication : juillet 1941 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 17 juillet 1941 Numérotation : n°121 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diff...

  10. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Saint-Denis-Ville : documents saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 365 à 367
    4. dossier 366

    Cinq brochures, une carte du Parti communiste français n°87333 délivrée à l'adhérent Auguste Van Eslande de l'année 1939. Titre : Auteur : IXe congrès du Parti communiste Éditeur : Parti communiste français Publication : 25-29 décembre 1937, imprimerie Cent Croissant Description matérielle : 48 pages Dimensions : 18 x 13 cm Langue : Français Titre : p Auteur : [Parti communiste français] Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 30 pages Dimensions : 13 x 10 cm Langue : Français Titre : Auteur : Jacques Duclos Éditeur : La brochure populaire Publication : janvier 1939, imprimerie Ce...

  11. Scellé constitué par le commissariat de police du quartier de Belleville : documents saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 429 à 430
    4. dossier 429

    Trois enveloppes contenant chacune un tract. Titre : Tract clandestin, "Maurice Thorez, fils du peuple et guide du prolétaire français n'a pas déserte" Auteur : [Parti communiste français] Publication : s.d., s.l. Description matérielle : calque Dimensions : 7 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Aux femmes françaises" Auteur : [Parti communiste français] Publication : s.d., s.l. Description matérielle : calque Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Le parti communiste lutte contre la guerre" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d....

  12. Scellé constitué par la 1re brigade de police mobile : cinq brochures

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 413 à 415
    4. dossier 414

    Titre : Auteur : Juan Négrin Éditeur : Délégation de propagande Publication : [1940], imprimerie Saint-Blaise Description matérielle : 15 pages Dimensions : 18 x 13,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : Juan Négrin Éditeur : Délégation de propagande Publication : [1940], imprimerie Saint-Blaise Description matérielle : 15 pages Dimensions : 18 x 13,5 cm Langue : Français Titre : . Auteur : André Marty Éditeur : Editions du Comité populaire de propagande Publication : novembre 1938, imprimerie JEP Numérotation : n°24 Description matérielle : 16 pages Dimensions : 18 x 13,5 cm Langue : Fran...

  13. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Choisy-le-Roi : des papillons manuscrits lancés par une femme qui a pris la fuite à l'arrivée d'un brigadier

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 432 à 440
    4. dossier 440

    Titre : Papillon clandestin [manuscrit], "Mamans. Pour sauvegarde la vie de nos enfants rien ne sert de gémir il faut lutter à temps" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 10 x 13,5 cm Langue : Français Note(s) : 15 exemplaires Titre : Papillon clandestin [manuscrit], "Mamans, luttons, luttons. Tous nous manquons de pain parce que les boches nous ont pris notre blé. Cherchons les stocks des boches et reprenons ce qui nous appartient" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 10 x 13,5 cm Langue : Français Note(s) : 8 exemplaires Titre : Papillon clandestin [manuscrit], "Femmes d...

  14. Documents non scellés : des exemplaires de tract découverts sur la voie publique à Mantes-Gassicourt dans la nuit du 6 au 7 février 1942 entre 23 h et 1 h au cours d'une ronde de police

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 486 à 489
    4. dossier 486

    Titre : Papillon clandestin, "Rendez cette mère à ses enfants [...] Marie Dubois" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 10,5 x 10,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Pourquoi nous manquons de vin en France" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 22 x 14 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Françaises, Français, à tous, hommes et femmes de coeur" Auteur : Un groupe de mantais indignés Publication : s.d., s.l. Dimensions : 16,5 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "A la population mantaise. A tous les hommes et ...

  15. Documents non scellés : des exemplaires de tract découverts sur la voie publique, place du Marché au blé et place Saint-Maclou à Mantes-Gassicourt le 8 avril 1942 entre 5 h et 7 h au cours d'une ronde de police

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 486 à 489
    4. dossier 486

    Titre : Tract clandestin, "Pourquoi nous manquons de vin en France" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 22 x 14 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "On insulte à ta misère et à tes privations" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 21 x 14 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Français ! Voici comment sont morts les 27 otages" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 21 x 14 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Public...

  16. Scellé constitué par le service de sûreté : des tracts et papillons

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 490 à 497
    4. dossier 491

    Titre : Papillon clandestin, "Femmes, pour sauver vos gosses de la famine, EXIGEZ que vous soient distribués les vivres destinés aux boches" Auteur : Comités féminins rémois Publication : s.d. Dimensions : 5 x 8 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Mères de famille" Auteur : Comités féminins rémois Publication : s.d. Dimensions : 13 x 10 cm Langue : Français Note(s) : 8 exemplaires Titre : Papillon clandestin, "Ménagères !" Auteur : Comités féminins rémois Publication : s.d. Dimensions : 13 x 10 cm Langue : Français Note(s) : 17 exemplaires Titre : Tract clandestin, "14 juille...

  17. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de divers tracts trouvés sur l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 554 à 562
    4. dossier 559

    Titre : Tract clandestin, "La plus grande armée du monde anniversaire glorieux !" Auteur : Les régions parisiennes du Parti communiste Publication : 1943, s.l. Dimensions : 21 x 15 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Appel aux syndiqués et aux anciens syndiqués de 1936" Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : [Parti communiste français (SFIC)] Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 2 feuilles Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : PTT Publication...

  18. Scellé constitué par la 2e brigade spéciale : des tracts jetés par l'inculpée au moment de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 573 à 584
    4. dossier 576

    Titre : Papillon clandestin, "Vive l'Armée Rouge. Vive Staline. Vive la France" Auteur : [Parti communiste français] Publication : s.d. Dimensions : 4,5 x 11 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Réponse aux calomniateurs nazis" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 14 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Mon cher camarade, Une fois de plus nous avions raison. Nous t'avions dit de ne pas partir." Auteur : Les copains du Comité populaire Publication : s.d., s.l. Description mat...

  19. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des tracts et projets de tracts trouvés au domicile de l'inculpé 31 rue Auguste Blanche à Puteaux

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 635 à 640
    4. dossier 640

    Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : août 1943 Numérotation : n°11 Description matérielle : 4 feuilles Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : [Parti communiste français (SFIC)] Publication : s.d. Numérotation : Aucune Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Hebdomadaire Titre : Tract clandestin, "Aux gendarmes et brigadiers de gendarmerie" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : [1943], s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Au crayon bleu manuscrit en haut du tract "Att...

  20. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : cinq tracts trouvés 61 avenue des Gobelins au domicile de l'inculpé responsable régional technique

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 635 à 640
    4. dossier 635

    Titre : Auteur : Résistance française Publication : 28 septembre 1943 Numérotation : n°148 Description matérielle : Feuille double Dimensions : 28 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Bulletin d'entreprise de la section du Front social du travail des usines Gnome et Rhône Publication : octobre 1943 Numérotation : n°7 Description matérielle : Feuille double Dimensions : 28 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe de défense des travailleurs de chez Gnome et Rhône Publication : septembre 1943 Numérotation : n°3 Dimensions : 27 x...