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Language of Description: French
  1. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 357
    4. Scellés 77 à 220 du dossier 357
    5. c-16upva1w4--1p8ddl02hi1cr

    Titre : Tract clandestin, "Malédiction sur les barbares allemands !" Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe de l'association française des Amis de l'Union Soviétique Publication : juillet 1941 Numérotation : n°18 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe de l'association française des Amis de l'Union Soviétique Publication : 6 juillet 1941 Numérotation : n°19 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste f...

  2. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : une série de six brochures et un tract saisis dans les paquets dont l'inculpé était porteur lors de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 529 et 1 à 55 du dossier 534
    4. dossier 534

    Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 35 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français ...

  3. Scellé constitué par la 1re brigade régionale de police mobile : documents saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 527 et 528
    4. dossier 527
    5. c-8j5b338uw-1rjbasntvtw85

    Un lot d'étiquettes en relief vierges, des tracts, des brochures. Titre : Tract clandestin [projet], "Ils ont donné leur vie pour défendre notre pain notre liberté...Notre devoir nous commande de leur abandonner : une heure de semaine par mois !" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Pour vivre, il nous faut immédiatement 5 francs d'augmentation..." Auteur : s.n. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 11 x 14 cm Langue : Français Titre : Auteur : Légion des volontaires français contre le bochevisme Édi...

  4. Scellé constitué par le commissariat de police de Puteaux : sept stencils saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 526
    4. dossier 526

    Titre : Tract clandestin, "Métallos ! Après tant de militants valeureux, après Timbaud, nos camarades Bouchacourt et Wagner [...] viennent d'être assassinés" Auteur : Les comités populaires de La Lorraine, SPM-Willeme Publication : s.d., fabrication française Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Les nazis commandent" Auteur : Le comité populaire central des métallurgistes de la Région parisienne Publication : s.d., fabrication française Dimensions : 43 x 23,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : [Le comité populaire central des métallurgistes de la Région ...

  5. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : documents saisis sur l'inculpé(e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 535 et 539
    4. dossier 539

    Une enveloppe, des projets d'articles à insérer dans des numéros de "La Vie du Parti" et "La voix de Paris", un tract. Titre : Tract clandestin [projet], "Bravo les gars de Gennevilliers" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : [1943], s.l. Dimensions : 21 x 13,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin [projet], "Prenez garde" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : [1943], s.l. Dimensions : 21 x 13,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin [projet], "11 novembre 1943" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 1943, s.l. Dimensions :...

  6. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : sept brochures découvertes au domicile de l'inculpé à Asnière

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 112, 548, 555, 562, 564 et 565
    4. dossier 565

    Titre : Auteur : Karl Marx Éditeur : Parti communiste français Publication : avril 1941, imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 13,5 x 9 cm Langue : Français Titre : Auteur : Joseph Staline Éditeur : Parti communiste français Publication : avril 1941, imprimé en France Description matérielle : 123 pages Dimensions : 13,5 x 9 cm Langue : Français Titre : rié Auteur : Karl Marx Éditeur : Parti communiste français Publication : mars 1941, imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 14 x 9,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : Friedrich Engels Éd...

  7. Scellé constitué par le commissariat de police de Choisy-le-Roi : documents saisis au domicile de l'inculpé dans le tiroir du buffet de la cuisine, dans les poches d'une gabardine suspendue au porte-manteau et sur une tablette de meuble pour phonographe dans la cuisine

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 104 à 110
    4. dossier 106

    Des tracts, des papillons, des brochures, un sous-main en contre-plaqué sur lequel sont dessinés les emblèmes du Parti communiste. Titre : Papillon clandestin, "Pourquoi...Pendant la guerre on traitait les communistes d'agent de l'Allemagne" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 14 x 9 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Le gouvernement de Vichy...n'est pas un gouvernement français" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 14 x 9 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "A bas la répression" Auteur ...

  8. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : tracts et papillons faisant partie d'un lot de vingt mille trouvés dans la cave de l'inculpé 107 avenue Jean Jaurès à Paris (19e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 553
    4. dossier 553

    Titre : Papillon clandestin, "Français, attention !" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d. Dimensions : 14 x 7 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "11 novembre 1918-11 novembre 1942 Les anciens combattants des deux guerres appellent le peuple de France à célébrer dignement le 11 novembre..." Auteur : Comité des anciens combattants des deux guerres adhérents au Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : 1942 Dimensions : 19 x 12 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Les anciens combattants d...

  9. Scellé constitué par le commissariat de police de Colombes : des brochures et tracts découverts au dépôt de matériel 4 rue Diderot à Nanterre

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 467, 473 et 479
    4. dossier 479

    Titre : Auteur : Gabriel Péri Éditeur : Parti communiste français Publication : mars 1942, imprimé en France Description matérielle : 110 pages Dimensions : 15 x 11 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe théorique du Parti communiste français Publication : 1er et 2e trimestre 1942, imprimerie de Montsouris Paris 14e Description matérielle : 142 pages Dimensions : 18 x 13 cm Langue : Français Note(s) : La brochure est dissimulée sous le titre Périodicité : Trimestriel Titre : Auteur : Légion des volontaires français contre le bolchévisme Publication : s.d., s.l. Description matérielle ...

  10. Scellé constitué par le commissariat spécial de la Sureté nationale : des tracts, brochures, papillons saisis des caisses

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 471 à 485
    4. dossier 484

    Titre : Tract clandestin, "14 juillet 1789-14 juillet 1942" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 14 juillet 1942, s.l. Dimensions : 22 x 13,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : juin 1942 Description matérielle : feuille double Dimensions : 28 x 22,5 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Qui sert les boches trahit la Patrie. Un avertissement aux policiers" Auteur : ...

  11. Scellé constitué par le commissariat spécial de Troyes : un exemplaire de chaque tracts et brochures saisis au domicile de l'inculpé le 31 mars 1941

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossier 212
    4. dossier 212

    Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Description matérielle : 7 pages Dimensions : 13 x 11 cm Langue : Français Titre : Auteur : Fédération des Jeunesses communistes de France Éditeur : Fédération des Jeunesses communistes de France Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 47 pages Dimensions : 16 x 12 cm Langue : Français Titre : Auteur : Karl Marx et Friedrich Engels Éditeur : Parti communiste français Publication : février 1941, imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions :...

  12. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Noisy-le-Sec : des tracts, papillons et brochures saisis au domicile de l'inculpé(e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 190 à 201
    4. dossier 190

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : janvier 1941 Numérotation : numéro spécial Dimensions : 32 x 25 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe des comités popualires de démobilisés de la banlieue Est Publication : mars 1941 Numérotation : n°2 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe d'information des sections de Bobigny, Bondy, Pavillon-sous-Bois Publication : 25 février 1941 Dimensions ...

  13. Scellé constitué par la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de deux cents papillons environ gommés imprimés, trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 21, 26, 28, 32, 39, 44, 45 et 49
    4. dossier 26

    Titre : Papillon clandestin, "Le Parti communiste veut la nationalisation sans indemnité" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 12,5 x 8 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Papillon clandestin, "Responsables oubliés..." Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 12,5 x 8 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Titre : Papillon clandestin, "Le gouvernement de Vichy... n'est pas un gouvernement français" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 12,5 x 8 cm Langue : Françai...

  14. Scellé constitué par le commissariat de police d'Asnières : divers modèles de tracts ou compte rendus pour la région Paris-ouest saisi chez l'inculpée

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 21, 26, 28, 32, 39, 44, 45 et 49
    4. dossier 21

    Titre : Papillon clandestin, "Femmes des prisonniers, réclamez à la mairie des vivres pour la confection des colis" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 4 x 10 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Attend-on que des épidémies soient déclarées pour nous donner du savon ?" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 4 x 10 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Pendant que nos vieux attendent le vieux maréchal touche 10 600 fr par jour" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 4 x 10 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Femmes des prisonn...

  15. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Boulogne-Billancourt : des tracts et papillons saisis en possession de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 171 à 176
    4. dossier 172

    Titre : Papillon clandestin [planche], "L'action des Comités populaires a fait obtenir l'indemnité d'exode" Auteur : Comité populaire Renault Publication : s.d. Dimensions : 20 x 16 cm Langue : Français Note(s) : 6 exemplaires Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 11 janvier 1941 Numérotation : n°19 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 28 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Les anciens combattants n'ont que faire de la sollicitude d'un traitre au service de la police" Auteur : Un groupe d'anciens combattants des deux guerres Publication : s.d., s.l. Di...

  16. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de plusieurs tracts remis spontanément par l'inculpée qui les détenait à son domicile

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 134 à 140
    4. dossier 140

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 28 août 1940 Numérotation : n°73 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti co...

  17. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : douze tracts trouvés dans la cave à eau de l'immeuble sis 10 rue Roger occupée par les inculpés

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 220 à 224
    4. dossier 224

    Titre : Tract clandestin, "L'antisémitisme arme de la réaction" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 21 x 16,5 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "La vérité sur l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques" Auteur : Association française des Amis de l'Union Soviétique Publication : s.d., s.l. Dimensions : 25 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : janvier 1941 Numérotation : numéro spécial Dimensions : 28 x 22 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandesti...

  18. Scellé constitué par la 1ere section de la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de tracts et brochures se rapportant au parti communiste trouvés chez l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 3
    4. dossier 3

    Titre : tract clandestin "La vérité sur la guerre. Comment la gagner" Éditeur : s.n. Publication : octobre 1939 Dimensions : 22 x 12 cm Description matérielle : 8 pages Langue : Français Titre : tract clandestin "Pour le salut du peuple de France" Éditeur : Comité central du parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 29 x 22 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 30 mai 1941 Numérotation : n°115 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français dif...

  19. Scellé constitué par la 1ere section de la direction des renseignements généraux et des jeux : cinquante-neuf documents relatifs à l'organisation des sections trouvés chez l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 3
    4. dossier 3

    Titre : "Plus de 100000 travailleurs du Nord ont fait grève pour l'augmentation des salaires" Auteur : Union des comités populaires de la région parisienne Publication : juin 1941 Numérotation : n°3 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : brouillon de tract clandestin, "Nous avons le droit d'exiger l'augmentation des salaires / L’amélioration du ravitaillement des groupements d’achat en commun dans les usines / Du pain ! / Syndiquez vous ! Métallos parisiens !" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 15,5 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract cland...

  20. Scellé constitué par la 1ere section de la direction des renseignements généraux et des jeux : divers documents imprimés et ronéotypés d'inspiration communiste, trouvés au domicile de l'inculpée 13 rue du Docteur Dejerine

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 3
    4. Scellés 161 à 225

    Titre : Tract clandestin, "Les événements de Bulgarie et l'attitude de l'URSS" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 1 feuille Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Nous avons le droit d'exiger l'augmentation des salaires / L’amélioration du ravitaillement des groupements d’achat en commun dans les usines / Du pain ! / Syndiquez vous ! Métallos parisiens !" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 16 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : mai 1941 Numérotation : n...