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Language of Description: French

  1. Scellé constitué par le commissariat de police de Montrouge : des brochures trouvées au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 90 à 100
    4. dossier 100

    Titre : Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 1er trimestre 1941 Description matérielle : 52 pages Dimensions : 23 x 14 cm Langue : Français Note(s) : Bulletin intérieur du Parti communiste français. Périodicité : Trimestriel Titre : Auteur : Organe théorique du Parti communiste français Publication : 3e trimestre 1940 Description matérielle : 43 pages Dimensions : 23 x 17 cm Langue : Français Périodicité : Trimestriel Titre : Auteur : Karl Marx et Friedrich Engels Éditeur : Parti communiste français Publication : février 1941, imprimé en France Descripti...

  2. Scellé constitué par le commissariat de police de la Roquette : six tracts trouvés à proximité de l'inculpé lors de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 53 à 70
    4. dossier 70

    Titre : Tract clandestin, "Les communistes d'Allemagne et d'Autriche appellent à la lutte contre Hitler" Auteur : Parti communiste allemand et autrichien Publication : s.d., s.l. Dimensions : 20 x 14 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Patriotes français !" Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 18 x 14 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Les occupants mangent notre viande ; Menacent de détruire notre cheptel" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publ...

  3. Scellé constitué par la Direction des renseignements généraux et des jeux : deux stencils, une brochure et des tracts découverts au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 141 à 142
    4. dossier 142

    Titre : Auteur : Organe théorique du Parti communiste français Publication : 2e semestre 1939, imprimerie de Montsouris Paris 14e Description matérielle : 64 pages Dimensions : 24 x 16 cm Langue : Français Note(s) : La brochure est dissimulée sous le titre . Périodicité : Trimestriel Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : s.d. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Périodicité : Bi-mensuel Titre : Tract clandestin, "Peuple de France !" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., imprimerie spéciale du PCF Dimensions : 24 x 19 ...

  4. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Saint-Ouen : sept tracts trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 300 à 309
    4. dossier 305

    Titre : Tract clandestin, "Travailleurs socialistes" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 15 x 20 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Gouvernement de ploutocrates" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 15 x 20 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Travailleurs chrétiens" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 15 x 20 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Vive l'union de la nation française !" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dime...

  5. Scellé constitué par le commissariat de police circonscription Saint-Denis-Nord : documents saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 365 à 367
    4. dossier 366

    Des tracts et des papillons. Titre : Papillon clandestin, "Les cagoulards, agent de Hitler sont en liberté. Les communistes, défenseurs du peuple sont en prison. Faite cesser ce scandale" Auteur : [Parti communiste français] Publication : s.d. Dimensions : 7 x 10 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Ce que la guerre a apporté...Aux capitalistes...Aux travailleurs"" Auteur : [Parti communiste français] Publication : s.d. Dimensions : 7 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Aux travailleurs socialistes de la région parisienne" Auteur : Parti communiste français Pu...

  6. Scellé constitué par la direction des renseignements généraux et des jeux : deux brochures, des tracts saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 425 à 428
    4. dossier 428

    Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 35 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Pressions et exploitations du chômage" Auteur : Comités populaires de chômeurs de Courbevoie Publication : s.d., s.l. Dimensions : 17,5 x 20 cm Langue : Français Note(s) : 2 e...

  7. Documents non scellés : des brochures

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 515 à 518
    4. dossier 515

    Titre : Auteur : V.I. Lénine Éditeur : Parti communiste français Publication : mai 1941, imprimé en France Description matérielle : 127 pages Dimensions : 13,5 x 9 cm Langue : Français Titre : Auteur : Karl Marx Éditeur : Parti communiste français Publication : avril 1941, imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 13,5 x 9 cm Langue : Français Titre : Auteur : Joseph Staline Éditeur : Parti communiste français Publication : avril 1941, imprimé en France Description matérielle : 123 pages Dimensions : 13,5 x 9 cm Langue : Français Titre : Auteur : V.I. Lénine Éditeur :...

  8. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des tracts et brochures saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 515 à 518
    4. dossier 518

    Titre : Auteur : N. Voznessenski Éditeur : Association des Amis de l'Union Soviétique Publication : mars 1941, imprimé en France Description matérielle : 41 pages Dimensions : 14 x 10 cm Langue : Français Titre : Auteur : Gabriel Péri Éditeur : Parti communiste français Publication : mars 1942, imprimé en France Description matérielle : 56 pages Dimensions : 13 x 10 cm Langue : Français Titre : Auteur : Les sections communistes de la banlieue Est Publication : mai 1942 Numérotation : n°2 Description matérielle : 8 pages Dimensions : 15,5 x 11 cm Langue : Français Périodicité : Mensuel Titre...

  9. Scellé constitué par la direction générale des renseignements généraux et des jeux : des tracts trouvés dans le filet à provisions de l'inculpé lors de son arrestation au métro "Gare de Lyon"

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 641 à 645
    4. dossier 641

    Titre : Auteur : Organe de combat des prisonniers de guerre Publication : octobre 1943 Numérotation : n°9 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "La lutte pour le ravitaillement et les femmes communistes" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 2 feuilles Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Aux régions, sections, cellules, à tous les membre du Parti" Auteur : Les régions parisiennes du Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x ...

  10. Scellé constitué par la direction des renseignements généraux et des jeux : dix-huit papillons ronéotypés trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 21, 26, 28, 32, 39, 44, 45 et 49
    4. dossier 26

    Titre : Papillon clandestin, "Du pain du lait pour les vieux les ménagères..." Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 7 x 10 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Les ménagères demandent l'augmentation des rations de lait et de sucre pour leurs petits" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 6,5 x 11 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Papillon clandestin, "Les ménagères demandent le ravitaillement en charbon pour toute la population" Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 5 x 10 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Pour les se...

  11. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un lot de tracts imprimés et ronéotypés, développant les mots d'ordre de la IIIe internationale, trouvés au domicile de l'inculpé au Blanc-Mesnil

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 112, 119, 133, 143, 146, 156, 158 et 159
    4. dossier 112

    Titre : Auteur : Les régions parisiennes du Parti communiste français (S.F.I.C). Publication : s.d. Numérotation : s.n. Langue : Français Titre : "Peuple de France !" Auteur : Les régions parisiennes du Parti communiste français (S.F.I.C). Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 30,5 x 20,5cm Langue : Français Titre : "Ceux de 1914-1918 à ceux de 1939-1940" Auteur : Union des anciens combattants Publication : s.d. Numérotation: s.n. Dimensions : 30,5 x 20,5cm Langue : Français Titre : "Du roi fou au chef d'État sénile" Auteur : Les régions parisiennes du Parti communiste françai...

  12. Scellé constitué par le commissariat de police de Puteaux : 885 tracts, 15 opuscules et quelques papillons divers saisis au domicile de l'inculpé, dans le poulailler

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 111 et 376
    4. dossier 376

    Titre : Tract clandestin "Pagaïe à Vichy" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 22 x 14 cm Langue : Français Titre : Auteur : organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : décembre 1940 Numérotation : numéro spécial Dimensions : 33 x 22,5 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 2 exemplaires. Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : Décembre 1940 Description maté...

  13. Scellé constitué par le commissariat de police de Puteaux : 1175 tracts, 22 opuscules et quelques papillons divers saisis au domicile de l'inculpé, dans le poulailler

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 111 et 376
    4. dossier 376

    Titre : Tract clandestin "Pagaïe à Vichy" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 22 x 14 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Auteur : organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : décembre 1940 Numérotation : numéro spécial Dimensions : 33 x 22,5 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 2 exemplaires. Titre : Papillon clandestin "Les communistes sont emprisonnés" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publicat...

  14. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts trouvés au nombre de sept mille dans le dépôt sis 26 rue du Pressoir

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 553
    4. dossier 553

    Titre : Tract clandestin, "Résolution adressée à Jacques Duclos" Auteur : La région P2 Publication : 1942, s.l. Dimensions : 30 x 19 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Aux mamans, aux femmes" Auteur : Les femmes communistes de la région parisienne Publication : s.d., s.l. Dimensions : 30 x 19 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Peuple du grand Paris" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 30 x 19 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Ouvriers parisiens debout contre les marchands d'esclaves !" Auteur : Union des com...

  15. Scellé constitué par le commissariat de police du quartier Saint-Vincent-de-Paul : papillon, journaux, tracts et douze images d’Épinal intitulées "La dingaullite"

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 96 et 97
    4. dossier 97

    Titre : papillon clandestin "Comité de libération nationale dans chaque entreprise" Auteur : Parti communiste français Publication : s.d. Dimensions : 7,5 x 10,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du secours populaire de France Publication : juillet 1941 Dimensions : 27 x 24 cm Langue : Français Périodicité : irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 20 juillet 1941 Numérotation : n°122 Dimensions : 30,5 x 21 cm Langue : Français Notes : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de ...

  16. Scellé constitué par la 1ere section de la direction des renseignements généraux et des jeux : huit brochures récentes d'inspiration communiste détenues dans la cave de l'inculpé 17 rue de Patay (13e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 10, 21, 25 et 104
    4. dossier 104

    Titre : Auteur : Joseph Staline Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : avril 1941 Description matérielle : 125 pages Dimensions : 14 x 10 cm Langue : Français Titre : IV Auteur : Commission du comité central du PC de l'URSS Éditeur : Parti communiste français Publication : 1938, imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 16,5 x 12,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : Commission du comité central du PC de l'URSS Éditeur : Parti communiste français Publication : 1938, imprimé en France Description matérielle : 63 pages Dimensions : 16,5 x 12,5 cm Lan...

  17. Scellé constitué par le commissariat de police du quartier de Plaisance : un lot de tracts

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 112, 119, 133, 143, 146, 156, 158 et 159
    4. dossier 159

    Titre : "Autour de Jean Catelas et Gabriel Peri" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 1941 Numérotation : s.n. Dimensions : 24 cm x 14 cm Langue : Français Titre : "Au peuple français" Auteur : Parti communiste allemand et autrichien Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 19 cm x 14 cm Langue : Français Titre : "Radio Moscou nous dit Français !" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 30 cm x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Auteur : L'union des comités populaires de la région parisi...

  18. Scellé constitué par la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de huit brochures imprimées trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 112, 119, 133, 143, 146, 156, 158 et 159
    4. dossier 146

    Titre : Auteur : Karl Marx Éditeur : Le Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Description matérielle : 31 pages Dimensions : 14 x 9,5 cm Titre : Auteur : Karl Marx Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Description matérielle : 48 pages Dimensions : 14 x 9,5 cm Titre : Auteur: V.I. Lénine Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Description matérielle : 123 pages Dimensions : 14 x 9,5 cm Titre : Auteur : J. Staline Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Description matérielle : 123 pages Dimensions : 14 x 9,5 c...

  19. Scellé constitué par la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de tracts imprimés trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 112, 119, 133, 143, 146, 156, 158 et 159
    4. dossier 146

    Titre : "Les camps de concentration sont la honte de la France" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 23 cm x 15 cm Langue : Français Titre : "Aux agents et inspecteurs de police" Auteur : La région Paris-ville du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 22 cm x 20 cm Langue : Français Titre : "La vérité sur l'union des républiques socialistes soviétiques" Auteur : Association française des amis de l'union soviétique Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 24 cm x 20 cm Langue : F...

  20. Scellé constitué par le commissariat de police de Colombes : documents saisis sur l'inculpé(e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 467, 473 et 479
    4. dossier 479

    Un agenda de l'année 1934 à couverture bleu portant des indications de rendez-vous. Titre : Tract clandestin, "Lettre aux militants communistes au sujet du travail de la main d'oeuvre immigrée" Auteur : Comité central du Parti communiste français Publication : s.d., s.l. Dimensions : 14 x 11 cm Langue : Français Titre : [Indépendance] Auteur : Organ front narodowego polskiego (Organe du Front national polonais) Publication : s.n. Dimensions : 30 x 21 cm Langue : Polonais Note(s) : 5 exemplaires Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 27 novembre 1942 Description maté...