Archival Descriptions

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Language of Description: French
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  1. Affaires militaires, prisonniers de guerre, tome 1

    . Les archives du Bureau d'Etudes (n°2607-2339) restent les plus abondantes. Outre les minutes du courrier général au départ, qui, de mai 1941 à octobre 1944, constituent une série chronologique à peu près complète, la correspondance avec différents organismes, tels que ministères, Croix-Rouge et surtout O.K.W., elles comportaient une série d'articles classés par sujets et portant des cotes constituées par des abrévations suivies de chiffres : (ex. CCa : congé de captivité ; TP ma : traitement matériel des prisonniers ; TP mo : traitement moral) ; la clé en a été donnée par une note intérie...

  2. Affaires militaires, prisonniers de guerre. Tome 2

    Archives du Commissariat aux Prisonniers et Déportés du Comité français de la Libération nationale On peut à peine qualifier d'archives du Commissariat les quelques dizaines de liasses recueillies par les Archives nationales, ce sont des résidus qui ne peuvent qu'en partie donner une idée de l'activité de cet organisme. Celle-ci a dû être réduite car le Commissariat ne disposait que de peu de moyens. Pourtant la Direction des Secours assumait l'assistance aux absents et a envoyé, à ce titre, de nombreux colis fournis en majorité par les Etats-Unis ; mais il n'en reste pas de trace écrite. L...

  3. Liste des convois de déportation (1941-1944) 9 Listes de convois de déportation F

    F/9/5789 à 5799 : Listes originales ou mécanographiées des convois partis de Drancy 12 décembre 1941 - 31 juillet 1944. F/9/5800 : Listes mécanographiées des convois partis d'Angers (20 juillet 1942) de Malines en Belgique (15 septembre 1942), de Lyon, prison de Montluc (11 août 1944). F/9/5801 : Listes mécanographiées des internés de Pithiviers et Beaune-la-Rolande. Les renseignements figurant sur ces listes, enrichis d'autres sources et de l'historique de chacun des convois ont été publiés par Serge Klarsfeld dans (édité et publié par Beate et Serge Klarsfeld, 1978).

  4. Rapatriement des prisonniers de guerre et des réfugiés : fiches individuelles et familiales et listes de rapatriés

    Les documents présentés ci-dessous concernent, d'une part, les prisonniers de guerre rapatriés d'Allemagne et, d'autre part, les civils, originaires pour la plupart d'Alsace-Lorraine et des départements du nord de la France, réfugiés dans d'autres départements français. Ce sont, concernant le rapatriement des prisonniers de guerre, les fiches médicales individuelles et des listes nominatives de rapatriés, et pour les réfugiés, des fiches familiales de recensement au nom du chef de famille.

  5. Indemnisation des anciens prisonniers de guerre et des victimes du nazisme

    On trouve dans ces articles des documents relatifs à l'indemnisation des victimes de la Seconde guerre mondiale : les prisonniers de guerre essentiellement (versement du pécule, indemnisations, allocations ou aides diverses) mais aussi quelques documents relatifs à l'indemnisation des déportés politiques ou raciaux. Les dossiers d'indemnisation des prisonniers des japonais à la suite du coup de force du 9 mars 1945 sont particulièrement intéressants en raison des nombreux témoignages des anciens prisonniers concernant leur capture et leur détention.

  6. Mission française de recherche des victimes de guerre

    Outre les documents relatifs à l'organisation et aux travaux de la mission de recherche et de restitution des corps, ces dossiers contiennent de nombreux documents sur les méthodes mises en oeuvre pour l'identification des corps, sur l'entretien des camps et des sépultures après leur libération, sur les relations avec les associations d'anciens déportés, notamment pour les camps de Dachau et Mauthausen, sur les négociations internationales relatives aux exhumations et sur l'indemnisation des victimes du nazisme. A noter également : les listes originales, photocopiées ou reconstituées des dé...

  7. Direction de l'état civil et des recherches, 3è bureau (fichiers) : fichiers et listes de diverses provenances relatifs aux prisonniers de guerre, déportés et travailleurs en Allemagne pendant la Seconde Guerre mondiale

    Les archives conservées ici sont celles de la Direction de l'état civil et des recherches, 3è bureau (fichiers). Il s'agit, pour l'essentiel de listes et de fichiers de diverses provenances concernant des prisonniers de guerre, des travailleurs forcés ou volontaires, et des déportés. Certains de ces documents ont pu être récupérés par les missions de recherche et de rapatriement dans les différentes zones d'occupation en Allemagne et en Autriche, dans les camps ou les administrations. Mais, pour l'essentiel, ils ont été transmis à la Direction de l'état civil et des recherches par différent...

  8. Ministère des PTT. Epuration administrative EPURATION : DOSSIERS DE PERSONNEL.

    En ce qui concerne l'épuration, il faut bien faire la part entre deux éléments distincts : les faits et les textes. En effet, la libération de la France ne s'étant pas faite en même temps sur tout le territoire, des comités d'épuration mis sur pieds à des dates diverses et dans des circonstances différentes ont, dans le désordre, procédé à des évictions, dressé des listes, entamé des procédures. Ce n'est que par la suite que leurs initiatives ont été, plus ou moins bien "régularisées" en fonction des directives qu'apportaient ordonnances et circulaires peu à peu mises en place. C'est cette ...

  9. Préfecture de Constantine. Service des questions juives et des sociétés secrètes

    • Préfecture of Constantine. Service of Jewish Matters and Secret Societies

    Une note au secrétaire général pour l’administration du 4 mars 1942 (FR ANOM 93/3G1) en détaille les attributions : A - Statut des Juifs : demandes de maintien dans le statut politique de citoyen français, professions interdites, demandes de maintien dans les professions interdites, études et interprétation de textes concernant les Juifs, directives à fournir aux divisions B - Sociétés secrètes : Par ailleurs, une note au secrétaire général non datée, mais postérieure au mois de mars 1942 (FR ANOM 93/3G1), revient sur cette création et donne un état du service à cette date. Il a paru intére...

  10. Commissariat général aux questions juives (C.G.Q.J.), sauf Service du contrôle des administrateurs provisoires (S.C.A.P.) et Direction de l'aryanisation économique (D.A.E.)

    Dans la sous-série 38AJ ont été regroupées les archives du Commissariat général aux questions juives (C.G.Q.J.) et celles du Service de restitution des biens des victimes des lois et mesures de spoliation, qui fonctionna après la guerre au ministère des Finances et reprit les papiers du premier organisme. Au Commissariat même, le classement des dossiers semble ne jamais avoir suivi un ordre très rigoureux. Cet organisme au statut mal défini était considéré comme provisoire, et son personnel, mal payé, fréquemment renouvelé, ne pouvait pas acquérir les « compétences » nécessaires. L'organisa...

  11. Service de restitution des biens des victimes des lois et mesures de spoliation

    Les documents du Service de restitution des biens spoliés et de ses délégations régionales forment plusieurs ensembles. Le groupe le plus volumineux est constitué par les fichiers et les dossiers ouverts au titre de la loi du 16 juin 1948 sur le remboursement des biens spoliés et de celle du 23 avril 1949 sur le remboursement des prélèvements de l'ennemi ; on compte plus de 5000 dossiers nominatifs pour chacune de ces lois. S'y ajoutent des archives des délégations régionales du Service des restitutions. A la fin ont été placés les « papiers Bonvallet », qui comprennent des archives des deu...

  12. Archives de la Commission d'histoire de l'occupation et de la libération de la France (CHOLF) et du Comité d'histoire de la Deuxième Guerre mondiale, fonds privés et documents divers relatifs à la période 1939-1945

    Cet instrument de recherche privilégie une présentation méthodique des différentes composantes de la sous-série 72AJ, afin de redonner une cohérence à des ensembles de dossiers cotés sans logique dans l'ordre de leur arrivée ou de leur classement, d'en souligner la richesse et de permettre des recoupements entre les différents chapitres qui le composent. Il s'articule de la façon suivante :

  13. Section spéciale de la cour d'appel de Paris

    • Archives Nationales de France
    • Z/4/1/A-Z/4/177
    • French
    • 1894-1959
    • 24 mètres linéaires (182 articles, dont 823 liasses, 3 registres, 36 objets : 9 clés ou trousseaux de clés, 9 médailles ou breloques, 4 brassards, 1 canif, 1 lampe électrique de poche, 1 tampon, 2 matrices, 5 écussons, 1 pochoir, 2 foulards rouages, 1 musette). Papier, photographies, objets métalliques, en tissu, en bois et plastique.

    Créées par la loi du 14 août 1941, publiée au le 23 août et modifiée le 25 août suivant, les sections spéciales ont été instituées par le Gouvernement de Vichy auprès de chaque tribunal militaire ou maritime, ou à défaut auprès d’une section de la cour d’appel, pour juger directement et sans instruction préalable les individus arrêtés en flagrant délit d’infraction pénale résultant d’une activité communiste ou anarchiste. Il s’agit en effet, pour les autorités d’occupation allemandes et l’État français, de lutter rapidement contre toutes formes d’actes de lutte armée de résistance, notammen...

  14. Cour de justice du département de la Seine, registres d'arrêts

    La cour de justice du département de la Seine, instaurée par les ordonnances du 26 juin 1944 relative à la répression des faits de collaboration et du 28 novembre 1944 portant modification et codification des textes relatifs à la répression des faits de collaboration, a tenu ses premières audiences le 17 octobre 1944. A partir de cette date et jusqu'au 31 janvier 1951, ses arrêts sont consignés sous la forme de documents manuscrits, tapuscrits ou préimprimés dans cinquante-six registres d'arrêts (à noter que le registre concernant les audiences tenues durant tout le mois de mai 1948 est man...

  15. Cour de justice du département de la Seine, dossiers de recours en grâce

    Les cours de justice sont un des rouages, en tant que tribunaux d’exception, institués à la Libération pour réprimer les faits de collaboration. Elles ont été instaurées par les ordonnances des 26 juin 1944 relatives à la répression des faits de collaboration et du 28 novembre 1944 portant modification et codification des textes relatifs à la répression des faits de collaboration, au fur et à mesure de la libération du territoire, au chef-lieu de chaque ressort de cour d’appel. Les personnes condamnées par la cour de justice du département de la Seine pouvaient formuler un recours en grâce....

  16. Dossiers d'enquêtes ouvertes par la cour de justice du département de la Seine entre septembre et novembre 1944

    Les cours de justice sont un des rouages, en tant que tribunaux d’exception, institués à la Libération pour réprimer les faits de collaboration. Elles ont été instaurées par les ordonnances des 26 juin 1944 relative à la répression des faits de collaboration et du 28 novembre 1944 portant modification et codification des textes relatifs à la répression des faits de collaboration, au fur et à mesure de la libération du territoire, au chef-lieu de chaque ressort de cour d’appel. Les dossiers des enquêtes ouvertes par la cour de justice du département de la Seine constituent la première étape ...

  17. KOTARSKI SUD U NOVOJ GRADIŠKI

    • The Independent State of Croatia Court in Nova Gradiska