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Language of Description: French

  1. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des tracts et brochures saisis dans la chambre de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 441 à 450
    4. dossier 450

    Titre : Auteur : Max Dervioux Éditeur : Edition du livre moderne Publication : 23 décembre 1941, imprimé à Montrouge Description matérielle : 29 pages Dimensions : 15 x 12 cm Langue : Français Note(s) : A l'intérieur se trouve dissimulé de la page 4 à 25. Titre : Tract clandestin, "Après les patriotes français, Hitler, Pétain, Laval veulent assassiner les femmes et les enfants" Auteur : Les communistes de la région parisienne Publication : s.d., s.l. Dimensions : 30 x 19 cm Langue : Français Titre : Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : juillet 1942 Descr...

  2. Scellé contenant des tracts

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 451 à 459
    4. dossier 452

    Titre : Tract clandestin, "Pétain tel qu'il est" Auteur : Front National de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 14 exemplaires Titre : Auteur : Union française universitaire Publication : 15 mai 1942 Numérotation : n°51 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Périodicité : Bi-mensuel Titre : Tract clandestin, "Le Front National de lutte pour l'indépendance de la France est constitué" Auteur : Front National de lutte pour l'indépendance de la France Publication : 1941, s.l. Dimensions : ...

  3. Scellé constitué par la 12e brigade régionale de police mobile : documents saisis au domicile de l'inculpé(e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 471 à 485
    4. dossier 477-478

    Un récépissé n°9623 d'un colis de 2,5 kg de matériel electrique expédié de Reims le 9 octobre 1942, un récépissé n°68389 d'un colis de 6 kg de quincaillerie expédié de Paris-Valmy le 15 octobre 1942 par La Samaritaine, deux brochures. Titre : Auteur : Organe théorique du Parti communiste français Publication : 1er et 2e trimestre 1942, imprimerie de Montsouris Paris 14e Description matérielle : 142 pages Dimensions : 18 x 13 cm Langue : Français Note(s) : La brochure est dissimulée sous le titre Périodicité : Trimestriel Titre : Auteur : Yves Gallouedec, Joseph Delorme, Sorbon, Pierre Arnau...

  4. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts et papillons trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 532 à 535
    4. dossier 535

    Titre : Papillon clandestin, "20 septembre 1942 150e anniversaire de la bataille de Valmy" Auteur : Parti communiste français Publication : 1942 Dimensions : 12,5 x 8 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "20 septembre 1942, Valmy victoire de la liberté sur les hordes germaniques" Auteur : Parti communiste français Publication : 1942 Dimensions : 12,5 x 8 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Il y aura 150 ans le 20 septembre que les français remportèrent la victoire de Valmy Auteur : Front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d., s.l. Dim...

  5. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 532 à 535
    4. dossier 535

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : août-septembre 1942 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 28 x 22 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 18 septembre 1942 Numérotation : n°180 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrég...

  6. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des spécimens de papillons distribués sur la voie publique dans le 18e arrondissements le 8 novembre 1942 par le groupe "Kurc, Loï et Micheline"

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 532 à 535
    4. dossier 535

    Titre : Papillon clandestin, "Anciens combattants des deux guerres, vous arborerez vos décorations le 11 novembre 1942..." Auteur : Comité du 11 novembre Publication : 1942 Dimensions : 6 x 11 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Contre les boches et les traitres, contre les départs forcés en Allemagne. Pour la libération de la France, manifestez le 11 novembre place de l'Etoile..." Auteur : [Comité du 11 novembre] Publication : 1942 Dimensions : 7 x 11 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Les patriotes parisiens, anciens combattants en tête défileront le 11 nove...

  7. Scellé constitué par la 3e section de la direction des renseignements généraux et des jeux : des tracts et planches de papillons découverts sous un divan lit au cours de la visite effectuée dans la chambre de l'inculpée à Paris

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 554 à 562
    4. dossier 555

    Titre : Tract clandestin, "Aux commissaires, inspecteurs et agents de police" Auteur : Mouvement national contre la barbarie raciste Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Titre : Papillon clandestin [planche], "Vive l'armée rouge / Vive Staline" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 3 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Nous apprenons que vous faites partie de la clique d'individus qui ont sollicité - et obtenu - [...] d'être nommés administrateurs d'entreprises...

  8. Scellé constitué par la 1re section des brigades spéciales : trois tracts saisis au domicile de l'inculpée

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 563 à 572
    4. dossier 565

    Titre : Tract clandestin, "Aux populations de la France occupée" Auteur : Les Forces alliées Publication : 1942, s.l. Dimensions : 21 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 24 octobre 1942 Numérotation : n°110 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 23 octobre 1942 Numérotation : n°185 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Pério...

  9. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : des exemplaires de tracts saisis sur l'inculpé(e) 104 rue de Colombes à Asnières

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 573 à 584
    4. dossier 584

    Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 23 janvier 1943 Numérotation : n°123 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 21 janvier 1943 Numérotation : n°200 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Un gouvernement du peuple Thorez au pouvoir !! Vive la jeunesse communiste" Auteur : Jeunesse communiste français...

  10. Scellé constitué par la 15e brigade régionale de police judiciaire : documents saisis dans la chambre de l'inculpé à Epinal

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 613 à 620
    4. dossier 618

    Trois tracts, une petit biographie sur deux pages de cahiers, divers brouillons, une lettre datée du 11 octobre 1942. Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : septembre 1942 Numérotation : Numéro spécial Description matérielle : Feuille double Dimensions : 19 x 23 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Tract clandestin, "11 novembre 1918-11 novembre 1942 Les anciens combattants des deux guerres appellent le peuple de France à célébrer dignement le 11 novembre..." Auteur : Comité des anciens combattants des deux guerres adhérents au Front National de lutte po...

  11. Scellé constitué par la 1ere section de la direction des renseignements généraux et des jeux : trois brochures intitulées "Vers la réalisation du communisme" trouvées chez l'inculpé, 82 rue Marcadet et qu'il détenait au nombre de 50 environ

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 3
    4. Scellés 33 à 110

    Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 31 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 35 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : décembre 1940, imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français

  12. Scellé constitué par la 1ere section de la direction des renseignements généraux et des jeux : spécimens de tracts diversement intitulés et trouvés au nombre de 550 environ au domicile de l'inculpé 82 rue Marcadet

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 3
    4. Scellés 33 à 110

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 10 mars 1941 Numérotation : n°103 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Association français des Amis de l'Union soviétique Publication : mars 1941 Numérotation : n°9 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 1er mars 1941 Numérotation : n°26 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français

  13. Scellé constitué par la 1ere section de la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de tracts imprimés "L'Humanité", "La voix de Paris", et une autre brochure "Le Parti communiste a vingt ans", le tout trouvé dans un sac à provisions au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 53, 56, 59, 61 et 63
    4. dossier 63

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 18 mars 1941 Numérotation : numéro spécial Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Région Paris-ville du Parti communiste français (SFIC) Publication : janvier 1941 Numérotation : n°2 Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 1941 Dimensions : 16,5 x 13 cm Description matérielle : 61 pages Langue :...

  14. Scellé constitué par la 1ere section de la direction des renseignements généraux et des jeux : spécimens de papillons trouvés au domicile de l'inculpé, 18 boulevard Soult (12e) où il en détenait environ deux mille cinq cents

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 3
    4. Scellés 161 à 225

    Titre : Papillon clandestin, "Pour le salut du peuple de France" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 10 x 11 cm Langue : Français Note(s) : quatorze exemplaires Titre : Papillon clandestin, "Les actions des sociétés capitalistes allemandes dont l'index de 134,6 en 1939 atteignaient le 28 décembre 1940 l'index de 178,8 soit 33% d'augmentation" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 10 x 11 cm Langue : Français Note(s) : cinq exemplaires Titre : papillon clandestin "Les chômeurs ont faim" Auteur : Parti communiste frança...

  15. Scellé constitué par le commissariat de police de Melun : des tickets de souscriptions pour le Parti communiste clandestin d'une valeur de cinq francs, des tracts saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 72 et 425
    4. dossier 72

    Titre : Tract clandestin, "Le Front National de lutte pour l'indépendance de la France est constitué" Auteur : Comité d'organisation du Front National de lutte pour l'indépendance de la France Publication : 1941, s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 19 juillet 1941 Numérotation : n°45 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 26 juillet 1941 Numérotation : n°46 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel

  16. Scellé constitué par le commissariat de police de Puteaux : une feuille de papier blanc déchirée, rédigée à l'encre et intitulée "Comité populaire de Levallois..." et trois tracts, le tout saisi au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 111 et 376
    4. dossier 111

    Titre : "Aux chômeurs de Clichy" Auteur : La section du Parti communiste de Clichy (S.F.I.C) Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 15,5 x 20,5 cm Langue : Français Titre : "A bas les camps de travail" Auteur : Le comité de chômeurs d'Asnières Publication : s.d. Numérotation : s.n. Dimensions : 30 x 21 cm Langue : Français Titre : "A la population" Auteur : comité populaire des sans-travail de Clichy Publication : s.d. Numérotation: s.n. Dimensions : 30,5 x 21 cm Langue : Français

  17. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Saint-Denis-Nord : un lot de tracts communistes découverts dans la baraque du jardin de l'inculpé, chemin des portillons à Saint-Denis, baraque louée par l'inculpé et dont sa mère avait la clef sur elle

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 77 et 79
    4. dossier 79

    Titre : tract clandestin "Pour la formation d'un front national de l'indépendance de la France" Auteur : Parti Communiste Français Publication : s.d. Dimensions : 28 x 22 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : L'URSS est attaquée Auteur : Les organisations communistes de la banlieue nord Publication : juin 1941 Dimensions : 28 x 21 cm Langue : Français Périodicité : irrégulier Note(s) : 2 exemplaires Titre : Auteur : Parti communiste français Publication : mai 1941 Numérotation : numéro spécial Dimensions : 30,5 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel

  18. Scellé constitué par le commissariat de police du quartier Saint-Vincent-de-Paul : brochures, tracts ainsi qu'une note dactylographiée portant des indications complémentaires au crayon, portant en tête "organisation des sections" avec instructions pour la propagande, la trésorerie, la solidarité, l'organisation de masse

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 96 et 97
    4. dossier 97

    Titre : Tract clandestin "Message de Roosevelt et de Churchill à Staline" Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 4 pages Dimensions : 30 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Patriotes français !" Auteur : Le front national de lutte pour l'indépendance de la France Publication : s.d., s.l. Numérotation : 3 pages Dimensions : 30 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français Publication : 22 août 1941 Numérotation : n°50 Dimensions : 30,5 x 21 cm Langue : França...

  19. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un lot de tracts saisis au domicile de l'inculpé 34 ter rue Riquet à Paris (19e)

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés du dossier 553
    4. dossier 553

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 1er janvier 1943 Numérotation : n°197 Dimensions : 30 x 19 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 26 décembre 1942 Numérotation : n°119 Dimensions : 30 x 19 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 18 décembre 1942 Numérotation : n°118 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français...

  20. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription d'Ivry-sur-Seine : deux tracts manuscrits et un papillon représentant l'insigne du Maréchal trouvés au domicile de l'inculpée

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Scellés
    3. Scellés des dossiers 268, 360 et 376
    4. dossier 360

    Titre : Papillon clandestin, "Français l'insigne du maréchal c'est l'insigne du bourreau. Celle qui a décapité Bréchet, Bastard, Guyot, Catelas, Voog.. etc ..." Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 13 x 11 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin [manuscrit], "A bas l'hypocrite charte du travail du vieux Pétain !" Auteur : Comité du Front national Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin [planche manuscrite], "Ménagères ! / Les écoles sont mal chauffées ! / Commerçants !..." Auteur : s.n. Publication : s.d. Dimensions : 27 ...