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Language of Description: French

  1. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Savigny-sur-Orge : trois tracts remis par l'inculpée trouvés dans la poche revolver du pantalon de son mari

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 177 à 183
    4. dossier 178

    Titre : Tract clandestin, "Les classes 1940 et 1941 ne doivent pas partir ! Jeunes, à l'action contre les camps d'esclavage" Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Premier mai de lutte" Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 25 x 22 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Les insuffisances et les injustices de la retraite aux vieux" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x...

  2. Scellé constitué par le commissariat de police de Saint-Maur-des-Fossés : trois sortes de tracts abandonnés par l'inculpé lors de sa poursuite sur le paillasson d'un logement du 2e étage de l'immeuble où il s'était réfugié

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 177 à 183
    4. dossier 180

    Titre : Tract clandestin, "Jeunes français, jeunes françaises unissons-nous" Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 14 x 11 cm Langue : Français Note(s) : 43 exemplaires Titre : Tract clandestin, "14 juillet journée de lutte pour la libération nationale de la France" Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Publication : s.d., s.l. Dimensions : 14 x 11 cm Langue : Français Note(s) : 51 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Jeunesse et peuple de Paris" Auteur : Comité du Front national de lutte pour l'indépendance de la F...

  3. Scellé constitué par un juge d'instruction au Palais de justice de Paris : un tract, une brochure et un livre saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 149 à 152
    4. dossier 152

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : juin 1941 Numérotation : n°119 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Commission du comité central du PC de l'URSS Éditeur : Parti communiste français Publication : 1938, imprimé en France Description matérielle : 32 pages Dimensions : 16,5 x 12,5 cm Langue : Français Titre : Auteur : A.Bonnet et S.Ingoulov Éditeur : Bureau d’Édition Publication : 1935, impri...

  4. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un lot de tracts remis spontanément par l'inculpé qui les détenait à son domicile

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 153 à 160
    4. dossier 154

    Titre : Tract clandestin, "L'URSS vaincra" Auteur : Association française des Amis de l'Union Soviétique Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 5 exemplaires Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Numérotation : Aucune Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Les beautés...de l'ordre nouveau" Auteur : s.d. Publication : s.d., s.l. Dimensions : 28 ...

  5. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Puteaux : des tracts saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 143 à 148
    4. dossier 145

    Titre : Tract clandestin, "Les capitalistes sortent leurs grands hommes. L'aventurier Laval choisit son ministre du travail" Auteur : Benoit Frachon (secrétaire de la CGT) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Comités populaires des ouvriers, techniciens et employés des ateliers de constructions de Puteaux" Auteur : Comités populaires des ouvriers, techniciens et employés des ateliers de constructions de Puteaux Publication : s.d., imprimerie moderne Dimensions : 24 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 14 exemplaires Titre : Auteur : Or...

  6. Scellé constitué par la Police d’État de Seine-et-Oise : seize tracts saisis dans la poche droite du pantalon de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 202 à 211
    4. dossier 208

    Titre : Tract clandestin, "Pour le salut du peuple de France !" Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 29 x 22 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 15 avril 1941 Numérotation : n°108 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 7 exemplaires. Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Paysans de France !" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publica...

  7. Scellé constitué par le service des étrangers (SSR) : trois brochures découvertes au domicile de l'inculpé (en fuite au moment de la perquisition) 195-197 rue de Charenton en présence de sa femme

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 184 à 189
    4. dossier 187

    Titre : Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 2e trimestre 1941 Numérotation : n°3 Description matérielle : 32 pages Dimensions : 15 x 12 cm Langue : Français Note(s) : Bulletin intérieur du Parti communiste français Périodicité : Trimestriel Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : mars 1941, imprimé en France Description matérielle : 84 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 1er trimestre 1941 Numérotation : n°2 ...

  8. Scellé constitué par la 1re section des brigades spéciales : un lot de tracts reçus par erreur à l'école des travaux publics transmis aux brigades spéciales par les autorités du quartier de la Sorbonne

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 250 à 258
    4. dossier 251

    Titre : Affiche clandestine, "Le programme de la Révolution nationale...Travail forcé. Patrie vendue, 200 familles" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 16 x 19 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Les insuffisances et les injustices de la retraite aux vieux" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 10 exemplaires Titre : Tract clandestin, "Peuple de France !" Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d....

  9. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Boulogne-Billancourt : des tracts, une brochure trouvés lors d'une perquisition au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 259 à 266
    4. dossier 265

    Titre : Tract clandestin, "Nous manquons de vin, parce que...L'occupant réquisitionne, pille, vole notre récolte et nos disponibilités" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Dimensions : 19 x 14 cm Langue : Français Note(s) : 55 exemplaires Titre : Auteur : E.Tarlé Éditeur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Description matérielle : 76 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Qui est Hitler ? Que signifie son agression contre l'URSS ? Quel est le devoir des patriotes français ?" Auteur : Parti communiste ...

  10. Scellé constitué par la 1ère brigade spéciale : un lot de tracts et une brochure saisis au domicile de l'inculpé à Paris

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 267 à 270
    4. dossier 268

    Titre : Auteur : Comité central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 4e trimestre 1941 Description matérielle : 85 pages Dimensions : 13 x 10 cm Langue : Français Note(s) : Bulletin intérieur du Parti communiste français. Périodicité : Trimestriel Titre : Tract clandestin, "Le maire adjoint du 19e arrondissement, le voleur de colis, l'élu de Pétain, est remis en liberté et les élus du peuple : Gresa, Touchard, députés ; Carriou, conseiller municipal restent en prison" Auteur : Secours populaire de France du 19e arrondissement Publication : s.d., s.l. Dimensions : 27 x 21 cm Lan...

  11. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Boulogne Billancourt : trois tracts et une brochure distribués le 22 novembre 1941 dans l'atelier 12 par l'inculpé déposés aux autorités par le chef surveillant Allegret

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 278 à 282
    4. dossier 282

    Titre : Auteur : Parti communiste français Éditeur : Parti communiste français Publication : mars 1941, imprimé en France Description matérielle : 48 pages Dimensions : 19 x 13 cm Langue : Français Titre : Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : 21 octobre 1941 Numérotation : n°6 Description matérielle : 2 feuilles Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Métallos !! Jean Timbaud a été assassiné" Auteur : Comité populaire central des métallurgistes de la région parisienne Publication : s.d., s.l. Dimensions : 31 x 21 cm La...

  12. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Boulogne Billancourt : trois tracts distribués le 22 novembre 1941 dans l'atelier 12 par l'inculpé déposés aux autorités par le chef surveillant

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 278 à 282
    4. dossier 282

    Titre : Tract clandestin, "Vengeons les morts ! Libérons les vivants !" Auteur : Comité populaire central des métallurgistes de la région parisienne Publication : s.d., s.l. Dimensions : 14 x 11 cm Langue : Français Titre : Tract clandestin, "Le 11 novembre 1941, nous honorerons nos morts des guerres 14-18, 39-40..." Auteur : Comité de Front national des usines Renault Publication : 1941, s.l. Dimensions : 16 x 21 cm Langue : Français Titre : Auteur : Organe de l'union des comités populaires des usines Renault Publication : octobre 1941 Numérotation : n°3 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Fr...

  13. Scellé constitué par le commissariat de police du quartier de Montreuil-sous-Bois : trois tracts saisis sur l'inculpé au moment de son arrestation

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 290 à 292
    4. 291

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 29 décembre 1939 Numérotation : n°16 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : s.n. Publication : Janvier 1940 Numérotation : n°1 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Mensuel Titre : Tract clandestin, "Cher concitoyen, l'atmosphère de répression... " Auteur : Parti communiste français Publication : s.d., s.l Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Fr...

  14. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : un lot de papillons gommés trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 267 à 270
    4. dossier 270

    Titre : Papillon clandestin, "Les actions des sociétés capitalistes allemandes dont l'index de 134,6 en 1939 atteignaient le 28 décembre 1940 l'index de 178,8 soit 33% d'augmentation" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 10 x 11 cm Langue : Français Titre : Papillon clandestin, "Le programme de la libération sociale et nationale de la France" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 10 x 11 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Titre : Papillon clandestin, "On assassine" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Pu...

  15. Scellé constitué par la 1ère section de la direction des renseignements généraux et des jeux : une brochure et deux tracts trouvés au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 271 à 273
    4. dossier 271

    Titre : Auteur : Fédération des jeunesses communistes de France Éditeur : Fédération des jeunesses communistes de France Publication : s.d., imprimé en France Description matérielle : 32 pages Dimensions : 19 x 14 cm Langue : Français Titre : Auteur : [Parti communiste français] Publication : 15 mars 1941 Numérotation : n°28 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Périodicité : Bi-mensuel Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 15 mars 1941 Numérotation : n°103 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Part...

  16. Scellé constitué par le commissariat spécial de Chalons-sur-Marne : documents saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 310 à 318
    4. dossier 316

    Une feuille de note reprenant des slogans communistes, quatre lettres avec enveloppes, un livre, deux brochures. Titre : [Texte imprimé] Auteur : Maurice Paléologue Éditeur : Librairie Plon Publication : 1938, Paris Dimensions : 19 x 12 cm Description matérielle : 247 pages Note(s) : mention manuscrite sur la couverture "Arvois Moïse Faubourg de Connaitre Fère-Champenoise Marne" Langue : Français Titre : Auteur : Jacques Duclos Éditeur : Librairie de l'Humanité Publication : 1926, Paris Dimensions : 21 x 13,5 cm Description matérielle : 32 pages Langue : Français Titre : Auteur : s.n. Publi...

  17. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Saint-Ouen : huit tracts saisis au domicile de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 339 à 346
    4. dossier 345

    Titre : Auteur : Organe central de la Fédération des Jeunesses communistes de France Publication : novembre 1940 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 2 exemplaires Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central de la Fédération des Jeunesses communistes de France Publication : 20 décembre 1940 Numérotation : n°28 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : 4 exemplaires Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Étudiants !" Auteur : Les régions parisiennes du Parti communiste français et des Jeunesses communistes de Fr...

  18. Scellé constitué par le commissariat de police du 3e district de la circonscription de Villeneuve-Saint-Georges : trois tracts saisis sur le lieu de travail de l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 339 à 346
    4. dossier 346

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.n. Numérotation : n°119 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : 26 mai 1941 Numérotation : n°114 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944. Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandest...

  19. Scellé constitué par la police judiciaire : des exemplaires de tracts remis aux inspecteurs de police par l'ouvrier Clesse sur les chantiers de construction d'abri de la gare de l'Est

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 365 à 367
    4. dossier 365

    Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : décembre 1939 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d., s.l. Numérotation : n°17 Dimensions : 31 x 21 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 Périodicité : Irrégulier Titre : Tract clandestin, "Des fortune...

  20. Scellé constitué par le commissariat de police de la circonscription de Colombes : des tracts et des papillons jetés par l'inculpé

    1. Section spéciale de la cour d'appel de Paris
    2. Dossiers de procédure
    3. dossiers 416 à 424
    4. dossier 422

    Titre : Papillon clandestin, "Français !" Auteur : Parti communiste français (SFIC) Publication : s.d. Dimensions : 13 x 10 cm Langue : Français Note(s) : 66 exemplaires Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : mai 1942 Numérotation : Numéro spécial Dimensions : 28 x 18 cm Langue : Français Note(s) : Journal officiel clandestin du Parti communiste français diffusé dans la zone Nord de 1939 à 1944 ; 69 exemplaires. Périodicité : Irrégulier Titre : Auteur : Organe central du Parti communiste français (SFIC) Publication : mai 1942 Numérotation : Numéro ...